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993 datasets for “ACC”
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Données d'accessibilité des établissements partenaires Picto Access
APF FRANCE HANDICAP START UP STUDIOUpdated 14 Nov 2026
Ce jeu de données contient les informations d'accessibilité des établissements partenaires de Picto Access. Il est mis …
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Accessibilité des arrêts de bus RATP
Régie autonome des transports parisiens (RATP)Updated 14 Jan 2016
Ce fichier contient la liste des points d’arrêts des bus RATP, en précisant lesquels sont accessibles, ainsi …
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Sécurité routière - Accidentologie 2013
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 30 Sept 2015
- Bilan de l'accidentologie en Saône-et-Loire en 2013 donnant les principaux chiffres de l'accidentalité (Éviter …
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Accueil de Loisirs - Ville de Tours
Ville de ToursUpdated 13 Dec 2024
Les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la ville de Tours accueillent vos enfants de 3 à …
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L’offre d’accueil des enfants de moins de 3 ans en 2012
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Sept 2015
… Françoise Borderies* À la fin de l’année 2012, près de 12 200 établissements accueillent des jeunes enfants …
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Tableau des subventions accordées par l’ETS Ile-de-France
Etablissement Français du SangUpdated 11 Aug 2022
Données essentielles des subventions accordées par l’ETS Ile-de-France depuis 2017
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Tableau des subventions accordées par l’ETS Nouvelle-Aquitaine
Etablissement Français du SangUpdated 27 Mar 2023
Données essentielles des subventions accordées par l’ETS Nouvelle-Aquitaine de 2018 à 2022
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Avis d'attribution accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 5 Jun 2025
accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005
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Accessibilité des arrêts de bus RATP
Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2015
Ce fichier contient la liste des points d’arrêts des bus RATP, en précisant lesquels sont accessibles, ainsi …
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MAPA 13-2024: Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage
Commune de BrignolesUpdated 10 May 2024
Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage
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Commission d'accessibilité
Les LilasUpdated 6 Jul 2022
Arrêtés du Maire relatifs aux décisions de la commission communale accessibilité au titre de l'article R122-6 …
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DONNEES : Structure d'accueil de la petite enfance sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Emplacement des structures d'accueil petite enfance privées ou publiques (RAM, crèche,…) sur Colmar
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Accessibilité et accès aux établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes en 2011
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Feb 2016
*Source : DREES, Études et résultats N° 891* *Auteurs : Mélina Ramos-Gorand et Sabrina Volant* À la fin 2011 …
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DONNEES : Emplacement de stationnement accessibles au PMR sur Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Emplacement de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite (PMR).
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Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport
Conseil général de l'OiseUpdated 24 Apr 2015
L'objet de schéma directeur est d'assurer le respect de l'obligation d'accessibilité des services et …
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Marché de prestation intellectuelle pour l'accompagnement dans le programme territoire engagé transition écologique
Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025
La présente consultation a pour objet l'accompagnement dans le programme territoire engagé transition écologique. Le titulaire du …
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Accord-cadre portant sur les travaux d'aménagement paysagers
Raphaël PRATSUpdated 14 Apr 2026
Il s'agit d'un accord-cadre portant sur les travaux d'aménagement paysagers de la Ville de …
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Tableau des subventions accordées par l'ETS Centre Pays de la Loire
Etablissement Français du SangUpdated 15 Apr 2020
Subventions versées aux Comités Régionaux de Donneurs de Sang Bénévoles par la région Centre Atlantique, Pays de la …
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Fonds d'accélération des startups d'Etat et de Territoires (FAST)
beta.gouv.frUpdated 12 Jan 2026
Tableau récapitulatif des projets accompagnés et financés par le Fonds d'accélération des Startups d'État et de …
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Etablissements d'accueil ou d'hébergement pour personnes en situation de handicap de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… neuromoteur, polyhandicap, psychose adulte, psychose infantile, sensoriel auditif, sensoriel visuel) - la capacité permanente et totale - l'accueil temporaire
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