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25 datasets for “76”
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Déclaration AGEC 2026
Commune de MalaunayUpdated 30 Mar 2026
Déclaration Loi Anti Gaspillage et Economie Circulaire (loi AGEC) de la commune de Malaunay (76770) pour l'année …
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Cartographie du mode d'occupation du sol 2014 de la métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
… 4 de la nomenclature Corine Land Cover adaptée par le CRIGE PACA - cartographie au niveau 4 (76 postes).
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Marché mutualisé de contrôle, vérification et maintenance des équipements sportifs
Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025
… terrains multisports et buts, attribué à la société MIRAJ pour un montant de 10 766,90 euros HT …
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Marché de MOE sur le BV de la Meurthe hors Mortagne - Avenant n°01
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Sept 2024
… 3 182 347,56 €HT avec un montant initial de 3 075 760,56€HT, soit un avenant …
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Modification de sous-traitance Marché De création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Nov 2024
… 818 766 297 00043, SETHY DC 4 n°2 Sous-traitant (part GTM TP EST) : ECM rue Denis …
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Modification de sous-traitance Marché de création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON Marché n°2023-WMAOP1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026
… 818 766 297 00043, SETHY DC 4 n°2 Sous-traitant (part GTM TP EST) : INEO INDUSTRIE\&TERTIAIRE …
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Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 21 Jul 2026
… HT et un montant initial de 3 075 760,56€HT, soit un avenant de 15 325,50 …
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DONNEES ESSENTIELLES COMMANDE PUBLIQUE COMMUNE DE BESSAN 34550
Commune de BessanUpdated 28 Oct 2026
… 3131-1 du Code de la commande publique a été renforcé par le décret n° 2022-767 du …
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Défis sociaux des Baronnies provençales
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Aug 2026
… Région Provence-Alpes-Côte d’Azur **Source :** [Insee Flash n°91](https://www.insee.fr/fr/statistiques/7622543)
- EXCEL NON STRUCTURÉ
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Cartographie des investisseurs d’impact en Afrique
Issakha THIAMUpdated 10 Dec 2024
… a 2024 analytical map”, FERDI Report, 76 p.
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EM 2020-47 L'accès à la nationalité française au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… et par déclaration (mariages, ascendants et fratries) avec 76 710 nouveaux Français est en baisse de 1,4 …
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Parc naturels régionaux - Périmètre des Parcs naturels régionaux
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… mars 2025 Les Parcs naturels régionaux concernent 10 768 km², 378 communes, 506 494 habitants et attirent deux …
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- OGC:WMS
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Données essentielles des marchés publics dont les montants sont compris entre 25 000€ HT et 39 999€ HT pour l'année 2025
Commune de ChâteaubourgUpdated 19 Feb 2026
… 35 COURTAGE AUTO (35520)* *-Montant de 29 962,76€ HT* *-Signature le 02/10/2025*
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Accessibilité de l'audioprothèse par commune (34 900 communes, COG 2025)
Nathan SoussanUpdated 31 Aug 2026
… 5 000 habitants sans aucun professionnel (4 522 768 habitants), dont 173 classées prioritaires ; APL moyenne pondérée de …
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Les titres de séjour, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… L'essentiel de l'immigration n°2022-76 sur les révisions successives) Depuis la mise en œuvre du …
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Avenant 1 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 29 Oct 2024
… cette entreprise qui est désormais le n°818 766 297 00043. Enfin, il convient de prendre acte du …
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Cartographie des investisseurs d’impact en Afrique
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 2 Jun 2026
… a 2024 analytical map”, FERDI Report, 76 p.
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Programme Cités Éducatives
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 4 Nov 2026
… https://agence-cohesion-territoires.gouv.fr/cites-educatives-76) --- **_Ouverture du fichier de données_** _Si vous utilisez le …
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Adresses du référentiel voies et adresses de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Aug 2024
… Depuis la loi 3DS du 21 février 2022 (article 169) et son décret d'application du 2023-767 …
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36-2/2024 - Lot n°02 Livraison de gazole non routier (GNR)
Commune de BrignolesUpdated 21 Oct 2024
… 1 760 000 € H.T.