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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    ATTESTATION EXPERT COMPTABLE

    DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021

    ATTESTATION EXPERT COMPTABLE

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  2. data.gouv.fr

    Atlas scolaire

    Conseil général de l'OiseUpdated 7 Oct 2015

    … Classeurs tableaux atlas: effectifs par collège et variations annuelles

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  3. data.gouv.fr

    Travaux attenant au diagnostic archéologique préventive

    Mairie AUBYUpdated 12 Sept 2025

    Travaux attenant au diagnostic archéologique préventive aux Abords de l’église Notre-Dame de la Visitation d’Auby

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  4. data.gouv.fr

    Attribution des Subventions Publiques

    Mairie de MIREMONTUpdated 19 Jun 2019

    Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2018

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  5. data.gouv.fr

    Attribution des Subventions Publiques

    Mairie de MIREMONTUpdated 19 Jun 2019

    Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2017

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  6. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la commune de La Baule-Escoublac

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 4 Sept 2018

    Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule depuis 2017.

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  7. data.gouv.fr

    Délibérations de Cap Atlantique

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 23 Oct 2026

    Liste des délibérations adoptées en Conseil Communautaire et en Bureau Communautaire de Cap Atlantique depuis janvier 2018.

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  8. data.gouv.fr

    Avis d'attribution BOAMP

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 27 Feb 2024

    Prestations de nettoyage des locaux des établissements d'accueil petite enfance de la commune d'Epinay-sur-Seine …

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  9. data.gouv.fr

    Avis d'attribution transport en autocar 250011

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 Jul 2025

    Transports en autocar avec conducteur Lot n° 2 : Sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives) 250011

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  10. data.gouv.fr

    MAPA 7/2026 - Fourniture de mobilier urbain en 2 lots sur 3 ans. Avis d'attribution

    Commune de BrignolesUpdated 7 Apr 2026

    Fourniture de mobilier urbain en 2 lots sur 3 ans.

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  11. data.gouv.fr

    MAPA 13-2024: Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage

    Commune de BrignolesUpdated 10 May 2024

    Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage

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  12. data.gouv.fr

    Atlas fiscal

    Ministères économiques et financiersUpdated 14 Feb 2017

    À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l …

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  13. data.gouv.fr

    Avis d'attribution accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 5 Jun 2025

    accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005

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  14. data.gouv.fr

    Avis d'attribution de prestations de médecine professionnelle 250012

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 4 Aug 2025

    Prestations de médecine professionnelle et préventive pour les personnels de la commune d’Epinay-sur-Seine - 250012.

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  15. data.gouv.fr

    Avis d'attribution marché de vérifications périodiques des bâtiments communaux

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 27 May 2026

    Le présent marché a pour objet les vérifications règlementaires des installations techniques des bâtiments communaux de la commune …

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  16. data.gouv.fr

    Indice de la qualité de l'air quotidien par commune - indice ATMO

    Atmo FranceUpdated 7 Apr 2025

    L’indice ATMO est disponible sur l’ensemble du territoire français sauf à la Réunion et en Nouvelle …

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  17. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Mar 2026

    Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées …

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  18. data.gouv.fr

    Attribution de la relance du lot n° 2 du marché de travaux pour le groupe scolaire Pasteur 240002

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 12 Jun 2024

    Marché de travaux de réhabilitation et de restructuration du Groupe Scolaire Louis Pasteur à Epinay-sur-Seine – Relance …

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  19. data.gouv.fr

    Attribution de la relance du lot n° 9 du marché de travaux pour le groupe scolaire Pasteur 240004

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 12 Jun 2024

    Marché de travaux de réhabilitation et de restructuration du Groupe Scolaire Louis Pasteur à Epinay-sur-Seine – Relance …

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  20. data.gouv.fr

    Avis d'attribution denrées Meyronnes 240021 2 lots

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 9 Jan 2025

    L'accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement du centre de vacances …

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