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287 datasets for “objets”

  1. data.gouv.fr

    AEAG - Captages sensibles

    Bassin Adour GaronneUpdated 11 Dec 2024

    … Ils doivent faire l’objet de l’établissement d’un programme de réduction des pollutions diffuses d’ici …

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  2. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Points de nivellement - Repères

    Ville de ParisUpdated 11 Nov 2026

    … Chaque objet de l'espace public est représenté par un symbole référencé dans la charte graphique topographique. Le …

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  3. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Points de nivellement - Etiquettes

    Ville de ParisUpdated 11 Nov 2026

    … Chaque objet de l'espace public est représenté par un symbole référencé dans la charte graphique topographique. Le …

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  4. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Voies en escalier

    Ville de ParisUpdated 17 Dec 2024

    … Chaque objet de l'espace public est représenté par un symbole référencé dans la charte graphique topographique. Le …

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  5. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Mobiliers urbains - Abris voyageurs - Points d'arrêts bus

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … Chaque objet de l'espace public est représenté par un symbole référencé dans la charte graphique topographique. Le …

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  6. data.gouv.fr

    MAPA 29/2024 Création d’une voie de liaison entre le chemin de Bonaval et l’école La Tour

    Commune de BrignolesUpdated 8 Aug 2024

    L’objet du marché consiste à créer une voie de liaison qui relie le chemin de Bonaval et …

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  7. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Rampes de souterrains

    Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026

    … Chaque objet de l'espace public est représenté par un symbole référencé dans la charte graphique topographique. Le …

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  8. data.gouv.fr

    Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025

    … L'actualisation des données est effectuée en temps réel toute l’année, et fait l'objet de vérification …

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  9. data.gouv.fr

    Demandes d'asile et de statut d'apatride déposées devant l'Ofpra

    Office français de protection des réfugiés et apatridesUpdated 12 Aug 2026

    … Ces données font l’objet d’une publication annuelle lors du rapport d’activité de l’Ofpra et …

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  10. data.gouv.fr

    Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026

    … Marché Objet : Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville Modalités d'exécution : phases …

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  11. data.gouv.fr

    Elaboration du deuxième PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Mar 2026

    … Marché Objet : Elaboration du deuxième PAPI MADON Modalités d'exécution : tranche ferme et 1 tranche optionnelles Numéro d …

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  12. data.gouv.fr

    Accord cadre interministériel "Réalisation de services publics numériques en mode produit agile piloté par l’impact"

    beta.gouv.frUpdated 11 May 2026

    … Chaque accord-cadre a pour objet **la réalisation de prestations de conception, de déploiement et d’amélioration continue …

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  13. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Terre-pleins

    Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026

    … Chaque objet de l'espace public est représenté par un symbole référencé dans la charte graphique topographique. Le …

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  14. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Aires mixtes véhicules et piétons

    Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026

    … Chaque objet de l'espace public est représenté par un symbole référencé dans la charte graphique topographique. Le …

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  15. data.gouv.fr

    L'accès à la nationalité française (statistiques-janvier 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … acquisitions de nationalité pour l’année 2016 feront elles l’objet d’une publication complète en juillet 2017.

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  16. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Mobiliers urbains - Bornes - Barrières - Potelets

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    … Chaque objet de l'espace public est représenté par un symbole référencé dans la charte graphique topographique. Le …

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  17. data.gouv.fr

    La profession d’infirmière : situation démographique et trajectoires professionnelles

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Feb 2024

    … il permet également de repérer la profession d’infirmière.Il a fait l’objet d’un enrichissement par …

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  18. data.gouv.fr

    Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 04

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Ce stock mensuel faisant l’objet d’un redressement de la géolocalisation par l’équipe d’Etalab à …

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    • OGC:WFS
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  19. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Emprises îlots privés

    Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026

    … Chaque objet de l'espace public est représenté par un symbole référencé dans la charte graphique topographique. Le …

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  20. data.gouv.fr

    Référentiel des arrêts : Relations

    Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données propose l'ensemble des relations entre les objets du référentiel des arrêts d'Île …

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