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704 datasets for “ATS”
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ATTESTATION EXPERT COMPTABLE
DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021
ATTESTATION EXPERT COMPTABLE
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Atlas scolaire
Conseil général de l'OiseUpdated 7 Oct 2015
… Classeurs tableaux atlas: effectifs par collège et variations annuelles
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Travaux attenant au diagnostic archéologique préventive
Mairie AUBYUpdated 12 Sept 2025
Travaux attenant au diagnostic archéologique préventive aux Abords de l’église Notre-Dame de la Visitation d’Auby
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Attribution des Subventions Publiques
Mairie de MIREMONTUpdated 19 Jun 2019
Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2018
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Attribution des Subventions Publiques
Mairie de MIREMONTUpdated 19 Jun 2019
Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2017
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Subventions attribuées par la commune de La Baule-Escoublac
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 4 Sept 2018
Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule depuis 2017.
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- JSON
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Délibérations de Cap Atlantique
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 23 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Communautaire et en Bureau Communautaire de Cap Atlantique depuis janvier 2018.
- CSV
- JSON
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Avis d'attribution BOAMP
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 27 Feb 2024
Prestations de nettoyage des locaux des établissements d'accueil petite enfance de la commune d'Epinay-sur-Seine …
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Avis d'attribution transport en autocar 250011
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 Jul 2025
Transports en autocar avec conducteur Lot n° 2 : Sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives) 250011
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MAPA 7/2026 - Fourniture de mobilier urbain en 2 lots sur 3 ans. Avis d'attribution
Commune de BrignolesUpdated 7 Apr 2026
Fourniture de mobilier urbain en 2 lots sur 3 ans.
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MAPA 13-2024: Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage
Commune de BrignolesUpdated 10 May 2024
Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage
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Atlas fiscal
Ministères économiques et financiersUpdated 14 Feb 2017
À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l …
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Avis d'attribution accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 5 Jun 2025
accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005
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Avis d'attribution de prestations de médecine professionnelle 250012
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 4 Aug 2025
Prestations de médecine professionnelle et préventive pour les personnels de la commune d’Epinay-sur-Seine - 250012.
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Avis d'attribution marché de vérifications périodiques des bâtiments communaux
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 27 May 2026
Le présent marché a pour objet les vérifications règlementaires des installations techniques des bâtiments communaux de la commune …
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Indice de la qualité de l'air quotidien par commune - indice ATMO
Atmo FranceUpdated 7 Apr 2025
L’indice ATMO est disponible sur l’ensemble du territoire français sauf à la Réunion et en Nouvelle …
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- CSV
- WFS
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Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Mar 2026
Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées …
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Attribution de la relance du lot n° 2 du marché de travaux pour le groupe scolaire Pasteur 240002
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 12 Jun 2024
Marché de travaux de réhabilitation et de restructuration du Groupe Scolaire Louis Pasteur à Epinay-sur-Seine – Relance …
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Attribution de la relance du lot n° 9 du marché de travaux pour le groupe scolaire Pasteur 240004
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 12 Jun 2024
Marché de travaux de réhabilitation et de restructuration du Groupe Scolaire Louis Pasteur à Epinay-sur-Seine – Relance …
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Avis d'attribution denrées Meyronnes 240021 2 lots
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 9 Jan 2025
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement du centre de vacances …