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72 datasets for “titulaire”

  1. data.gouv.fr

    Avenant n°3 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 24 Feb 2026

    Avenant n°3 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines Titulaire : ARTELIA Agence …

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  2. data.gouv.fr

    Avenant n°2 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … 30 mois (l'avenant n°2 augmente de 6 mois la durée) Rappel du titulaire du marché public …

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  3. data.gouv.fr

    Avenant n°2 Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Bertrichamps

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Feb 2026

    … prolonge le marché de 6 mois) Rappel du titulaire du marché : EGIS EAU 15 avenue du Centre CS …

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  4. data.gouv.fr

    Avenant n°3 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 10 Feb 2026

    … du marché à 138 855€HT) Rappel du titulaire du marché public : EGIS EAU 15 avenue du Centre …

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  5. data.gouv.fr

    Avenant n°4 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 13 Feb 2026

    … du marché à 141 605€HT) Rappel du titulaire du marché public : EGIS EAU 15 avenue du Centre …

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  6. data.gouv.fr

    Aménagement de rues (allée des Tamaris et chemin de la Forge)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 24 Oct 2025

    … 45233141 Titulaire : SARL SRAM TP (SIRET : 520 258 955 00035) Montant HT : 87 509,50 € Date de signature …

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  7. data.gouv.fr

    Avenant n°1 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … Rappel du titulaire du marché public : \ Groupement conjoint mandataire solidaire \ Mandataire : SETHY 10 rue des charpentiers 57 070 …

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  8. data.gouv.fr

    Avenant n°2 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … 353 482€HT (l'avenant n°2 est d'un montant de 48 946€HT) Rappel du titulaire …

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  9. data.gouv.fr

    Avenant n°4 Marché de maîtrise d'oeuvre de restauration du Madon

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 23 Feb 2026

    … un montant de 18 357€HT) Rappel du titulaire : ARTELIA 21 rue de la Haye 67 300 SCHILTIGHEIM …

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  10. data.gouv.fr

    Déclaration de sous-traitance 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 4 Nov 2024

    … de Ceintrey et Voinémont Marché n°2023-MAWOP6 Titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire SETHY, Metz (mandataire) TERELIAN, Metz …

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  11. data.gouv.fr

    Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Bertrichamps (lot 2)

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 11 Oct 2024

    … Le titulaire renonce Identification du titulaire : EGIS EAU 15, avenue du Centre – CS 20538 Guyancourt – 78286 SAINT-QUENTIN …

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  12. data.gouv.fr

    Avenant 1 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 29 Oct 2024

    … 9 rue du Dépôt 67 207 NIEDERHAUSBERGEN Titulaire modifié : GTM TP EST L’EPTB a conclu le 19 …

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  13. data.gouv.fr

    Programme d'enseignement des classes préparatoires au baccalauréat professionnel

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 1 Jul 2020

    … Les titulaires de ce diplôme sont aptes à exercer une activité professionnelle hautement qualifiée ; ils peuvent également poursuivre …

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  14. data.gouv.fr

    19MGP005 - AVENANT 4 - DSP CREATION ET EXPLOITATION D'UNE SOLUTION DE VALORISATION ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DU SYDOM AVEYRON

    Syndicat mixte départemental pour le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilésUpdated 27 May 2024

    La société SOLENA VALORISATION est titulaire du contrat de DSP conclu avec le SYDOM AVEYRON. Dans ce cadre …

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  15. data.gouv.fr

    Déclaration de sous-traitance 1ère tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 8 Nov 2024

    … chenal de crue à Mirecourt Marché n°MAWOP4 Titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire TERELIAN siret : 410 335 855 …

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  16. data.gouv.fr

    Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe, y compris analyses multicritères Avenant 1

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    … Il est également ajouté une échéance contractuelle au 10 janvier 2025 pour le rendu par le titulaire de …

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  17. data.gouv.fr

    Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 1 Dec 2015

    … du fait de l’accroissement du nombre de titulaires du revenu de solidarité active – RSA (+5 % en 2012 …

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  18. data.gouv.fr

    Déclaration de sous-traitance Marché 1ere tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 8 Nov 2024

    … chenal de crue à Mirecourt Marché n°MAWOP4 Titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire TERELIAN siret : 410 335 855 …

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  19. data.gouv.fr

    Aménagements halieutiques sur le Madon à Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … non Identification du titulaire : SW ENVIRONNEMENT ZA de l'orme 54 385 NOVIANT AUX PRES SIRET : 401 918 …

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  20. data.gouv.fr

    Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 3 Mar 2026

    … non Identification du titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire MP2I 1 place des Tricoteries 54 230 CHALIGNY SIRET : 803 …

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