Search results for 2003
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13 datasets for “2003”
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Inventaires des mares de la partie orientale du Parc & Géoparc Normandie-Maine, 2003-2013
Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 21 Jan 2026
Inventaires et descriptions des mares sur la partie orientale du territoire du Parc, réalisés entre 2003 et 2013 …
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Orthophotographie 2003 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Orthophotographies au format ECW, selon le quadrillage Lambert 2. Les pixels de 0.16 m ont été agrégés …
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RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018. Convention internationale du 17-10-2003 pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. 2013-2018 art. 29. Les Rapports des Etats parties.
A.G. GodardUpdated 16 Jul 2019
… MISC/2003/CLT/CH/14. Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. **Art.29 de la Convention …
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Fréquentation des Musées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… Les musées contrôlés sont devenus des musées de France - Février 2003 La colonne "Note": signale : "F" : le musée …
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Aides à la création et à la production cinématographique - Archives
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Régional de Provence Alpes Côte d'Azur entre 2003 et 2013. Liste des sociétés de production en Région …
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Indicateurs de sélectivité de l'aide
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
… La mise à jour 2011 permet à ces indicateurs d'être maintenant disponibles sur la période 2003-2009.
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Classement des votations citoyennes en fonction du taux de participation de 2006-2024
Observatoire des CitoyensUpdated 15 Feb 2025
… mars 2003](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000601882 "Ouvrir « loi constitutionnelle du 28 mars 2003 » dans …
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DONNEES - Base de données des zones à dominante humide 2008 CIGAL v1 (BdZDH2008-CIGAL-V1) - Alsace
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
… Vosges du Nord et une de 2001 à 2003 sur le Parc des Ballons des Vosges) et d …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Depuis 2003, les ressortissants des pays communautaires et de certains pays européens ne sont plus soumis à l …
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Les départs à la retraite dans la fonction publique : la décote concerne davantage les catégories actives
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2017
… Hady Senghor (DREES) Les réformes des retraites menées depuis 2003 ont contribué à modifier les caractéristiques de départ …
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Historique des cyclones tropicaux du Sud-Ouest de l’Océan Indien
Météo-FranceUpdated 7 Oct 2026
… rafales, pression minimale), ainsi que, depuis la saison 2003-2004, la structure de son champ de vents (extension …
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RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018. M.H. Hauts-de-France Caoa du Pas-de-Calais OM.IMH.
A.G. GodardUpdated 6 Nov 2019
… 1 sur 2003 réutilisations. Le 16-07-2009. 1 sur 2284 organisations. 68 ressources (second versement du 16 …
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Campagne Nationale Logements 1
Observatoire de la qualité des environnements intérieursUpdated 4 Aug 2026
… l’ensemble de la France hexagonale **entre septembre 2003 et décembre 2005.** Les enquêtes, réalisées sur une durée …
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