Skip to content
Open Data Finder

Search results for AVA

Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Archive des Bulletins Avalanches

    Météo-FranceUpdated 7 Oct 2026

    Bulletin quotidien d'estimation du risque d'avalanche pour les massifs des Alpes, des Pyrénées et de la …

    • ZIP
    • GEOJSON
    • PDF
    • URL
  2. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique avant la rentrée 2019

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 11 Jun 2019

    Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique. Abrogés à la rentrée 2019.

    • RTF
    • ODT
    • DOCX
    • PDF
    • DOC
  3. data.gouv.fr

    L’état d’avancement du PNRU au 1er novembre 2011

    Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 5 Nov 2014

    L’état d’avancement du programme au 1er novembre 2011Répartition régionale des projets signés ou passés en Comité …

    • PDF
  4. data.gouv.fr

    Avantages retirés par les entreprises de leur participation à un «cluster»

    Premier ministreUpdated 12 Mar 2016

    … En revanche, peu de travaux portent sur les avantages économiques que retirent effectivement les entreprises de leur participation …

    • PDF
  5. data.gouv.fr

    Plan Climat 2 de la Région Provence Alpes Côte d'Azur : Gardons une COP d'avance

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 25 Mar 2026

    … 2ème Plan Climat, nommé "Gardons une COP d’avance". Ce Plan Climat #2 (2021-2024) est doté d …

    • JPEG
    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2016 – avant révision

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 May 2023

    L’enquête « OC » de la DREES a pour objet de connaître l’activité des organismes offrant des couvertures …

    • PDF
    • ZIP
    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Réalisation de prestations de transports de corps avant mise en bière à destination des chambres mortuaires des sites de Mercy et Bel-Air.

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 10 Oct 2025

    … transports de corps avant mise en bière depuis la chambre de transfert du Centre Félix Maréchal (1, rue …

    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Délibérations 2019

    Syndicat Interdépartemental De l'Eau Seine AvalUpdated 11 Feb 2020

    Délibérations adoptées par l'assemblée délibérante au cours de l'année 2019

    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Covid-19 : avant amélioration, résultats régionaux issus des appariements entre SI-VIC, SI-DEP et VAC-SI

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2022

    **Nota bene : ces données ont été révisées suite à une amélioration de l'estimation de la couverture vaccinale …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  10. data.gouv.fr

    Aléa érosion d’avant-côte des Alpes Maritimes entre 2016 et 2022

    Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026

    … pour définir l'aléa d’érosion sur l’avant-côte. Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l …

    • QML
    • PDF
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Plafonds de loyer du dispositif Loc’Avantages

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Feb 2026

    Le dispositif Loc’Avantages, créé en 2022, est une réduction d’impôt bénéficiant aux bailleurs privés qui s …

    • CSV
    • PDF
  12. data.gouv.fr

    Calendrier de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif d'Avallon - Secteurs 1, 2 et 3

    Maxime LopesUpdated 22 Jul 2025

    Retrouvez le planning de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif pour votre commune et ajoutez le …

    • ICS
    • PDF
  13. data.gouv.fr

    Rapport de gestion 2010

    Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 5 Nov 2014

    Rapport de gestion sur les travaux et avancements des projets de rénovation urbaine

    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de la série S

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 18 Jul 2019

    Programmes d'enseignement de la série S, avant le nouveau baccalauréat 2021. Abrogé à la rentrée 2019 pour …

    • DOC
    • PDF
    • DOCX
  15. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de la série L

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 18 Jul 2019

    Programmes d'enseignement de la série L, avant le nouveau baccalauréat 2021. Abrogés à la rentrée 2019 pour …

    • DOC
    • PDF
    • DOCX
  16. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de la série ES

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 18 Jul 2019

    Programmes d'enseignement de la série ES, avant le nouveau baccalauréat 2021. Abrogés à la rentrée 2019 pour …

    • DOC
    • PDF
    • DOCX
  17. data.gouv.fr

    INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES DES CITOYENS FRANÇAIS

    Noujoude LAÏDOUNIUpdated 12 Aug 2015

    … Il est donc fortement conseillé d’envoyer votre demande à votre mairie avant le 15 décembre. 2 – Veillez …

    • PDF
  18. data.gouv.fr

    Nombre d'aléas naturels par commune_2023

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 19 Aug 2026

    Nombre d'aléas naturels par commune ( inondation, feu de forêt, mouvement de terrain, séisme et avalanche) en Provence …

    • PDF
  19. data.gouv.fr

    Evaluation à mi-parcours des CPER 2007-2013 / Volet enseignement supérieur et recherche

    Premier ministreUpdated 8 Sept 2015

    Etat d’avancement et typologie des projets. Analyse de l’incidence sur les CPER de l’évolution de …

    • PDF
  20. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Aménagements ponctuels Calavon

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 23 May 2025

    … Point kilométrique amont de référence (m) pk_aval => Point kilométrique aval de référence (m) type => Décalage de X …

    • PDF
    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
“AVA” datasets · Open Data Finder