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395 datasets for “rapport”

  1. data.gouv.fr

    Rapport d'orientaton budgétaire 2018

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 18 Jun 2020

    Orientations budgétaires de la collectivité

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  2. data.gouv.fr

    Rapport d'orientaton budgétaire 2019

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 18 Jun 2020

    Orientations budgétaires de la collectivité

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  3. data.gouv.fr

    Rapport Annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Rapport annuel sur les indicateurs de qualité et de prix du service public de gestion des déchets du …

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  4. data.gouv.fr

    Rapport Annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Rapport annuel sur les indicateurs de qualité et de prix du service public de gestion des déchets du …

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  5. data.gouv.fr

    Rapport orientation budgétaire

    Ville et CCAS de TALANTUpdated 5 Jul 2018

    débat d'orientation budgétaire 2018 ville de Talant

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  6. data.gouv.fr

    Rapport de gestion 2010

    Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 5 Nov 2014

    Rapport de gestion sur les travaux et avancements des projets de rénovation urbaine

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  7. data.gouv.fr

    RAPPORT D'ACTIVITE

    AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36Updated 23 Mar 2026

    Le rapport d'activité de l'ATD36 est mis à disposition du public sous forme dématérialisée.

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  8. data.gouv.fr

    Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

    Les LilasUpdated 16 Jan 2026

    Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes devant être présenté préalablement …

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  9. data.gouv.fr

    Rapport de présentation des résultats du compte administratif 2016 à 2021

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 17 Aug 2022

    Rapport de présentation des résultats du compte administratif du Conseil départemental de la Haute-Garonne ainsi que le …

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  10. data.gouv.fr

    Rapport annuel d'activités du SATEP

    Conseil général de l'OiseUpdated 24 Aug 2015

    Rapport annuel d'activités du SATEP 60 (service d'assistance technique à l'eau potable) présentant la thématique …

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  11. data.gouv.fr

    Rapport sur les conditions d'ouverture du système Admission Post-Bac

    EtalabUpdated 9 Oct 2018

    … l’enseignement supérieur et de la recherche son rapport sur les conditions d'ouverture du système Admission Post …

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  12. data.gouv.fr

    Rapport annuel d'activités de la CATER

    Conseil général de l'OiseUpdated 23 Jul 2015

    Rapport annuel d'activités de la CATER 60 (cellule d'assistance technique à l'entretien des rivières) présentant …

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  13. data.gouv.fr

    Rapport annuel d'activités du SATESE

    Conseil général de l'OiseUpdated 27 Jan 2016

    Rapport annuel d'activités du SATESE (service d'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration) présentant la …

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  14. data.gouv.fr

    Rapport social unique

    Les LilasUpdated 7 Sept 2022

    Le rapport social unique (RSU) de la Ville et du CCAS recense les données relative au personnel de …

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  15. data.gouv.fr

    Rapports annuels d'activité de C2SOL (pôle de l'Économie Sociale et Solidaire du Pays de Lorient)

    C2SOLUpdated 7 Apr 2016

    Les rapports d'activité de C2SOL comportent - des éléments sur la structuration et sur le fonctionnement du pôle …

    • ODT
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  16. data.gouv.fr

    Rapport du CeNGEPS à l'AERES - Août 2010

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 25 Jul 2015

    Ce bilan d'activités et d'impacts a été demandé par l'AERES en Août 2010, 2 ans …

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  17. data.gouv.fr

    Rapport développement durable

    Conseil général de l'OiseUpdated 20 Mar 2015

    Le rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil général de l'Oise propose un …

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  18. data.gouv.fr

    Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique

    Premier ministreUpdated 17 Nov 2017

    Rapport rédigé par Jean Massot, Président de section (h) au Conseil d’État, relatif aux incidences sur la …

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  19. data.gouv.fr

    Rapport d'activités du CeNGEPS - 2012

    CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 30 Aug 2015

    … Ce rapport d'activités a pour vocation de présenter un état des lieux des résulats de la structure.

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  20. data.gouv.fr

    Rapport de la Cours des Comptes sur la gestion de la petite enfance à Nogent-sur-Marne

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 10 Dec 2015

    L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le rapport de la [Cours des Comptes](https://www …

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