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73 datasets for “zonages”

  1. data.gouv.fr

    Aire optimale d'adhésion du Parc national de forêts

    Parc national de forêtsUpdated 8 Oct 2026

    L’AOA — L’Aire d’adhésion du Parc national de forêts — est le périmètre qui entoure le Cœur …

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  2. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_20200213

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020

    … Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain. (zonages, règlement et Annexes) * * * **PLUi approuvé le 13 février 2020 …

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  3. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020

    [REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …

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  4. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_ANNEXES_20200213

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020

    [ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …

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  5. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_ORIENTATIONS AMENAGEMENT_20200213

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020

    [ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole …

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  6. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_DPU

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024

    [DROITS DE **PRÉEMPTION** URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération …

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  7. data.gouv.fr

    Parcs Naturels Régionaux de la Région Sud

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    La Région Sud dispose de milieux naturels d’une richesse exceptionnelle et unique en France. Cette biodiversité est …

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  8. data.gouv.fr

    Réalisation d'une étude de faisabilité et d'implantation d'un nouveau bâtiment regroupant activités de psychiatrie et de gériatrie du CHR - Site de Mercy

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 3 Jun 2024

    Le marché est constitué d'un lot unique. La procédure de consultation utilisée est celle du marché négocié …

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  9. data.gouv.fr

    Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand …

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  10. data.gouv.fr

    Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp vis-à-vis des projets éoliens

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du …

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  11. data.gouv.fr

    Zonage informatif des Obligations légales de débroussaillement (OLD) en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024

    Ce jeu de données géographiques propose un zonage informatif des Obligations légales de débroussaillement (OLD) dans le département …

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  12. data.gouv.fr

    Limites fines du parc amazonien de Guyane - zonage

    Parc amazonien de GuyaneUpdated 16 Oct 2026

    Le parc amazonien de Guyane (PAG) est créé en 2007. Ses limites sont alors définies sur la base …

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  13. data.gouv.fr

    Répertoire des Musées de France : base Muséofile de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024

    Muséofile répertorie les « musées de France » (plus de 1 200) au sens du Code du Patrimoine. Pour chaque …

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  14. data.gouv.fr

    DEBROUSSAILLEMENT

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 8 Sept 2026

    … Les zonages sur la réglementation OLD produits par les services des préfectures ont été intégrés. Sur les autres …

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  15. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019

    … Des documents de synthèse, portant sur le règlement et le zonage sont également à votre disposition : * [L'essentiel …

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  16. data.gouv.fr

    Loyers, prix et rendement locatif brut par commune, millésime 2026

    TerralyseUpdated 26 Oct 2026

    … Il donne aussi la zone de tension du logement (zonage ABC), la fiabilité de l'estimation de loyer …

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  17. data.gouv.fr

    Open Data Avicca

    AviccaUpdated 12 Sept 2022

    ### **Observatoire des zonages de l'aménagement numérique du territoire** Les présentes données libres d'utilisation sont construites à …

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  18. data.gouv.fr

    Réserves naturelles régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Dec 2025

    Près de 6 008 Ha sont protégés par les Réserves naturelles régionales et 8 597 Ha si on …

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  19. data.gouv.fr

    Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C

    Premier ministreUpdated 15 Oct 2025

    Le site officiel de l'administration française [service-public.fr](https://www.service-public.fr) référence une soixantaine …

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  20. data.gouv.fr

    Enjeux SRADDET_Centralités du SRADDET

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026

    … Les indicateurs des centralités du SRADDET portent sur les : * Les zonages « cœur de commune »: zones UA et leurs …

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