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62 datasets for “subventions”
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Subvention mairie Bois-le-Roi aux associations de loi 1901 année 2020
Mairie de Bois-le RoiUpdated 26 Mar 2020
Vous trouverez le montant des subventions versées aux associations municipales pour l'année 2020
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Subventions aux associations de la Ville de Baugé-en-Anjou de 2018 à 2020
Baugé-en-AnjouUpdated 14 Dec 2023
Il s'agit du détail des subventions aux associations de la collectivité de Baugé-en-Anjou de 2018 …
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Subventions aux associations
Charleville-MézièresUpdated 13 Oct 2025
Liste des subventions aux associations votées par la Ville de Charleville-Mézières. Sont considérées comme bénéficiaires de subvention …
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Subvention mairie Bois-le-Roi aux associations de loi 1901 année 2019
Mairie de Bois-le RoiUpdated 26 Mar 2020
Subventions de la mairie de Bois-le-Roi accordées aux associations de loi 1901 au titre de l …
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Subventions attribuées par la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu
Nantes MétropoleUpdated 6 Oct 2023
Ce jeu de données contient la liste des subventions publiques attribuées depuis 2023 par la commune de Saint …
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Test de publication de données de subventions
Updated 18 Apr 2019
Données de quelques subventions attribuées par la ville de Poitiers conformes au format réglementaire et aux spécifications du …
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Données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros
Département de l'IndreUpdated 24 Jun 2026
**Le Département publie sous format électronique les données essentielles des conventions de subvention qu’il attribue à des …
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Subventions Ile-de-France Mobilités
Île-de-France MobilitésUpdated 9 Sept 2019
Liste des subventions signées/notifiées par Ile-de-France Mobilités. Ce fichier répond à une norme fixée par …
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Données essentielles des conventions pour le quatrième trimestre 2018
Conseil Départemental des Pyrénées OrientalesUpdated 14 Jan 2019
Données essentielles des conventions pour le quatrième trimestre 2018
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Subventions allouées au titre de la "réserve parlementaire"
Ministère de l'intérieurUpdated 27 Feb 2016
… Ce programme comprend les subventions d’investissement des collectivités territoriales accordées au titre de la « réserve parlementaire ». Le …
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Données essentielles des conventions de subvention
Ministère de la CultureUpdated 13 Nov 2026
**Liste des données essentielles des conventions de subvention du ministère de la Culture. Les données concernent l'ensemble …
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Subventions publiques
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
Ce jeu de données dresse la liste des subventions attribuées depuis 2015 par la ville de Saint-Paul …
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Subventions attribuées par Saint-Nazaire Agglo dans le cadre des projets de rénovation de l'habitat
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022
… Il s’agit des subventions de Saint-Nazaire Agglo, payées aux demandeurs, pour des dossiers de demande de …
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SUBVENTIONS ASSOCIATION DE PLUS DE 23.000 EUROS
DELETED DELETEDUpdated 6 Jul 2018
NOM DE L'ATTRIBUANT SIRET ATTRIBUANT SIRET BENEFICIAIRE NOM BENEFICIAIRE MONTANT SUBVENTION NATURE SUBVENTION CONDITIONS VERSEMENT PERIODE VERSEMENT …
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Projets d'aménagements cyclables subventionnés par la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Nov 2022
Projets d'aménagements cyclables subventionnés par la Région Île-de-France depuis octobre 2011. Par rapport à la …
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Règlement de l'aide aux communes
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes
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Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC
Commune de PACY SUR EUREUpdated 29 Jul 2020
… tenir de l'association PMRC suite au versement d'une subvention de 45.000€ pour l'exercice 2020
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Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association ARPEGE
Commune de PACY SUR EUREUpdated 29 Jul 2020
… tenir de l’association ARPEGE suite au versement d’une subvention de 54.868€ pour l’exercice 2020
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Convention annuelle d'objectifs avec une association
Carmen BARBIERUpdated 30 Jun 2026
Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association l'"Avenir Sportif de Bédarrides - Châteauneuf-du-Pape" (ASBC RUGBY). La …
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Budget primitif
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021
Données relatives au budget primitif, collectées et produites par la Communauté de Communes Maurienne-Galibier de façon annuelle …
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