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175 datasets for “outils”
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Archives de la Météo des forêts
Météo-FranceUpdated 5 Oct 2026
La Météo des forêts est un outil de prévention pour informer et sensibiliser le grand public face au …
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PLAN LOCAL D'URBANISME
Mairie de MazingarbeUpdated 9 Oct 2018
… Il est également un outil réglementaire qui, à l'échelle de la commune, fixe les règles et modalités …
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Périmètres de protection des zones agricoles en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026
… Pour aller plus loin : [http://outil2amenagement.cerema.fr/la-zone-agricole-protegee-zap-r466.html ](http://outil2amenagement.cerema …
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Zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique - ZNIEFF - type 1
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022
… Il ne s’agit pas d’un dispositif juridique mais plutôt d’un outil de connaissance scientifique permettant …
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Prélèvements en eau du bassin Seine-Normandie
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 13 Sept 2024
… prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) qui est l’outil national dédié aux prélèvements sur la ressource en eau …
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Bathymétrie département des Alpes Maritimes - Année 2022
Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026
Le jeu de données correspond au déploiement de l'outil **SEASAM** à partir de données Satellite Sentinel-2 …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2019
Haute Autorité de santéUpdated 20 Feb 2020
… Aussi, ils sont utilisés comme outils d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des …
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Programme local de l'habitat (PLH) et plan départemental de l'habitat (PDH) au 31 décembre 2021
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 5 Apr 2022
La DGALN a mis à disposition des services déconcentrés l’application SuDocUH, outil de suivi en temps réel …
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Coeur du Parc national de forêts
Parc national de forêtsUpdated 8 Oct 2026
… Pour garantir cette préservation des « objectifs de protection » sont définis, confortés par des outils réglementaires et décomposés en …
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SRADDET_Annexe_Schéma régional de la cohérence ecologique (SRCE)
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
Le Schéma Régional de Cohérence Écologique est l’outil d’aménagement à échelle régionale pour la mise en …
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Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Nov 2024
… Le registre des entrées est un outil de travail et un acte réglementaire pour les services publics d …
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BD Sol - gestion dynamique des potentialités agricoles (GDPA)- Hérault
Département de l'HéraultUpdated 23 Sept 2022
… L’outil d’aide à la décision GDPA a été établi en partenariat avec l’Association Climatologique de …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2019
… comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec …
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Relevés pluviométriques et thermométriques à Faugères (07)
Commune de Faugères (07)Updated 12 Aug 2016
… L'outil utilisé est le pluviomètre ou le pluviographe. La mesure utilisée est généralement le millimètre, et parfois …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2019
… comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec …
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Données de l'enquête annuelle auprès des caisses de retraite
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 May 2026
[L’enquête annuelle auprès des caisses de retraite (EACR)](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sources-outils-et …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2021
Haute Autorité de santéUpdated 31 Jan 2022
… Aussi, ils sont utilisés comme outils d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-Satis) - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 26 Feb 2019
… comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2022
Haute Autorité de santéUpdated 19 Dec 2023
… Ils sont utilisés comme outils d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des patients …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2023
Haute Autorité de santéUpdated 10 Jan 2025
… Ils sont utilisés comme outils d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des patients …
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