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  1. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2026

    Commune de MalaunayUpdated 30 Mar 2026

    Déclaration Loi Anti Gaspillage et Economie Circulaire (loi AGEC) de la commune de Malaunay (76770) pour l'année …

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  2. data.gouv.fr

    Cartographie du mode d'occupation du sol 2014 de la métropole Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    … 4 de la nomenclature Corine Land Cover adaptée par le CRIGE PACA - cartographie au niveau 4 (76 postes).

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  3. data.gouv.fr

    Marché mutualisé de contrôle, vérification et maintenance des équipements sportifs

    Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025

    … terrains multisports et buts, attribué à la société MIRAJ pour un montant de 10 766,90 euros HT …

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  4. data.gouv.fr

    Marché de MOE sur le BV de la Meurthe hors Mortagne - Avenant n°01

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Sept 2024

    … 3 182 347,56 €HT avec un montant initial de 3 075 760,56€HT, soit un avenant …

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  5. data.gouv.fr

    Modification de sous-traitance Marché De création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Nov 2024

    … 818 766 297 00043, SETHY DC 4 n°2 Sous-traitant (part GTM TP EST) : ECM rue Denis …

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  6. data.gouv.fr

    Modification de sous-traitance Marché de création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON Marché n°2023-WMAOP1

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026

    … 818 766 297 00043, SETHY DC 4 n°2 Sous-traitant (part GTM TP EST) : INEO INDUSTRIE\&TERTIAIRE …

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  7. data.gouv.fr

    Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 21 Jul 2026

    … HT et un montant initial de 3 075 760,56€HT, soit un avenant de 15 325,50 …

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  8. data.gouv.fr

    DONNEES ESSENTIELLES COMMANDE PUBLIQUE COMMUNE DE BESSAN 34550

    Commune de BessanUpdated 28 Oct 2026

    … 3131-1 du Code de la commande publique a été renforcé par le décret n° 2022-767 du …

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  9. data.gouv.fr

    Défis sociaux des Baronnies provençales

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Aug 2026

    … Région Provence-Alpes-Côte d’Azur **Source :** [Insee Flash n°91](https://www.insee.fr/fr/statistiques/7622543)

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  10. data.gouv.fr

    Cartographie des investisseurs d’impact en Afrique

    Issakha THIAMUpdated 10 Dec 2024

    … a 2024 analytical map”, FERDI Report, 76 p.

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  11. data.gouv.fr

    EM 2020-47 L'accès à la nationalité française au 21 janvier 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020

    … et par déclaration (mariages, ascendants et fratries) avec 76 710 nouveaux Français est en baisse de 1,4 …

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  12. data.gouv.fr

    Parc naturels régionaux - Périmètre des Parcs naturels régionaux

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … mars 2025 Les Parcs naturels régionaux concernent 10 768 km², 378 communes, 506 494 habitants et attirent deux …

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  13. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics dont les montants sont compris entre 25 000€ HT et 39 999€ HT pour l'année 2025

    Commune de ChâteaubourgUpdated 19 Feb 2026

    … 35 COURTAGE AUTO (35520)* *-Montant de 29 962,76€ HT* *-Signature le 02/10/2025*

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  14. data.gouv.fr

    Accessibilité de l'audioprothèse par commune (34 900 communes, COG 2025)

    Nathan SoussanUpdated 31 Aug 2026

    … 5 000 habitants sans aucun professionnel (4 522 768 habitants), dont 173 classées prioritaires ; APL moyenne pondérée de …

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  15. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 20 juin 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … L'essentiel de l'immigration n°2022-76 sur les révisions successives) Depuis la mise en œuvre du …

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  16. data.gouv.fr

    Avenant 1 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 29 Oct 2024

    … cette entreprise qui est désormais le n°818 766 297 00043. Enfin, il convient de prendre acte du …

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  17. data.gouv.fr

    Cartographie des investisseurs d’impact en Afrique

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 2 Jun 2026

    … a 2024 analytical map”, FERDI Report, 76 p.

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  18. data.gouv.fr

    Programme Cités Éducatives

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 4 Nov 2026

    … https://agence-cohesion-territoires.gouv.fr/cites-educatives-76) --- **_Ouverture du fichier de données_** _Si vous utilisez le …

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  19. data.gouv.fr

    Adresses du référentiel voies et adresses de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Aug 2024

    … Depuis la loi 3DS du 21 février 2022 (article 169) et son décret d'application du 2023-767 …

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  20. data.gouv.fr

    36-2/2024 - Lot n°02 Livraison de gazole non routier (GNR)

    Commune de BrignolesUpdated 21 Oct 2024

    … 1 760 000 € H.T.

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“76” datasets · Open Data Finder