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175 datasets for “outils”

  1. data.gouv.fr

    Archives de la Météo des forêts

    Météo-FranceUpdated 5 Oct 2026

    La Météo des forêts est un outil de prévention pour informer et sensibiliser le grand public face au …

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  2. data.gouv.fr

    PLAN LOCAL D'URBANISME

    Mairie de MazingarbeUpdated 9 Oct 2018

    … Il est également un outil réglementaire qui, à l'échelle de la commune, fixe les règles et modalités …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètres de protection des zones agricoles en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026

    … Pour aller plus loin : [http://outil2amenagement.cerema.fr/la-zone-agricole-protegee-zap-r466.html ](http://outil2amenagement.cerema …

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  4. data.gouv.fr

    Zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique - ZNIEFF - type 1

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022

    … Il ne s’agit pas d’un dispositif juridique mais plutôt d’un outil de connaissance scientifique permettant …

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  5. data.gouv.fr

    Prélèvements en eau du bassin Seine-Normandie

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 13 Sept 2024

    … prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) qui est l’outil national dédié aux prélèvements sur la ressource en eau …

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  6. data.gouv.fr

    Bathymétrie département des Alpes Maritimes - Année 2022

    Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026

    Le jeu de données correspond au déploiement de l'outil **SEASAM** à partir de données Satellite Sentinel-2 …

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  7. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2019

    Haute Autorité de santéUpdated 20 Feb 2020

    … Aussi, ils sont utilisés comme outils d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des …

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  8. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat (PLH) et plan départemental de l'habitat (PDH) au 31 décembre 2021

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 5 Apr 2022

    La DGALN a mis à disposition des services déconcentrés l’application SuDocUH, outil de suivi en temps réel …

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  9. data.gouv.fr

    Coeur du Parc national de forêts

    Parc national de forêtsUpdated 8 Oct 2026

    … Pour garantir cette préservation des « objectifs de protection » sont définis, confortés par des outils réglementaires et décomposés en …

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  10. data.gouv.fr

    SRADDET_Annexe_Schéma régional de la cohérence ecologique (SRCE)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    Le Schéma Régional de Cohérence Écologique est l’outil d’aménagement à échelle régionale pour la mise en …

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  11. data.gouv.fr

    Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Nov 2024

    … Le registre des entrées est un outil de travail et un acte réglementaire pour les services publics d …

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  12. data.gouv.fr

    BD Sol - gestion dynamique des potentialités agricoles (GDPA)- Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 23 Sept 2022

    … L’outil d’aide à la décision GDPA a été établi en partenariat avec l’Association Climatologique de …

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  13. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2018

    Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2019

    … comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec …

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  14. data.gouv.fr

    Relevés pluviométriques et thermométriques à Faugères (07)

    Commune de Faugères (07)Updated 12 Aug 2016

    … L'outil utilisé est le pluviomètre ou le pluviographe. La mesure utilisée est généralement le millimètre, et parfois …

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  15. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2018

    Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2019

    … comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec …

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  16. data.gouv.fr

    Données de l'enquête annuelle auprès des caisses de retraite

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 May 2026

    [L’enquête annuelle auprès des caisses de retraite (EACR)](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sources-outils-et …

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  17. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2021

    Haute Autorité de santéUpdated 31 Jan 2022

    … Aussi, ils sont utilisés comme outils d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des …

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  18. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-Satis) - recueil 2018

    Haute Autorité de santéUpdated 26 Feb 2019

    … comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec …

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  19. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2022

    Haute Autorité de santéUpdated 19 Dec 2023

    … Ils sont utilisés comme outils d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des patients …

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  20. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2023

    Haute Autorité de santéUpdated 10 Jan 2025

    … Ils sont utilisés comme outils d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des patients …

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“outils” datasets · Open Data Finder