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Search results for 2005

Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Liste des etablissements agrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 29 Apr 2021

    … agréés CE conformément au règlement(CE) n°183/2005, à l'arrêté ministériel du 28 février 2000 ou …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des etablissements enregistrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    … agréés CE conformément au règlement(CE) n°183/2005, à l'arrêté ministériel du 28 février 2000 ou …

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  3. data.gouv.fr

    Données locales de consommation de produits pétroliers - département (à partir de 2005)

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 2 Oct 2026

    Données locales de ventes annuelles de produits pétroliers (à partir de 2005) Vous pouvez accéder à la page …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des établissements agréés au titre du Reglement (CE) n°183/2005

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Apr 2021

    … agréés CE conformément au règlement(CE) n°183/2005,à l'arrêté ministériel du 28 février 2000 ou …

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  5. data.gouv.fr

    Marchés publics du Département de Loire-Atlantique de 2005 à 2016

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2017

    … Les données inclues dans le jeu sont celles de 2005 à 2014. A partir de 2015 : voir les …

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  6. data.gouv.fr

    Bases de données annuelles des accidents corporels de la circulation routière - Années de 2005 à 2025

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Oct 2026

    … Par rapport aux bases de données agrégées 2005-2010 et 2006-2011 actuellement disponibles sur le site [www …

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  7. data.gouv.fr

    ANR_01 Projets ANR DOS et DGDS : détail des projets et des partenaires

    Agence nationale de la rechercheUpdated 1 Nov 2026

    Projets opérés par la Direction Générale Déléguée à la Science (DGDS, anciennement DOS) de l'ANR depuis 2005 …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 28 octobre 2022

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    Selon les dispositions de l’article 11 du règlement (CE) n°183/2005 du Parlement européen et du …

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  9. data.gouv.fr

    Appels à projets IReSP - Projets retenus, financeurs et partenaires

    Institut pour la Recherche en Santé PubliqueUpdated 18 Sept 2026

    … Ces données sont présentées en deux lots correspondant à deux périodes de temps consécutives : • 2005-2016 : ces données …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 23 Aug 2024

    Selon les dispositions de l’article 11 du règlement (CE) n°183/2005 du Parlement européen et du …

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  11. data.gouv.fr

    Liste des etablissements agrees salmonelle pour la production d'aliments pour animaux

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    … agréés CE conformément au règlement(CE) n°183/2005, à l'arrêté ministériel du 28 février 2000 ou …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des etablissements enregistres au titre de l'arrete ministeriel du 28 fevrier 2000

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    … agréés CE conformément au règlement(CE) n°183/2005, à l'arrêté ministériel du 28 février 2000 ou …

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  13. data.gouv.fr

    Liste des etablissements agrees salmonelle pour la production d'aliments pour animaux

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Sept 2015

    … conformיment au rטglement(CE) n°183/2005, א l'arrךtי ministיriel du 28 fיvrier …

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  14. data.gouv.fr

    L'évolution de la géographie du commerce en France : une approche par les déclarations annuelles de données sociales

    Premier ministreUpdated 18 Mar 2015

    … plusieurs éléments éclairants sur la dynamique de l’appareil commercial survenue au cours de la décennie 1995-2005.

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  15. data.gouv.fr

    Circonscription de bassin en vigueur

    Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026

    … que délimités par l'arrêté du 16 Mai 2005 portant délimitation des SDAGE, modifié par l’arrêté du …

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  16. data.gouv.fr

    Les compétences scientifiques et technologiques des régions européennes et françaises

    Premier ministreUpdated 15 Jul 2015

    … compétences scientifiques et technologiques liées aux technologies-clés 2005. Jouant un rôle capital dans la dynamique de développement …

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  17. data.gouv.fr

    MOBILITE-Accidents_corporels_circulation_2015

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … Par rapport aux bases de données agrégées 2005-2010 et 2006-2011 actuellement disponibles sur le site [www …

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  18. data.gouv.fr

    Données climatologiques de base - 6 minutes

    Météo-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … L'accès à toute la profondeur de la base de données est possible (depuis juillet 2005 au plus …

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  19. data.gouv.fr

    Données de la Station climatique de Darbounouse

    Parc Naturel Régional du VercorsUpdated 27 Sept 2023

    Le Parc du Vercors a lancé, en 2005, un programme intitulé « observatoire climatique ». Ce programme a démarré, sur …

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  20. data.gouv.fr

    L’effet d’une extension des indemnités complémentaires sur les arrêts maladie : Une évaluation de l’ANI de 2008

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2015

    … Elle mobilise des données administratives d’un échantillon représentatif d’environ 200 000 salariés suivis de 2005 à …

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“2005” datasets · Open Data Finder