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Search results for subventions

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62 datasets for “subventions”

  1. data.gouv.fr

    Subvention mairie Bois-le-Roi aux associations de loi 1901 année 2020

    Mairie de Bois-le RoiUpdated 26 Mar 2020

    Vous trouverez le montant des subventions versées aux associations municipales pour l'année 2020

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  2. data.gouv.fr

    Subventions aux associations de la Ville de Baugé-en-Anjou de 2018 à 2020

    Baugé-en-AnjouUpdated 14 Dec 2023

    Il s'agit du détail des subventions aux associations de la collectivité de Baugé-en-Anjou de 2018 …

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  3. data.gouv.fr

    Subventions aux associations

    Charleville-MézièresUpdated 13 Oct 2025

    Liste des subventions aux associations votées par la Ville de Charleville-Mézières. Sont considérées comme bénéficiaires de subvention …

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  4. data.gouv.fr

    Subvention mairie Bois-le-Roi aux associations de loi 1901 année 2019

    Mairie de Bois-le RoiUpdated 26 Mar 2020

    Subventions de la mairie de Bois-le-Roi accordées aux associations de loi 1901 au titre de l …

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  5. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu

    Nantes MétropoleUpdated 6 Oct 2023

    Ce jeu de données contient la liste des subventions publiques attribuées depuis 2023 par la commune de Saint …

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  6. data.gouv.fr

    Test de publication de données de subventions

    Updated 18 Apr 2019

    Données de quelques subventions attribuées par la ville de Poitiers conformes au format réglementaire et aux spécifications du …

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  7. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros

    Département de l'IndreUpdated 24 Jun 2026

    **Le Département publie sous format électronique les données essentielles des conventions de subvention qu’il attribue à des …

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  8. data.gouv.fr

    Subventions Ile-de-France Mobilités

    Île-de-France MobilitésUpdated 9 Sept 2019

    Liste des subventions signées/notifiées par Ile-de-France Mobilités. Ce fichier répond à une norme fixée par …

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  9. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions pour le quatrième trimestre 2018

    Conseil Départemental des Pyrénées OrientalesUpdated 14 Jan 2019

    Données essentielles des conventions pour le quatrième trimestre 2018

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  10. data.gouv.fr

    Subventions allouées au titre de la "réserve parlementaire"

    Ministère de l'intérieurUpdated 27 Feb 2016

    … Ce programme comprend les subventions d’investissement des collectivités territoriales accordées au titre de la « réserve parlementaire ». Le …

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  11. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions de subvention

    Ministère de la CultureUpdated 13 Nov 2026

    **Liste des données essentielles des conventions de subvention du ministère de la Culture. Les données concernent l'ensemble …

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  12. data.gouv.fr

    Subventions publiques

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    Ce jeu de données dresse la liste des subventions attribuées depuis 2015 par la ville de Saint-Paul …

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  13. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par Saint-Nazaire Agglo dans le cadre des projets de rénovation de l'habitat

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022

    … Il s’agit des subventions de Saint-Nazaire Agglo, payées aux demandeurs, pour des dossiers de demande de …

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  14. data.gouv.fr

    SUBVENTIONS ASSOCIATION DE PLUS DE 23.000 EUROS

    DELETED DELETEDUpdated 6 Jul 2018

    NOM DE L'ATTRIBUANT SIRET ATTRIBUANT SIRET BENEFICIAIRE NOM BENEFICIAIRE MONTANT SUBVENTION NATURE SUBVENTION CONDITIONS VERSEMENT PERIODE VERSEMENT …

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  15. data.gouv.fr

    Projets d'aménagements cyclables subventionnés par la Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Nov 2022

    Projets d'aménagements cyclables subventionnés par la Région Île-de-France depuis octobre 2011. Par rapport à la …

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  16. data.gouv.fr

    Règlement de l'aide aux communes

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes

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  17. data.gouv.fr

    Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC

    Commune de PACY SUR EUREUpdated 29 Jul 2020

    … tenir de l'association PMRC suite au versement d'une subvention de 45.000€ pour l'exercice 2020

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  18. data.gouv.fr

    Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association ARPEGE

    Commune de PACY SUR EUREUpdated 29 Jul 2020

    … tenir de l’association ARPEGE suite au versement d’une subvention de 54.868€ pour l’exercice 2020

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  19. data.gouv.fr

    Convention annuelle d'objectifs avec une association

    Carmen BARBIERUpdated 30 Jun 2026

    Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association l'"Avenir Sportif de Bédarrides - Châteauneuf-du-Pape" (ASBC RUGBY). La …

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  20. data.gouv.fr

    Budget primitif

    Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021

    Données relatives au budget primitif, collectées et produites par la Communauté de Communes Maurienne-Galibier de façon annuelle …

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“subventions” datasets · Open Data Finder