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218 datasets for “securite”

  1. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2020

    Haute Autorité de santéUpdated 26 Mar 2021

    La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …

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  2. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2022

    Haute Autorité de santéUpdated 19 Dec 2023

    La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces …

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  3. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2023

    Haute Autorité de santéUpdated 10 Jan 2025

    La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces …

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  4. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2024

    Haute Autorité de santéUpdated 15 Jan 2025

    La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces …

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  5. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2017

    Haute Autorité de santéUpdated 18 Jan 2018

    La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant …

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  6. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2021

    Haute Autorité de santéUpdated 31 Jan 2022

    La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …

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  7. data.gouv.fr

    Maintenance et installation des extincteurs et des systèmes de sécurité incendie

    Mairie de Conflans-Sainte-HonorineUpdated 19 Oct 2026

    … Le lot 2 porte sur la maintenance et l'installation des systèmes de sécurité incendie des bâtiments de …

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  8. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2016

    Haute Autorité de santéUpdated 16 Jan 2018

    Le questionnaire e-Satis +48h MCO est mis à disposition, en ligne, pour recueillir l'expérience et la …

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  9. data.gouv.fr

    Commission d'accessibilité

    Les LilasUpdated 6 Jul 2022

    Arrêtés du Maire relatifs aux décisions de la commission communale accessibilité au titre de l'article R122-6 …

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  10. data.gouv.fr

    Travaux de mise en sécurité d’un immeuble situé rue Barbaroux à Brignoles

    Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024

    Il s’agit de la mise en sécurité d’un immeuble se situant au 16-18 de la …

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  11. data.gouv.fr

    Liste des transporteurs agrees de type 2

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 17 May 2021

    La liste des transporteurs de type 2 est disponible sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des etablissements et des zones conchylicoles agrees CE

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021

    Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …

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  13. data.gouv.fr

    Document des signalements et incidents numériques recensés par l’association OPIN

    Organisation de la Protection et des Incidents NumériquesUpdated 20 Aug 2026

    Ce jeu de donnée contient **un (x1) document** sous le format **.pdf** de seize (16) pages. Les modalités …

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  14. data.gouv.fr

    Liste des fermes aquacoles disposant d'un agrement zoo-sanitaire

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021

    Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …

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  15. data.gouv.fr

    Vigilance météorologique archivée

    Météo-FranceUpdated 13 Oct 2026

    La Vigilance indique le niveau de danger d'une situation météorologique pour chaque département, les conséquences des événements …

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  16. data.gouv.fr

    Liste des etablissements agrees salmonelle pour la production d'aliments pour animaux

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

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  17. data.gouv.fr

    Liste des etablissements agrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 29 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des etablissements enregistrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

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  19. data.gouv.fr

    Défibrillateurs

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Secours, Urgence, Santé, Défibrillateur, Cardiaque, Sécurité, Équipement Mise à jour des données : Annuelle ```

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  20. data.gouv.fr

    Liste des etablissements enregistres au titre de l'arrete ministeriel du 28 fevrier 2000

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

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