Skip to content
Open Data Finder

Search results for propositions

FiltersPDF

53 datasets for “propositions”

  1. data.gouv.fr

    MonMaster 2023 - vœux de poursuite d'études et de réorientation en master et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 22 Mar 2024

    … Il présente les candidatures en master ainsi que les propositions d'admission et leurs acceptations pour chaque formation …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Les coopérations inter-CHU. Etat des lieux et perspective

    Premier ministreUpdated 28 Apr 2015

    … de la recherche mais aussi en matière d’enseignement et d’activités cliniques et de faire des propositions.

    • PDF
  3. data.gouv.fr

    Budget primitif

    Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021

    … Code SIRET, nature des dépenses, fonction des dépenses, type d’opération, montants réalisés, informations des comptes administratifs, propositions …

    • PDF
    • XLSX
  4. data.gouv.fr

    FINESS : Alignement vers BAN et RNB

    InterHopUpdated 3 May 2025

    Proposition d'alignement du FINESS vers la Base Adresse Nationale (BAN) et le Référentiel National des Bâtiments (RNB …

    • CSV
    • PDF
  5. data.gouv.fr

    RPPS : Alignement vers BAN et RNB

    InterHopUpdated 2 Mar 2025

    Proposition d'alignement des coordonnées des structures d'exercice vers la Base Adresse Nationale (BAN) et le Référentiel …

    • CSV
    • PDF
  6. Humanitarian Data Exchange

    Diagnóstico de Necesidades y Capacidades en Manejo y Analítica de Información

    iMMAP Inc.Updated 15 Apr 2025

    El presente documento tiene como propósito presentar de manera específica un diagnóstico territorial en capacidades y necesidades en …

    • PDF
    • XLSX
  7. data.gouv.fr

    CNAM : Alignement vers BAN et RNB

    InterHopUpdated 2 Mar 2025

    Proposition d'alignement des adresses de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) vers la Base Adresse …

    • CSV
    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Parcoursup apprentissage - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Feb 2026

    … Il est important de souligner qu’une proposition d’admission en apprentissage requiert la saisie sur Parcoursup du …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Achat De Deux véhicules électrique : neuf ou d’occasion Reprise de deux véhicules de la collectivité

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 Apr 2025

    … La ou les propositions devront prendre en compte la reprise d’un véhicule Fiat Ducato type pick up …

    • PDF
  10. data.gouv.fr

    Jeu de données de la base Hortus du CRCV

    GIP Centre de recherche du château de VersaillesUpdated 27 Apr 2026

    … au sein des jardins, les plantes citées (avec propositions d’identification scientifique), ainsi que les personnages et fonctions …

    • CSV
    • PDF
  11. data.gouv.fr

    MonMaster 2024 & 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation en master et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Dec 2025

    … Il présente les candidatures en master ainsi que les propositions d’admission et leurs acceptations pour chaque formation …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  12. data.gouv.fr

    Trame verte et bleue du Parc Normandie-Maine, 2011

    Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 4 Dec 2024

    … Cette proposition du Parc se base sur une méthode simple d'identification du niveau des continuités écologiques, fondée …

    • PDF
    • TIFF
    • 7Z
  13. data.gouv.fr

    SUD LABS, lieux d’innovation et de médiation numérique en Provence-Alpes-Côte d'Azur_ Enquête

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … et des tiers lieux du territoire pour recueillir leurs besoins et leurs propositions concernant le nouveau dispositif régional.

    • PDF
    • MICROSOFT EXCEL
  14. data.gouv.fr

    Rapport IGF (Professions réglementées) | Commentaires de la Chambre des Notaires de Paris sur la partie relative au Notariat

    Chambre des Notaires de ParisUpdated 16 Feb 2016

    … Cette analyse l’a conduit à rédiger un dossier complet de réponses précises aux constats et propositions de …

    • PDF
    • *.PDF
  15. California Open Data

    Climate Change Projections for Water Storage Investment Program (WSIP)

    California Water CommissionUpdated 12 Nov 2026

    … proposed water storage projects per Chapter 8 of Proposition 1 (Water Code section 79750 et. seq.), the California …

    • PDF
    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Prospection sur les transports et pratiques de mobilité aux horizons 2030 et 2050

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 21 Aug 2026

    … État des lieux et propositions** Ce rapport en deux tomes identifie les besoins actuels et futurs de mobilité …

    • PDF
  17. Data.NSW

    Planning for the bicycle

    NSW GovernmentUpdated 23 Jun 2026

    … Out of this proposition grew the concept of the 4E's of comprehensive bicycle planning, i.e. Engineering …

    • PDF
  18. Data.NSW

    Crash protection for children after their third birthday : TARU 2/78

    NSW GovernmentUpdated 24 Jun 2026

    … Booster cushions have been shown by laboratory test to be viable propositions provided they can be restrained in …

    • PDF
  19. data.gov.au

    Planning for the bicycle

    NSW GovernmentUpdated 25 Jun 2026

    … Out of this proposition grew the concept of the 4E's of comprehensive bicycle planning, i.e. Engineering …

    • PDF
  20. data.gov.au

    Crash protection for children after their third birthday : TARU 2/78

    NSW GovernmentUpdated 26 Jun 2026

    … Booster cushions have been shown by laboratory test to be viable propositions provided they can be restrained in …

    • PDF
“propositions” datasets · Open Data Finder