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  1. data.gouv.fr

    Dépenses 2024 consacrées à l'acquisition de biens issus de l'économie circulaire pour la CCHF

    MClaire TYBERGHEINUpdated 8 Jul 2025

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DE FLANDRE

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  2. data.gouv.fr

    Arrêté portant constat d'un bien sans maitre sis 6 passage Bellevue aux Lilas

    Les LilasUpdated 27 Mar 2024

    il s'agit de l'arrêté constatant une présomption de l'immeuble sis 6 passage Sablons sans Maitre …

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  3. data.gouv.fr

    Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas

    Les LilasUpdated 8 Jul 2024

    Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction …

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  4. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche)

    Communauté de communes Côte Ouest Centre MancheUpdated 8 Jul 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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  5. data.gouv.fr

    Stock de biens en vente à Paris

    YanportUpdated 26 Oct 2020

    Données, étude détaillée et communiqué correspondant à l'article "[Excès de stock de biens en vente à Paris …

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  6. data.gouv.fr

    Réalisation de prestations de transports de corps avant mise en bière à destination des chambres mortuaires des sites de Mercy et Bel-Air.

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 10 Oct 2025

    … transports de corps avant mise en bière depuis la chambre de transfert du Centre Félix Maréchal (1, rue …

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  7. data.gouv.fr

    PLU - Annexes - Biens inscrits au patrimoine mondial

    Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025

    **Biens inscrits au patrimoine mondial par l'UNESCO** Informations annexées au PLU de Paris Version à jour (Session …

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  8. data.gouv.fr

    Séminaire de l'observation territoriale - La mesure du bien-vivre

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 22 Jul 2026

    Séminaire du 10 octobre 2023 sur **la mesure du bien-vivre :** **Comment repenser les politiques publiques au prisme …

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  9. data.gouv.fr

    Souscription et gestion d’un marché d’assurance en 4 lots sur 4 ans. Lot 1 - Dommage aux biens

    Commune de BrignolesUpdated 9 Dec 2025

    … Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS - Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE - Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Lot n …

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  10. data.gouv.fr

    Spatialisation de la Valeur Universelle Exeptionnelle du bien Val de Loire – UNESCO

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 10 Sept 2026

    … a été menée afin de compléter le plan de gestion du bien. Ainsi, il a été élaboré une …

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  11. data.gouv.fr

    Etablissements publics pour personnes âgées

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … mn3=ehpad). ``` Thèmes : Santé et solidarité Mots clés : Bien Vieillir, Résidence, Établissement, Public, EHPAD, Personne âgée, Santé, Social …

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  12. data.gouv.fr

    Données des Valeurs Foncières - Marché du logement

    Dijon métropoleUpdated 3 Nov 2023

    DVF est une base de données fiscales produite par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Elle permet …

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  13. data.gouv.fr

    Les Comptes nationaux de la santé en 2012

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Jul 2015

    … La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM), qui en représente les trois quarts, atteint pour sa …

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  14. data.gouv.fr

    Séminaire de l'observation territoriale - Santé et territoires : comment bien observer pour mieux prévenir, agir et réagir ?

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 25 Jul 2026

    … comment bien observer pour mieux prévenir, agir et réagir ?** animé par l'Agam. Supports proposés : * **Connaitre les déterminants …

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  15. data.gouv.fr

    Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France

    Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025

    Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Île-de-France. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre …

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  16. data.gouv.fr

    Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … La pleine propriété d'un bien comprend les droits d'utiliser ce bien ou de le louer pour …

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  17. data.gouv.fr

    Parc de l'immobilier de l'Etat au 31/12/2021

    Ministères économiques et financiersUpdated 19 Jan 2023

    … de l'Etat présente la liste détaillée des biens immobiliers (hors données confidentielles) dont l'État (services de …

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  18. data.gouv.fr

    ENQUÊTE Le climat universitaire à l’INSPE de Martinique (édition 2025)

    Maurizio ALIUpdated 30 Dec 2025

    Ce jeu de données présente les premiers résultats de l'enquête "Climat universitaire à l’INSPE de Martinique …

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  19. data.gouv.fr

    Enquête propriétaire

    Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 26 Nov 2021

    … le nombre et le type de biens possédés, depuis combien de temps, la description et l’entretien intérieur …

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  20. data.gouv.fr

    Rendement locatif et en capital des villes de plus de 100 000 habitants de France métropolitaine.

    YanportUpdated 26 Oct 2020

    … nombre de bien utilisés pour calculer le prix affiché moyen (période 2019 T2 à 2020 T1 inclus). prix …

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