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160 datasets for “petitions”

  1. data.gouv.fr

    Modification 3 du marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur des Petites Bonnes Maisons (N°2108)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 31 Jul 2025

    **Titulaire : Bureau d'Études Techniques ORA (SIRET : 910 157 452 00012)** Montant initial de la tranche ferme : 78 …

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  2. data.gouv.fr

    Petites surfaces, surpeuplement, habitat dégradé : des conditions de logement plus difficiles après une séparation

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Feb 2016

    … Vivant dans une plus petite surface, les familles monoparentales sont davantage confrontées au surpeuplement que les autres familles …

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  3. data.gouv.fr

    Licence salle de spectacle Le Sillon

    Mairie de Petit-CouronneUpdated 6 Sept 2018

    Licence salle de spectacle Le Sillon

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  4. data.gouv.fr

    Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots.

    Commune de BrignolesUpdated 23 Jul 2025

    … Il peut être appliqué à certains petits chantiers de travaux neufs. Le marché commence à sa date de …

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  5. Data.gov Catalog

    Open Data Portal (ODP) (Version 2.3)

    Open Data Portal TeamUpdated 28 Aug 2025

    The Open Data Portal (ODP) is our new hub for open data, built on the idea of finding …

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  6. data.gouv.fr

    Action sociale pour enfants en bas-âge de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024

    … relais petite enfance D505 : accueil de loisir sans hébergement (ALSH) D506 : centres sociaux D507 : médiation familiale Pour consulter …

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  7. data.gouv.fr

    Travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots sur 2 ans

    Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026

    … Il peut être appliqué à certains petits chantiers de travaux neufs. Le marché commence à sa date de …

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  8. data.gouv.fr

    Travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots sur 2 ans

    Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026

    … Il peut être appliqué à certains petits chantiers de travaux neufs. Le marché commence à sa date de …

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  9. data.gouv.fr

    Travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots sur 2 ans

    Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026

    … Il peut être appliqué à certains petits chantiers de travaux neufs. Le marché commence à sa date de …

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  10. data.gouv.fr

    Travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots sur 2 ans

    Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026

    … Il peut être appliqué à certains petits chantiers de travaux neufs. Le marché commence à sa date de …

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  11. data.gouv.fr

    Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots.

    Commune de BrignolesUpdated 19 Jul 2024

    … Il peut être appliqué à certains petits chantiers de travaux neufs. Le marché commence à sa date de …

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  12. data.gouv.fr

    Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots

    Commune de BrignolesUpdated 19 Jul 2024

    … Il peut être appliqué à certains petits chantiers de travaux neufs. Le marché commence à sa date de …

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  13. data.gouv.fr

    Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots.

    Commune de BrignolesUpdated 19 Jul 2024

    … Il peut être appliqué à certains petits chantiers de travaux neufs. Le marché commence à sa date de …

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  14. data.gouv.fr

    Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots.

    Commune de BrignolesUpdated 19 Jul 2024

    … Il peut être appliqué à certains petits chantiers de travaux neufs. Le marché commence à sa date de …

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  15. data.gouv.fr

    Les établissements recevant du public (ERP) de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Petits ERP, de 5ème catégorie, spécificités petits établissements de soins PX : Petits ERP, de 5ème catégorie, spécificités petits …

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  16. data.gouv.fr

    Calendrier de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif à Tonnerre - Vaulichères - Petit Béru

    Maxime LopesUpdated 3 Nov 2026

    Retrouvez le planning de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif pour votre commune et ajoutez le …

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  17. data.gouv.fr

    Avis d'attribution marché de fourniture de livres pédagogiques 250029

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 24 Apr 2026

    … lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section …

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  18. data.gouv.fr

    Avis d'attribution BOAMP

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 27 Feb 2024

    Prestations de nettoyage des locaux des établissements d'accueil petite enfance de la commune d'Epinay-sur-Seine …

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  19. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 1

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    … Lot 1 « Très Petite Section Maternelle » Lot 2 « Petite Section Maternelle » Lot 3 « Moyenne Section Maternelle » Lot 4 …

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  20. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 2

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    … Lot 1 « Très Petite Section Maternelle » Lot 2 « Petite Section Maternelle » Lot 3 « Moyenne Section Maternelle » Lot 4 …

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