Search results for 2005
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31 datasets for “2005”
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Liste des etablissements agrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 29 Apr 2021
… agréés CE conformément au règlement(CE) n°183/2005, à l'arrêté ministériel du 28 février 2000 ou …
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Liste des etablissements enregistrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
… agréés CE conformément au règlement(CE) n°183/2005, à l'arrêté ministériel du 28 février 2000 ou …
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Données locales de consommation de produits pétroliers - département (à partir de 2005)
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 2 Oct 2026
Données locales de ventes annuelles de produits pétroliers (à partir de 2005) Vous pouvez accéder à la page …
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Liste des établissements agréés au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Apr 2021
… agréés CE conformément au règlement(CE) n°183/2005,à l'arrêté ministériel du 28 février 2000 ou …
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Marchés publics du Département de Loire-Atlantique de 2005 à 2016
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2017
… Les données inclues dans le jeu sont celles de 2005 à 2014. A partir de 2015 : voir les …
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Bases de données annuelles des accidents corporels de la circulation routière - Années de 2005 à 2025
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Oct 2026
… Par rapport aux bases de données agrégées 2005-2010 et 2006-2011 actuellement disponibles sur le site [www …
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ANR_01 Projets ANR DOS et DGDS : détail des projets et des partenaires
Agence nationale de la rechercheUpdated 1 Nov 2026
Projets opérés par la Direction Générale Déléguée à la Science (DGDS, anciennement DOS) de l'ANR depuis 2005 …
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Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 28 octobre 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
Selon les dispositions de l’article 11 du règlement (CE) n°183/2005 du Parlement européen et du …
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Appels à projets IReSP - Projets retenus, financeurs et partenaires
Institut pour la Recherche en Santé PubliqueUpdated 18 Sept 2026
… Ces données sont présentées en deux lots correspondant à deux périodes de temps consécutives : • 2005-2016 : ces données …
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Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 23 Aug 2024
Selon les dispositions de l’article 11 du règlement (CE) n°183/2005 du Parlement européen et du …
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Liste des etablissements agrees salmonelle pour la production d'aliments pour animaux
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
… agréés CE conformément au règlement(CE) n°183/2005, à l'arrêté ministériel du 28 février 2000 ou …
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Liste des etablissements enregistres au titre de l'arrete ministeriel du 28 fevrier 2000
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
… agréés CE conformément au règlement(CE) n°183/2005, à l'arrêté ministériel du 28 février 2000 ou …
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Liste des etablissements agrees salmonelle pour la production d'aliments pour animaux
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Sept 2015
… conform×ment au r×glement(CE) n°183/2005, × l'arr×t× minist×riel du 28 f×vrier …
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L'évolution de la géographie du commerce en France : une approche par les déclarations annuelles de données sociales
Premier ministreUpdated 18 Mar 2015
… plusieurs éléments éclairants sur la dynamique de l’appareil commercial survenue au cours de la décennie 1995-2005.
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Circonscription de bassin en vigueur
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026
… que délimités par l'arrêté du 16 Mai 2005 portant délimitation des SDAGE, modifié par l’arrêté du …
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Les compétences scientifiques et technologiques des régions européennes et françaises
Premier ministreUpdated 15 Jul 2015
… compétences scientifiques et technologiques liées aux technologies-clés 2005. Jouant un rôle capital dans la dynamique de développement …
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MOBILITE-Accidents_corporels_circulation_2015
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… Par rapport aux bases de données agrégées 2005-2010 et 2006-2011 actuellement disponibles sur le site [www …
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Données climatologiques de base - 6 minutes
Météo-FranceUpdated 13 Nov 2026
… L'accès à toute la profondeur de la base de données est possible (depuis juillet 2005 au plus …
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Données de la Station climatique de Darbounouse
Parc Naturel Régional du VercorsUpdated 27 Sept 2023
Le Parc du Vercors a lancé, en 2005, un programme intitulé « observatoire climatique ». Ce programme a démarré, sur …
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L’effet d’une extension des indemnités complémentaires sur les arrêts maladie : Une évaluation de l’ANI de 2008
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2015
… Elle mobilise des données administratives d’un échantillon représentatif d’environ 200 000 salariés suivis de 2005 à …