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56 datasets for “recommandations”
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Jul 2019
… la présentation croisée nature-fonction en 2012.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure …
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2019
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020
… Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes …
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- VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2020
Ministères économiques et financiersUpdated 17 Dec 2021
… Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes …
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- VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2021
Ministères économiques et financiersUpdated 22 Dec 2022
… Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes …
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- VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 7 Dec 2023
… Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes …
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2023
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Dec 2024
… Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes …
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 9 Dec 2025
… Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes …
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2025
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Jul 2026
… Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes …
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Diagnostics territoriaux emplois compétences par bassins d'emploi
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 Jan 2022
… dispositifs mis en place – enjeux pour le bassin – recommandations stratégiques et plan d’actions Vous pouvez retrouver [d …
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Les contributions du conseil scientifique - Enjeux régionaux de la transition industrielle
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 19 Sept 2026
… Il formule des recommandations sur les choix stratégiques en matière de planification territoriale et écologique. **Détails :** La contribution …
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Occupation du sol Région Sud 1999
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… la méthode de production ayant évolué depuis la version de 2014, il n’est pas recommandé de réaliser …
- SHAPEFILE (ZIP)
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Socle interministériel de logiciels libres
Direction interministérielle du numériqueUpdated 12 Aug 2024
… libres](https://fr.wikipedia.org/wiki/Logiciel_libre) recommandés pour les administrations publiques. Cette liste est établie par …
- JSON
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Occupation du sol Région Sud 2006 V1
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 13 Jul 2024
… la méthode de production ayant évolué depuis la version de 2014, il n’est pas recommandé de réaliser …
- SHAPEFILE (ZIP)
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Base Adresse Locale de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 9 Nov 2026
… un fichier d'adresses structuré, normé selon les [recommandations](https://cms.geobretagne.fr/content/travaux-gt-ban-aitf …
- JSON
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Comptes nationaux de la santé - 2013
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022
… Mis à jour régulièrement par moissonnage, il est recommandé d'utiliser ces nouveaux jeux de données.**
- XLS
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RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la Culture, le 20 novembre 2018.
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 12 Aug 2019
… Le Registre de la Mémoire du Monde comprend le patrimoine documentaire qui a été recommandé par le Comité …
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Souscription et gestion d’un marché d’assurance en 4 lots sur 4 ans. Lot 1 - Dommage aux biens
Commune de BrignolesUpdated 9 Dec 2025
… l'initiative à l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception en respectant un préavis de …
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INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES DES CITOYENS FRANÇAIS
Noujoude LAÏDOUNIUpdated 12 Aug 2015
… La communication d’une adresse de courrier électronique est fortement recommandée afin qu’un accusé de réception sous …
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Population de référence (t_popref_com)
AtlasantéUpdated 15 Jan 2026
… Ce changement s’appuie sur une recommandation de l’autorité de la statistique publique. DataSanté est une base …
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Rapport des autorités françaises sur la mise en œuvre de la directive 2004/35/CE du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux en application de son article 18
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Aug 2024
… la réparation des dommages environnementaux ainsi qu'aux recommandations établies par la Commission dans le « Non-binding guidance …