Search results for propositions
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53 datasets for “propositions”
- data.gouv.fr
MonMaster 2023 - vœux de poursuite d'études et de réorientation en master et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 22 Mar 2024
… Il présente les candidatures en master ainsi que les propositions d'admission et leurs acceptations pour chaque formation …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Les coopérations inter-CHU. Etat des lieux et perspective
Premier ministreUpdated 28 Apr 2015
… de la recherche mais aussi en matière d’enseignement et d’activités cliniques et de faire des propositions.
- data.gouv.fr
Budget primitif
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021
… Code SIRET, nature des dépenses, fonction des dépenses, type d’opération, montants réalisés, informations des comptes administratifs, propositions …
- XLSX
- data.gouv.fr
FINESS : Alignement vers BAN et RNB
InterHopUpdated 3 May 2025
Proposition d'alignement du FINESS vers la Base Adresse Nationale (BAN) et le Référentiel National des Bâtiments (RNB …
- CSV
- data.gouv.fr
RPPS : Alignement vers BAN et RNB
InterHopUpdated 2 Mar 2025
Proposition d'alignement des coordonnées des structures d'exercice vers la Base Adresse Nationale (BAN) et le Référentiel …
- CSV
- Humanitarian Data Exchange
Diagnóstico de Necesidades y Capacidades en Manejo y Analítica de Información
iMMAP Inc.Updated 15 Apr 2025
El presente documento tiene como propósito presentar de manera específica un diagnóstico territorial en capacidades y necesidades en …
- XLSX
- data.gouv.fr
CNAM : Alignement vers BAN et RNB
InterHopUpdated 2 Mar 2025
Proposition d'alignement des adresses de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) vers la Base Adresse …
- CSV
- data.gouv.fr
Parcoursup apprentissage - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Feb 2026
… Il est important de souligner qu’une proposition d’admission en apprentissage requiert la saisie sur Parcoursup du …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Achat De Deux véhicules électrique : neuf ou d’occasion Reprise de deux véhicules de la collectivité
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 Apr 2025
… La ou les propositions devront prendre en compte la reprise d’un véhicule Fiat Ducato type pick up …
- data.gouv.fr
Jeu de données de la base Hortus du CRCV
GIP Centre de recherche du château de VersaillesUpdated 27 Apr 2026
… au sein des jardins, les plantes citées (avec propositions d’identification scientifique), ainsi que les personnages et fonctions …
- CSV
- data.gouv.fr
MonMaster 2024 & 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation en master et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Dec 2025
… Il présente les candidatures en master ainsi que les propositions d’admission et leurs acceptations pour chaque formation …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Trame verte et bleue du Parc Normandie-Maine, 2011
Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 4 Dec 2024
… Cette proposition du Parc se base sur une méthode simple d'identification du niveau des continuités écologiques, fondée …
- TIFF
- 7Z
- data.gouv.fr
SUD LABS, lieux d’innovation et de médiation numérique en Provence-Alpes-Côte d'Azur_ Enquête
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… et des tiers lieux du territoire pour recueillir leurs besoins et leurs propositions concernant le nouveau dispositif régional.
- MICROSOFT EXCEL
- data.gouv.fr
Rapport IGF (Professions réglementées) | Commentaires de la Chambre des Notaires de Paris sur la partie relative au Notariat
Chambre des Notaires de ParisUpdated 16 Feb 2016
… Cette analyse l’a conduit à rédiger un dossier complet de réponses précises aux constats et propositions de …
- California Open Data
Climate Change Projections for Water Storage Investment Program (WSIP)
California Water CommissionUpdated 12 Nov 2026
… proposed water storage projects per Chapter 8 of Proposition 1 (Water Code section 79750 et. seq.), the California …
- ZIP
- data.gouv.fr
Prospection sur les transports et pratiques de mobilité aux horizons 2030 et 2050
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 21 Aug 2026
… État des lieux et propositions** Ce rapport en deux tomes identifie les besoins actuels et futurs de mobilité …
- Data.NSW
Planning for the bicycle
NSW GovernmentUpdated 23 Jun 2026
… Out of this proposition grew the concept of the 4E's of comprehensive bicycle planning, i.e. Engineering …
- Data.NSW
Crash protection for children after their third birthday : TARU 2/78
NSW GovernmentUpdated 24 Jun 2026
… Booster cushions have been shown by laboratory test to be viable propositions provided they can be restrained in …
- data.gov.au
Planning for the bicycle
NSW GovernmentUpdated 25 Jun 2026
… Out of this proposition grew the concept of the 4E's of comprehensive bicycle planning, i.e. Engineering …
- data.gov.au
Crash protection for children after their third birthday : TARU 2/78
NSW GovernmentUpdated 26 Jun 2026
… Booster cushions have been shown by laboratory test to be viable propositions provided they can be restrained in …