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  1. data.gouv.fr

    Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 21 Oct 2020

    - Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord (59) / DDE59-SCE - RTC MccMc …

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  2. data.gouv.fr

    Périmètres du Parc & Géoparc Normandie-Maine

    Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 16 Jun 2025

    … Son classement a été renouvelé en 1996, 2008 et 2024. Une candidature au label Géoparc mondial Unesco a …

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  3. data.gouv.fr

    Synthèse de l'évaluation de la prime d'aménagement du territoire (PAT)

    Premier ministreUpdated 15 Dec 2015

    … et analysé les projets PAT sur la période 1996-2004. Les résultats de cette étude ont permis d …

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  4. data.gouv.fr

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres 2018 du Tourisme Culturel. Hauts-de-France Art-déco 2019 Design 2020. Conservations des antiquités et objets d'art. Thèmatiques HdF. Documents associés.

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 20 Jan 2020

    … Ville de Lille. - Edouard Pignon 1976. - Josiane Dimey 1983. - Hervé di Rosa 2017. -------------------------- Archives intermédiaires 1969-1996 de …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des entreprises inscrites dans la démarche QUALITASS

    Fédération Nationale des Syndicats de l'Assainissement et de la Maintenance IndustrielleUpdated 12 May 2022

    … avec le Bureau Veritas Certification a créé, dès 1996, une qualification professionnelle spécifique aux métiers de l’assainissement …

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  6. data.gouv.fr

    Zones franches urbaines (ZFU)

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 16 Nov 2022

    … La liste de ces zones est annexée à la [loi no 96-987 du 14 novembre 1996](https …

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  7. data.gouv.fr

    BD Sol- Terroirs - Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 21 Nov 2022

    … une meilleure adaptation cépage terroirs entre 1980 et 1996 et du Programme départemental de connaissance et de valorisation …

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  8. data.gouv.fr

    BD Sol - Géologie - Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 21 Nov 2022

    … une meilleure adaptation cépage terroirs entre 1980 et 1996 et du Programme départemental de connaissance et de valorisation …

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  9. data.gouv.fr

    BD Sol - Propriétés - Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 23 Sept 2022

    … une meilleure adaptation cépage terroirs entre 1980 et 1996 et du Programme départemental de connaissance et de valorisation …

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