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207 datasets for “AVA”
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Archive des Bulletins Avalanches
Météo-FranceUpdated 7 Oct 2026
Bulletin quotidien d'estimation du risque d'avalanche pour les massifs des Alpes, des Pyrénées et de la …
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Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique avant la rentrée 2019
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 11 Jun 2019
Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique. Abrogés à la rentrée 2019.
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L’état d’avancement du PNRU au 1er novembre 2011
Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 5 Nov 2014
L’état d’avancement du programme au 1er novembre 2011Répartition régionale des projets signés ou passés en Comité …
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Avantages retirés par les entreprises de leur participation à un «cluster»
Premier ministreUpdated 12 Mar 2016
… En revanche, peu de travaux portent sur les avantages économiques que retirent effectivement les entreprises de leur participation …
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Plan Climat 2 de la Région Provence Alpes Côte d'Azur : Gardons une COP d'avance
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 25 Mar 2026
… 2ème Plan Climat, nommé "Gardons une COP d’avance". Ce Plan Climat #2 (2021-2024) est doté d …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2016 – avant révision
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 May 2023
L’enquête « OC » de la DREES a pour objet de connaître l’activité des organismes offrant des couvertures …
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Réalisation de prestations de transports de corps avant mise en bière à destination des chambres mortuaires des sites de Mercy et Bel-Air.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 10 Oct 2025
… transports de corps avant mise en bière depuis la chambre de transfert du Centre Félix Maréchal (1, rue …
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Délibérations 2019
Syndicat Interdépartemental De l'Eau Seine AvalUpdated 11 Feb 2020
Délibérations adoptées par l'assemblée délibérante au cours de l'année 2019
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Covid-19 : avant amélioration, résultats régionaux issus des appariements entre SI-VIC, SI-DEP et VAC-SI
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2022
**Nota bene : ces données ont été révisées suite à une amélioration de l'estimation de la couverture vaccinale …
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Aléa érosion d’avant-côte des Alpes Maritimes entre 2016 et 2022
Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026
… pour définir l'aléa d’érosion sur l’avant-côte. Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l …
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Plafonds de loyer du dispositif Loc’Avantages
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Feb 2026
Le dispositif Loc’Avantages, créé en 2022, est une réduction d’impôt bénéficiant aux bailleurs privés qui s …
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Calendrier de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif d'Avallon - Secteurs 1, 2 et 3
Maxime LopesUpdated 22 Jul 2025
Retrouvez le planning de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif pour votre commune et ajoutez le …
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Rapport de gestion 2010
Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 5 Nov 2014
Rapport de gestion sur les travaux et avancements des projets de rénovation urbaine
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Programmes d'enseignement de la série S
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 18 Jul 2019
Programmes d'enseignement de la série S, avant le nouveau baccalauréat 2021. Abrogé à la rentrée 2019 pour …
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Programmes d'enseignement de la série L
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 18 Jul 2019
Programmes d'enseignement de la série L, avant le nouveau baccalauréat 2021. Abrogés à la rentrée 2019 pour …
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Programmes d'enseignement de la série ES
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 18 Jul 2019
Programmes d'enseignement de la série ES, avant le nouveau baccalauréat 2021. Abrogés à la rentrée 2019 pour …
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INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES DES CITOYENS FRANÇAIS
Noujoude LAÏDOUNIUpdated 12 Aug 2015
… Il est donc fortement conseillé d’envoyer votre demande à votre mairie avant le 15 décembre. 2 – Veillez …
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Nombre d'aléas naturels par commune_2023
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 19 Aug 2026
Nombre d'aléas naturels par commune ( inondation, feu de forêt, mouvement de terrain, séisme et avalanche) en Provence …
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Evaluation à mi-parcours des CPER 2007-2013 / Volet enseignement supérieur et recherche
Premier ministreUpdated 8 Sept 2015
Etat d’avancement et typologie des projets. Analyse de l’incidence sur les CPER de l’évolution de …
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Parc du Luberon - Aménagements ponctuels Calavon
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 23 May 2025
… Point kilométrique amont de référence (m) pk_aval => Point kilométrique aval de référence (m) type => Décalage de X …
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