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45 datasets for “partielle”

  1. data.gouv.fr

    Liste des communes du Parc naturel régional des Vosges du Nord et des unité administratives associées (Juillet 2022)

    Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 30 Aug 2022

    … oui, non , partiellement \- code INSEE format texte \- code INSEE format numérique \- statut \- population \- surface INSEE en hectare \- surface …

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  2. data.gouv.fr

    Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp vis-à-vis des projets éoliens

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du …

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  3. data.gouv.fr

    Revenus minima garantis : la moitié des bénéficiaires vivent avec moins de 920 euros par mois en 2012

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Aug 2015

    … Le montant plus élevé de l’AAH tient compte de leur incapacité totale ou partielle de travailler. Les …

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  4. data.gouv.fr

    L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques-janvier 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …

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  5. data.gouv.fr

    L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques - juillet 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …

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  6. data.gouv.fr

    Horaires du réseau interurbain Car Jaune - REGION REUNION

    Updated 20 Aug 2020

    … Express St-Paul / St-Denis Par les Bas /Partiel Express O3 St-Paul / St-Denis Par "Roland Garros …

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  7. data.gouv.fr

    Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    … mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …

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  8. data.gouv.fr

    Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …

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  9. data.gouv.fr

    Dispositif Pass numériques

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 25 Nov 2022

    … numérique, avec une prise en charge totale ou partielle par un tiers-payeur. L’Etat a lancé deux …

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  10. data.gouv.fr

    Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … mesure d'éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …

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  11. data.gouv.fr

    Pollution : suivi des flux domestiques

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 21 Oct 2024

    … Certaines régions ou certains départements ne sont donc que partiellement couverts par les données gérées par l’Agence …

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  12. data.gouv.fr

    EM 2018-13 Les éloignements 2017 au 16 janvier 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …

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  13. data.gouv.fr

    EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019

    … mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …

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  14. data.gouv.fr

    EM 2020-45 Les éloignements 2019 au 21 janvier 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020

    … mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …

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  15. data.gouv.fr

    Inventaire des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Occitanie

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 10 Nov 2026

    … Cette couche nationale résulte de la compilation de jeux de données brutes partiels, récupérés auprès des départements. Il …

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  16. data.gouv.fr

    Pollution : suivi des flux industriels

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024

    … Certaines régions ou certains départements ne sont donc que partiellement couverts par les données gérées par l’Agence …

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  17. data.gouv.fr

    Guide méthodologique d'inventaire de Friches

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Sept 2026

    … état, la configuration ou l'occupation totale ou partielle ne permet pas un réemploi sans un aménagement ou …

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  18. data.gouv.fr

    Cartographie nationale des pratiques d'éclairage nocturne

    CeremaUpdated 12 Aug 2026

    … probable extinction totale * Détection d'une probable extinction partielle ou d'une rénovation d'ampleur du parc d …

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  19. data.gouv.fr

    Open Data Avicca

    AviccaUpdated 12 Sept 2022

    … du FttH public en raison de la présence partielle ou totale d'un réseau câblé modernisé). Cette liste …

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  20. data.gouv.fr

    Jeux de données des vitesses relevées par les voitures radars à conduite externalisée

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jan 2026

    … Ce jeu de données couvre partiellement les routes du territoire métropolitain en zones interurbaines. **Métadonnées :** Ces données correspondent …

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“partielle” datasets · Open Data Finder