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45 datasets for “partielle”
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Liste des communes du Parc naturel régional des Vosges du Nord et des unité administratives associées (Juillet 2022)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 30 Aug 2022
… oui, non , partiellement \- code INSEE format texte \- code INSEE format numérique \- statut \- population \- surface INSEE en hectare \- surface …
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Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp vis-à-vis des projets éoliens
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du …
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Revenus minima garantis : la moitié des bénéficiaires vivent avec moins de 920 euros par mois en 2012
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Aug 2015
… Le montant plus élevé de l’AAH tient compte de leur incapacité totale ou partielle de travailler. Les …
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L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …
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L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …
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Horaires du réseau interurbain Car Jaune - REGION REUNION
Updated 20 Aug 2020
… Express St-Paul / St-Denis Par les Bas /Partiel Express O3 St-Paul / St-Denis Par "Roland Garros …
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Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …
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Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …
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Dispositif Pass numériques
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 25 Nov 2022
… numérique, avec une prise en charge totale ou partielle par un tiers-payeur. L’Etat a lancé deux …
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Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… mesure d'éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …
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Pollution : suivi des flux domestiques
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 21 Oct 2024
… Certaines régions ou certains départements ne sont donc que partiellement couverts par les données gérées par l’Agence …
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EM 2018-13 Les éloignements 2017 au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …
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EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
… mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …
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EM 2020-45 Les éloignements 2019 au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …
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Inventaire des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 10 Nov 2026
… Cette couche nationale résulte de la compilation de jeux de données brutes partiels, récupérés auprès des départements. Il …
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Pollution : suivi des flux industriels
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024
… Certaines régions ou certains départements ne sont donc que partiellement couverts par les données gérées par l’Agence …
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Guide méthodologique d'inventaire de Friches
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Sept 2026
… état, la configuration ou l'occupation totale ou partielle ne permet pas un réemploi sans un aménagement ou …
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Cartographie nationale des pratiques d'éclairage nocturne
CeremaUpdated 12 Aug 2026
… probable extinction totale * Détection d'une probable extinction partielle ou d'une rénovation d'ampleur du parc d …
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Open Data Avicca
AviccaUpdated 12 Sept 2022
… du FttH public en raison de la présence partielle ou totale d'un réseau câblé modernisé). Cette liste …
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Jeux de données des vitesses relevées par les voitures radars à conduite externalisée
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jan 2026
… Ce jeu de données couvre partiellement les routes du territoire métropolitain en zones interurbaines. **Métadonnées :** Ces données correspondent …
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