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171 datasets for “secteurs”

  1. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Secteur d'encadrement du commerce de gros

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteur d'encadrement du commerce de gros** Version du PLU votée …

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  2. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Sous-secteur de déficit d'arbres et d'espaces végétalisés

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Sous-secteur de déficit d'arbres et d'espaces végétalisés** Version …

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  3. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées** Version du …

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  4. data.gouv.fr

    PLU - Annexes - Secteurs Patrimoniaux Remarquables

    Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025

    **Secteurs Patrimoniaux Remarquables (SPR)** Informations annexées au PLU de Paris Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022 …

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  5. data.gouv.fr

    Atlas scolaire

    Conseil général de l'OiseUpdated 7 Oct 2015

    … cartographie des secteurs de recrutement des collèges, par collège et origine communale des élèves. Classeurs tableaux atlas: effectifs …

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  6. data.gouv.fr

    Consommation annuelle d'électricité et gaz en Pays de la Loire par secteur d'activité

    Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022

    … des consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité (résidentiel, tertiaire, industriel, agricole ou non affecté …

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  7. data.gouv.fr

    Secteurs des Maisons Départementales des Solidarités

    Département de la LozèreUpdated 18 Feb 2026

    Depuis la fin des années 80, le Département est un interlocuteur privilégié en matière de solidarité. De la …

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  8. data.gouv.fr

    Consommation annuelle d’électricité et gaz par EPCI et par secteur d’activité en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022

    … des consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité (résidentiel, tertiaire, industriel, agricole ou non affecté …

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  9. data.gouv.fr

    Consommation annuelle d’électricité et gaz par département et par secteur d’activité en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022

    … des consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité (résidentiel, tertiaire, industriel, agricole ou non affecté …

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  10. data.gouv.fr

    Synthèse nationale annuelle - Médicaments et DM en sus

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … Tableau des codes UCD du secteur public Tableau des codes UCD du secteur privé HAD : Tableau des codes …

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  11. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Secteurs de Valeur Biologique Majeure (VBM)

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … Luberon dès sa création par la délimitation de secteurs nommés de Valeur biologique majeure (VBM), soit plus de …

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  12. data.gouv.fr

    Modification 3 du marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur des Petites Bonnes Maisons (N°2108)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 31 Jul 2025

    **Titulaire : Bureau d'Études Techniques ORA (SIRET : 910 157 452 00012)** Montant initial de la tranche ferme : 78 …

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  13. data.gouv.fr

    Base de données d'adressage de la Guyane (2018) - archive

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Les communes actuellement intégrées sont : - Awala-Yalimapo (adressage complet) ; - Cayenne (secteur pilote) ; - Grand-Santi (adressage complet du bourg …

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  14. data.gouv.fr

    Les moyens consacrés à la R&D : Les administrations et les entreprises

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2015

    [Archive] /!\ Ce jeu de données n'est désormais plus actualisé. [Retrouvez de nouveaux jeux sur ce domaine à …

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  15. data.gouv.fr

    Caractéristiques comptables, financières et d'emploi des entreprises en 2022

    MobilityUpdated 16 Jul 2025

    La publication « Principales caractéristiques au niveau groupe selon la catégorie d'entreprise en 2022 » présente de manière synthétique …

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  16. data.gouv.fr

    Consommation annuelle d’électricité et gaz par département et par code NAF en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022

    Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2020 des consommations d'électricité et de gaz par secteur …

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  17. data.gouv.fr

    Les moyens consacrés à la R&D : Les administrations par type d'organisme

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2015

    Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement des …

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  18. data.gouv.fr

    Les moyens consacrés à la R&D : les EPST et les EPIC

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2015

    Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement des …

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  19. data.gouv.fr

    Déclaration des dépenses 2024 de la collectivité

    Mairie YZEURE Secteur Commande PubliqueUpdated 22 May 2025

    Déclaration des dépenses 2024 de la collectivité en lien avec la loi AGEC

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  20. data.gouv.fr

    Les conditions de logement des bénéficiaires de minima sociaux : difficultés d’accès, surpeuplement et contraintes budgétaires

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Dec 2014

    … des bénéficiaires de minima sociaux sont locataires du secteur social. Parallèlement, environ un quart ne dispose pas de …

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