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287 datasets for “objets”
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Entretien curatif de l’éclairage public y compris sur les stades
Commune de BrignolesUpdated 19 Oct 2026
Le présent marché a pour objet les travaux de maintenance et réparations des installations électriques extérieures (éclairage public …
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Baromètre sur la diffusion et l'usage du numérique en région Provence Alpes Côte d'Azur - Archives - Jeunes
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Le dossier Intercommunalités de la région a fait l’objet d’un questionnaire (au format Word ) établi par …
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EM 2018-15 L'accès à la nationalité française au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… acquisitions de nationalité pour l’année 2016 feront-elles l’objet d’une publication complète en juin 2018.
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Acquisition de pneumatiques pour le parc automobile en 2 lots sur 4 ans
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
… la commande publique La présente consultation a pour objet l’acquisition de pneumatiques pour véhicules légers et véhicules …
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Acquisition de pneumatiques pour le parc automobile en 2 lots sur 4 ans
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
… la commande publique La présente consultation a pour objet l’acquisition de pneumatiques pour véhicules légers et véhicules …
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Synthèse nationale annuelle - Médicaments et DM en sus
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
… L'objet est de présenter la répartition : \- Pour chaque code UCD des molécules onéreuses (MO) : le nombre administré …
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Parc de l'immobilier de l'Etat au 31/12/2023
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Dec 2024
… Affaires Etrangères · Affaires Sociales Elle fera prochainement l’objet d’une mise à jour, afin d’y intégrer …
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EM 2019-30 L'accès à la nationalité française au 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… acquisitions de nationalité pour l’année 2018 feront-elles l’objet d’une publication complète en juin 2019.
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Parc du Luberon - Végétation du massif du Luberon_1973
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… Ces pelouses sèches très originales ont fait l’objet de mesures de conservation ambitieuses menées par le Parc …
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EM 2020-47 L'accès à la nationalité française au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… Aussi, l’ensemble des statistiques annuelles sur les acquisitions de nationalité pour l’année 2019 feront l’objet …
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Parc du Luberon - Végétation du massif du Luberon - 2000
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… Ces pelouses sèches très originales ont fait l’objet de mesures de conservation ambitieuses menées par le Parc …
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Parc du Luberon - Végétation du massif du Luberon - 1944
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… Ces pelouses sèches très originales ont fait l’objet de mesures de conservation ambitieuses menées par le Parc …
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Référentiel des arrêts : Arrêts transporteur
Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026
… Un Arrêt Transporteur est un objet « terrain » et peut prendre de multiples formes selon les usages ou les …
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MAPA 06/2024. Achat de divers matériels de télécommunication en 5 lots sur 2 ans.
Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024
La présente consultation a pour objet l’achat de matériels de télécommunication avec prestation de pose dans certains …
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Données essentielles des marchés publics dont les montants sont compris entre 25 000€ HT et 39 999€ HT pour l'année 2025
Commune de ChâteaubourgUpdated 19 Feb 2026
… Toutefois, **certains marchés correspondent à ces seuils mais ont fait l’objet d’une publicité et mise en …
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Base Locale du Stationnement Cyclable de Troyes Champagne Métropole - Export OpenStreetMap
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
… Identifiant de l’objet dans OpenStreetMap code_com : Code INSEE de la commune où se trouve le stationnement …
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Rapport des autorités françaises sur la mise en œuvre de la directive 2004/35/CE du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux en application de son article 18
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Aug 2024
… son article 18 Le présent rapport a pour objet de répondre aux exigences de l'annexe VI de …
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Plan de voirie - Portes cochères
Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026
… Chaque objet de l'espace public est représenté par un symbole référencé dans la charte graphique topographique. Le …
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Arrêtés permanents
Commune de TEMPLEMARSUpdated 2 Nov 2026
… Les arrêtés permanents ont pour objet de réglementer certaines situations relevant de la compétence du Maire, notamment en …
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Bâtiments de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
Construction au-dessus du sol qui est utilisée pour abriter des humains, des animaux, des objets, pour la …
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