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429 datasets for “schema”

  1. data.gouv.fr

    Schéma Régional Vélo Voies Vertes (SRV) Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    La Région dispose d’un schéma régional des véloroutes et voies vertes (SRV) en articulation avec le Schéma …

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  2. data.gouv.fr

    Schéma départemental enfance famille "Prévention-protection" 2007-2014

    Conseil général de l'OiseUpdated 16 Dec 2015

    Le schéma a pour objet, en référence à la loi du 2/01/02 d'apprécier la nature …

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  3. data.gouv.fr

    Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques de la Meuse

    Syndicat Mixte FUCLEMUpdated 7 Nov 2024

    … Ce schéma projette les besoins en points de charge sur 2026. Schéma soumis à l'avis de Monsieur …

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  4. data.gouv.fr

    Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (Département du Cher)

    ModuloUpdated 7 Jul 2025

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques …

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  5. data.gouv.fr

    Plans, schémas et programmes adoptés par le Département

    Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026

    **Le Département adopte et met en œuvre différents plans, schémas et programmes qui définissent ses orientations stratégiques en …

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  6. data.gov.au

    Commentary on schematic geological map of Antarctica Scale 1:10,000,000

    Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025

    The purposes of this Bulletin are to explain and describe the accompanying 1:10 000 000-scale geological …

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  7. data.gouv.fr

    SRADDET_rapport du Schéma et Fascicule des régles

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    Le SRADDET est le schéma de planification et d’aménagement du territoire à moyen et long terme (2030 …

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  8. data.gouv.fr

    SRADDET_Annexe_Schéma régional de la cohérence ecologique (SRCE)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    Le Schéma Régional de Cohérence Écologique est l’outil d’aménagement à échelle régionale pour la mise en …

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  9. data.gouv.fr

    Enjeux SRADDET_Schéma d'itinéraires routiers

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019 …

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  10. data.gouv.fr

    Données essentielles du profil acheteur Mégalis Bretagne - schéma arrêtés 2022

    Mégalis BretagneUpdated 14 Nov 2026

    … Il respecte le schéma national des données, version 2024 (https://github.com/139bercy/format-commande-publique). Il comprend …

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  11. data.gouv.fr

    SRADDET_Annexe_Schéma régional climat air énergie (SRCAE)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    Présentation les enjeux énergétiques du Schéma régional climat air énergie (SRCAE). Le SRCAE est construit à partir des …

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  12. data.gouv.fr

    IRVE statique (organisation CHARIAG)

    CHARIAGUpdated 6 Dec 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …

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  13. data.gouv.fr

    IRVE statique (organisation START'N MOVE)

    START'N MOVEUpdated 8 Jul 2025

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …

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  14. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Mar 2025

    … du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Élaborés par les élus …

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  15. GovData Germany

    Pro­gram­ma­b­lauf­plä­ne für die maschinelle Berechnung des Lohn­steu­er­ab­zugs 2020 - 2023

    Bundesministerium der FinanzenUpdated 26 Jun 2023

    Programmablaufpläne für die maschinelle Berechnung der vom Arbeitslohn einzubehaltenden Lohnsteuer, des Solidaritätszuschlags und der Maßstabsteuer für die Kirchenlohnsteuer …

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  16. data.gouv.fr

    Catégories des routes du schéma directeur départemental de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    La classification des routes départementales du Schéma directeur départemental repose sur **trois catégories distinctes** qui sont différenciées par …

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  17. data.gouv.fr

    Voies spéciales de la Zone à faibles émissions de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Faibles Émissions [https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-zfe/](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-zfe/)

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  18. data.gouv.fr

    Schéma d’Aménagement Régional de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Le schéma d’aménagement régional (SAR) « fixe les orientations fondamentales à moyen terme en matière de développement durable …

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  19. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FORTERRO FRANCE)

    FORTERRO FRANCEUpdated 6 Feb 2026

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  20. data.gouv.fr

    Schéma Directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables d'Indre et Loire

    Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-LoireUpdated 30 Jan 2025

    Le Syndicat Intercommunal d’énergie d’Indre et Loire (SIEIL) a lancé son schéma directeur de développement des …

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