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287 datasets for “objets”

  1. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 4

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  2. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 5

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  3. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 6

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  4. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 7

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  5. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 8

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  6. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 9

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 24 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  7. data.gouv.fr

    Campagne de régulation des pigeons en ville sur 3 ans MAPA 8 / 2025

    Commune de BrignolesUpdated 20 Mar 2025

    Le marché a pour objet de réguler la population de pigeons en ville. En effet, il s’agit …

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  8. data.gouv.fr

    F.L.O.N.A - FÉDÉRATION D’UNION NATIONALE D’ASSOCIATIONS DE PATIENTS, D’ACCOMPAGNANTS DE PATIENTS ET AIDANTS

    DELETED DELETEDUpdated 19 Jun 2020

    … RURAL, FEDERER EN RÉGION TOUTES LES ASSOCIATIONS EN RAPPORT AVEC SON OBJET POUR UN NOUVEL AVENIR DES PATIENTS

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  9. data.gouv.fr

    Upgrade du système de contrôle d'accès SIPASS du CHR METZ-THIONVILLE

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 5 Jun 2024

    … service et jusqu'à l'achèvement des prestations objet du marché. La procédure de consultation utilisée est celle …

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  10. data.gouv.fr

    Avis d'attribution marché de maintenance préventive et corrective ainsi que l'acquisition de matériels pour les alarmes anti-intrusion

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 23 Dec 2024

    Le présent marché a pour objet les prestations de maintenance préventive et corrective ainsi que l'acquisition de …

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  11. data.gouv.fr

    reglement interne conduites addictives

    Les LilasUpdated 19 Aug 2025

    … Ce règlement a pour objet de fixer un cadre clair, respectueux des droits des agents, pour prévenir et …

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  12. data.gouv.fr

    Points d'apport volontaire - verre

    Ville de SuresnesUpdated 28 Jan 2022

    … ampoules, vitres et miroirs, vaisselle, objets en terre cuite, faïence, porcelaine, pots de fleurs…

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  13. data.gouv.fr

    Schéma départemental enfance famille "Prévention-protection" 2007-2014

    Conseil général de l'OiseUpdated 16 Dec 2015

    Le schéma a pour objet, en référence à la loi du 2/01/02 d'apprécier la nature …

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  14. data.gouv.fr

    Avis d'attribution fourniture et livraison de copieurs pour le service de la Reprographie

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 10 Mar 2025

    Le marché a pour objet les prestations de location et de maintenance de matériels de reprographie (deux copieurs …

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  15. data.gouv.fr

    Données de fréquentation issues de la plateforme Outdoorvision

    Pôle ressources national transition écologique et sports de natureUpdated 13 Apr 2026

    … le terrain issues d'application mobile ou d'objets connectés Les indicateurs principaux sont : * **Nombre de passages** : Volume …

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  16. data.gouv.fr

    Programmes des fêtes

    Commune de TartasUpdated 24 Apr 2021

    … Régie municipale des fêtes et animations a pour objet l'organisation des fêtes et des animations de la …

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  17. data.gouv.fr

    19MGP005 - AVENANT 4 - DSP CREATION ET EXPLOITATION D'UNE SOLUTION DE VALORISATION ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DU SYDOM AVEYRON

    Syndicat mixte départemental pour le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilésUpdated 27 May 2024

    … du programme de construction de nature à modifier les performances garanties font l'objet d'un avenant 4.

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  18. data.gouv.fr

    Réseau de transport Mouv'enbus de l'Agglomération Provence Verte

    Communauté d'Agglomération Provence VerteUpdated 26 Aug 2026

    … En fonction des évolutions du réseau ou en cas de changement ponctuel, les données feront l'objet d …

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  19. Humanitarian Data Exchange

    Colombia: Índice Dptal y Mncpal en Salud en el Contexto del Fenómeno de La Niña (2024-II)

    3iSUpdated 15 Apr 2025

    … PCA, por sus siglas en inglés) con el objetivo de realizar una priorización geográfica a nivel departamental y …

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  20. data.gouv.fr

    Bénéficiaires de la protection internationale

    Office français de protection des réfugiés et apatridesUpdated 12 Aug 2026

    … Ces données font l’objet d’une publication annuelle lors du rapport d’activité de l’Ofpra et …

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