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287 datasets for “objets”
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DONNEES : Zones 30, piétonnes et de rencontre à Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
… aux piétons mais qui ne fait pas l'objet d'un arrêté. 2-la zone 30 3-la …
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Location d’engins, matériels et équipements de travaux publics sur deux ans.
Commune de BrignolesUpdated 4 Jun 2026
La présente consultation a pour objet la location d’engins, de matériels et d’équipements de travaux publics …
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COVID-19 Worldwide Data
Seraya MaoucheUpdated 27 Apr 2020
… Ce jeux de données est un R Data objet (un fichier .rds). Il a été généré afin de …
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Données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros
Département de l'IndreUpdated 24 Jun 2026
… ce seuil, en détaillant notamment le bénéficiaire, l’objet de la subvention, le montant accordé, la nature de …
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Jeu de données de la base Étiquette du CRCV
GIP Centre de recherche du château de VersaillesUpdated 24 Apr 2026
… contextualisation et son exploitation (référence de la source, objet de la citation, indexations, liens vers le texte intégral …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2016 – avant révision
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 May 2023
L’enquête « OC » de la DREES a pour objet de connaître l’activité des organismes offrant des couvertures …
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Réserve intégrale forestière d'Arc-Châteauvillain - Parc national de forêts
Parc national de forêtsUpdated 8 Oct 2026
… scientifique ; la forêt n’y fait plus l’objet d’intervention sylvicole (ni coupes, ni travaux hormis pour …
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MAPA 06/2024. Achat de divers matériels de télécommunication en 5 lots sur 2 ans. Relance du lot n°4 déclaré sans suite.
Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024
… Il a pour objet l’achat de matériels de télécommunication avec prestation de pose et tirage. Ce marché …
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Décisions relatives aux demandes d'asile et de statut d'apatride
Office français de protection des réfugiés et apatridesUpdated 12 Aug 2026
… Ces données font l’objet d’une publication annuelle lors du rapport d’activité de l’Ofpra et …
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Réalisation d'une étude de faisabilité et d'implantation d'un nouveau bâtiment regroupant activités de psychiatrie et de gériatrie du CHR - Site de Mercy
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 3 Jun 2024
… et jusqu'à l'achèvement de la mission objet du marché. Le pouvoir adjudicateur a attribué le marché …
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Observatoire du dépôt légal
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 19 Oct 2026
… sons ou messages de toute nature faisant l’objet d’une communication au public par voie électronique (Internet …
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SRADDET_rapport du Schéma et Fascicule des régles
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
… Il a pour objet d’exposer les règles prévues par la Région pour contribuer à atteindre les objectifs …
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Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 – Taux de prévalence des personnes écrouées et détenues en France
Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026
Cette publication de la DGAP a pour objet la sérialisation des statistiques des personnes placées sous main de …
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Plan de voirie - Détails de bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
… Chaque objet de l'espace public est représenté par un symbole référencé dans la charte graphique topographique. Le …
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Plan de voirie - Séparateurs - franchissement - Stationnement
Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026
… Chaque objet de l'espace public est représenté par un symbole référencé dans la charte graphique topographique. Le …
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Fourniture de denrées alimentaires 2025
Commune de ChâteaubourgUpdated 28 Jan 2025
… Marché ordinaire Objet du marché : Fourniture de denrées alimentaires 2025 Technique d'achat du marché : Accord-cadre Modalités …
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Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 – Statistiques européennes
Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026
Cette publication de la DGAP a pour objet la sérialisation des statistiques des personnes placées sous main de …
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Plan de voirie - Trottoirs filaires
Ville de ParisUpdated 11 Nov 2026
… Chaque objet de l'espace public est représenté par un symbole référencé dans la charte graphique topographique. Le …
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Plan de voirie - Voies d'eau
Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026
… Chaque objet de l'espace public est représenté par un symbole référencé dans la charte graphique topographique. Le …
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Associations Reconnues d'Utilité Publique
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Nov 2024
… le code de l'association, son nom, son objet, sa catégorie, sa date de reconnaissance, son adresse, son …
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