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94 datasets for “comptable”

  1. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2020 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 11 Feb 2020

    … La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M57 depuis le 1er janvier 2020 …

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  2. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2021 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 27 May 2021

    … La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M57 depuis le 1er janvier 2020 …

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  3. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2022 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 28 Feb 2022

    … La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M57 depuis le 1er janvier 2020 …

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  4. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2024 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026

    … La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M57 depuis le 1er janvier 2020 …

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  5. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2025 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026

    … La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M57 depuis le 1er janvier 2020 …

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  6. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2023 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026

    … La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M57 depuis le 1er janvier 2020 …

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  7. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2026 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026

    … La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M57 depuis le 1er janvier 2020 …

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  8. data.gouv.fr

    Compte administratif parkings

    Les LilasUpdated 1 Jul 2019

    … mandats) et en recettes (titres) ; présente les résultats comptables de l’exercice est soumis par l'ordonnateur, pour …

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  9. data.gouv.fr

    Compte administratif Ville des Lilas

    Les LilasUpdated 19 Jul 2019

    … mandats) et en recettes (titres) ; - présente les résultats comptables de l’exercice - est soumis par l'ordonnateur, pour …

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  10. data.gouv.fr

    RAPPORT FINANCIER 2024

    EAU d'AZURUpdated 3 Sept 2025

    … Il présente de manière détaillée l’organisation comptable et financière de la régie, dans le respect des instructions …

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  11. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2019 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 11 Feb 2019

    … La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997 …

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  12. data.gouv.fr

    DONNEE - Compte administratif 2020 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 14 Apr 2026

    … par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction …

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  13. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget primitif 2022 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 31 Jan 2022

    … par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction …

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  14. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2022 B01 Principal : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026

    … le payeur départemental est un comptable public de l'État qui intervient pour le compte d'un département …

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  15. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget primitif 2021 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 15 Apr 2021

    … par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction …

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  16. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2018 de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 9 Feb 2018

    … La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997 …

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  17. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget supplémentaire 2020 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction …

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  18. data.gouv.fr

    Données de comptabilité générale de l'État sur dix ans

    Ministères économiques et financiersUpdated 28 Oct 2026

    … de données un guide de lecture des balances comptables de l'État ainsi que les états financiers des …

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  19. data.gouv.fr

    DONNEE - Décision modificative 2 2021 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 31 Jan 2022

    … par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction …

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  20. data.gouv.fr

    DONNEE - Budget primitif 2020 Région Grand Est

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021

    … par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction …

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“comptable” datasets · Open Data Finder