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395 datasets for “rapport”
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Rapport d'orientaton budgétaire 2018
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 18 Jun 2020
Orientations budgétaires de la collectivité
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Rapport d'orientaton budgétaire 2019
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 18 Jun 2020
Orientations budgétaires de la collectivité
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Rapport Annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Rapport annuel sur les indicateurs de qualité et de prix du service public de gestion des déchets du …
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Rapport Annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Rapport annuel sur les indicateurs de qualité et de prix du service public de gestion des déchets du …
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Rapport orientation budgétaire
Ville et CCAS de TALANTUpdated 5 Jul 2018
débat d'orientation budgétaire 2018 ville de Talant
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Rapport de gestion 2010
Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 5 Nov 2014
Rapport de gestion sur les travaux et avancements des projets de rénovation urbaine
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RAPPORT D'ACTIVITE
AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36Updated 23 Mar 2026
Le rapport d'activité de l'ATD36 est mis à disposition du public sous forme dématérialisée.
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Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Les LilasUpdated 16 Jan 2026
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes devant être présenté préalablement …
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Rapport de présentation des résultats du compte administratif 2016 à 2021
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 17 Aug 2022
Rapport de présentation des résultats du compte administratif du Conseil départemental de la Haute-Garonne ainsi que le …
- CSV
- JSON
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Rapport annuel d'activités du SATEP
Conseil général de l'OiseUpdated 24 Aug 2015
Rapport annuel d'activités du SATEP 60 (service d'assistance technique à l'eau potable) présentant la thématique …
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Rapport sur les conditions d'ouverture du système Admission Post-Bac
EtalabUpdated 9 Oct 2018
… l’enseignement supérieur et de la recherche son rapport sur les conditions d'ouverture du système Admission Post …
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Rapport annuel d'activités de la CATER
Conseil général de l'OiseUpdated 23 Jul 2015
Rapport annuel d'activités de la CATER 60 (cellule d'assistance technique à l'entretien des rivières) présentant …
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Rapport annuel d'activités du SATESE
Conseil général de l'OiseUpdated 27 Jan 2016
Rapport annuel d'activités du SATESE (service d'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration) présentant la …
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Rapport social unique
Les LilasUpdated 7 Sept 2022
Le rapport social unique (RSU) de la Ville et du CCAS recense les données relative au personnel de …
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Rapports annuels d'activité de C2SOL (pôle de l'Économie Sociale et Solidaire du Pays de Lorient)
C2SOLUpdated 7 Apr 2016
Les rapports d'activité de C2SOL comportent - des éléments sur la structuration et sur le fonctionnement du pôle …
- ODT
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Rapport du CeNGEPS à l'AERES - Août 2010
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 25 Jul 2015
Ce bilan d'activités et d'impacts a été demandé par l'AERES en Août 2010, 2 ans …
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Rapport développement durable
Conseil général de l'OiseUpdated 20 Mar 2015
Le rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil général de l'Oise propose un …
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Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique
Premier ministreUpdated 17 Nov 2017
Rapport rédigé par Jean Massot, Président de section (h) au Conseil d’État, relatif aux incidences sur la …
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Rapport d'activités du CeNGEPS - 2012
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 30 Aug 2015
… Ce rapport d'activités a pour vocation de présenter un état des lieux des résulats de la structure.
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Rapport de la Cours des Comptes sur la gestion de la petite enfance à Nogent-sur-Marne
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 10 Dec 2015
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le rapport de la [Cours des Comptes](https://www …