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73 datasets for “zonage”
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Aire optimale d'adhésion du Parc national de forêts
Parc national de forêtsUpdated 8 Oct 2026
L’AOA — L’Aire d’adhésion du Parc national de forêts — est le périmètre qui entoure le Cœur …
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243600327_PLUi_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020
… Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain. (zonages, règlement et Annexes) * * * **PLUi approuvé le 13 février 2020 …
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243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …
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243600327_PLUi_ANNEXES_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020
[ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …
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243600327_PLUi_ORIENTATIONS AMENAGEMENT_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
[ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole …
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243600327_PLUi_DPU
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024
[DROITS DE **PRÉEMPTION** URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération …
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Parcs Naturels Régionaux de la Région Sud
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
La Région Sud dispose de milieux naturels d’une richesse exceptionnelle et unique en France. Cette biodiversité est …
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Réalisation d'une étude de faisabilité et d'implantation d'un nouveau bâtiment regroupant activités de psychiatrie et de gériatrie du CHR - Site de Mercy
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 3 Jun 2024
Le marché est constitué d'un lot unique. La procédure de consultation utilisée est celle du marché négocié …
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Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand …
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Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp vis-à-vis des projets éoliens
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du …
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Zonage informatif des Obligations légales de débroussaillement (OLD) en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
Ce jeu de données géographiques propose un zonage informatif des Obligations légales de débroussaillement (OLD) dans le département …
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Limites fines du parc amazonien de Guyane - zonage
Parc amazonien de GuyaneUpdated 16 Oct 2026
Le parc amazonien de Guyane (PAG) est créé en 2007. Ses limites sont alors définies sur la base …
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Répertoire des Musées de France : base Muséofile de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
Muséofile répertorie les « musées de France » (plus de 1 200) au sens du Code du Patrimoine. Pour chaque …
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DEBROUSSAILLEMENT
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 8 Sept 2026
… Les zonages sur la réglementation OLD produits par les services des préfectures ont été intégrés. Sur les autres …
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- WMS
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019
… Des documents de synthèse, portant sur le règlement et le zonage sont également à votre disposition : * [L'essentiel …
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Loyers, prix et rendement locatif brut par commune, millésime 2026
TerralyseUpdated 26 Oct 2026
… Il donne aussi la zone de tension du logement (zonage ABC), la fiabilité de l'estimation de loyer …
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Open Data Avicca
AviccaUpdated 12 Sept 2022
### **Observatoire des zonages de l'aménagement numérique du territoire** Les présentes données libres d'utilisation sont construites à …
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Réserves naturelles régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Dec 2025
Près de 6 008 Ha sont protégés par les Réserves naturelles régionales et 8 597 Ha si on …
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Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C
Premier ministreUpdated 15 Oct 2025
Le site officiel de l'administration française [service-public.fr](https://www.service-public.fr) référence une soixantaine …
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Enjeux SRADDET_Centralités du SRADDET
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026
… Les indicateurs des centralités du SRADDET portent sur les : * Les zonages « cœur de commune »: zones UA et leurs …
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