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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Données d'accessibilité des établissements partenaires Picto Access

    APF FRANCE HANDICAP START UP STUDIOUpdated 14 Nov 2026

    Ce jeu de données contient les informations d'accessibilité des établissements partenaires de Picto Access. Il est mis …

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  2. data.gouv.fr

    Accessibilité des arrêts de bus RATP

    Régie autonome des transports parisiens (RATP)Updated 14 Jan 2016

    Ce fichier contient la liste des points d’arrêts des bus RATP, en précisant lesquels sont accessibles, ainsi …

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  3. data.gouv.fr

    Sécurité routière - Accidentologie 2013

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 30 Sept 2015

    - Bilan de l'accidentologie en Saône-et-Loire en 2013 donnant les principaux chiffres de l'accidentalité (Éviter …

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  4. data.gouv.fr

    Accueil de Loisirs - Ville de Tours

    Ville de ToursUpdated 13 Dec 2024

    Les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la ville de Tours accueillent vos enfants de 3 à …

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  5. data.gouv.fr

    L’offre d’accueil des enfants de moins de 3 ans en 2012

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Sept 2015

    … Françoise Borderies* À la fin de l’année 2012, près de 12 200 établissements accueillent des jeunes enfants …

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  6. data.gouv.fr

    Tableau des subventions accordées par l’ETS Ile-de-France

    Etablissement Français du SangUpdated 11 Aug 2022

    Données essentielles des subventions accordées par l’ETS Ile-de-France depuis 2017

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  7. data.gouv.fr

    Tableau des subventions accordées par l’ETS Nouvelle-Aquitaine

    Etablissement Français du SangUpdated 27 Mar 2023

    Données essentielles des subventions accordées par l’ETS Nouvelle-Aquitaine de 2018 à 2022

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  8. data.gouv.fr

    Avis d'attribution accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 5 Jun 2025

    accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005

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  9. data.gouv.fr

    Accessibilité des arrêts de bus RATP

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2015

    Ce fichier contient la liste des points d’arrêts des bus RATP, en précisant lesquels sont accessibles, ainsi …

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  10. data.gouv.fr

    MAPA 13-2024: Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage

    Commune de BrignolesUpdated 10 May 2024

    Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage

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  11. data.gouv.fr

    Commission d'accessibilité

    Les LilasUpdated 6 Jul 2022

    Arrêtés du Maire relatifs aux décisions de la commission communale accessibilité au titre de l'article R122-6 …

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  12. data.gouv.fr

    DONNEES : Structure d'accueil de la petite enfance sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Emplacement des structures d'accueil petite enfance privées ou publiques (RAM, crèche,…) sur Colmar

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  13. data.gouv.fr

    Accessibilité et accès aux établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes en 2011

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Feb 2016

    *Source : DREES, Études et résultats N° 891* *Auteurs : Mélina Ramos-Gorand et Sabrina Volant* À la fin 2011 …

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  14. data.gouv.fr

    DONNEES : Emplacement de stationnement accessibles au PMR sur Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Emplacement de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite (PMR).

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  15. data.gouv.fr

    Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport

    Conseil général de l'OiseUpdated 24 Apr 2015

    L'objet de schéma directeur est d'assurer le respect de l'obligation d'accessibilité des services et …

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  16. data.gouv.fr

    Marché de prestation intellectuelle pour l'accompagnement dans le programme territoire engagé transition écologique

    Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025

    La présente consultation a pour objet l'accompagnement dans le programme territoire engagé transition écologique. Le titulaire du …

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  17. data.gouv.fr

    Accord-cadre portant sur les travaux d'aménagement paysagers

    Raphaël PRATSUpdated 14 Apr 2026

    Il s'agit d'un accord-cadre portant sur les travaux d'aménagement paysagers de la Ville de …

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  18. data.gouv.fr

    Tableau des subventions accordées par l'ETS Centre Pays de la Loire

    Etablissement Français du SangUpdated 15 Apr 2020

    Subventions versées aux Comités Régionaux de Donneurs de Sang Bénévoles par la région Centre Atlantique, Pays de la …

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  19. data.gouv.fr

    Fonds d'accélération des startups d'Etat et de Territoires (FAST)

    beta.gouv.frUpdated 12 Jan 2026

    Tableau récapitulatif des projets accompagnés et financés par le Fonds d'accélération des Startups d'État et de …

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  20. data.gouv.fr

    Etablissements d'accueil ou d'hébergement pour personnes en situation de handicap de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … neuromoteur, polyhandicap, psychose adulte, psychose infantile, sensoriel auditif, sensoriel visuel) - la capacité permanente et totale - l'accueil temporaire

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