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287 datasets for “objets”
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EM 2020-45 Les éloignements 2019 au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …
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Avis d'attribution denrées Meyronnes 240021 2 lots
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 9 Jan 2025
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement du centre de vacances …
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VERIFICATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA VILLE
Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025
Les prestations, objets du présent marché, concernent les vérifications périodiques des équipements et installations sportives de la ville …
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Marché mutualisé de fournitures de produits d'hygiène et de matériel d'entretien
Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025
La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et de matériel d'entretien. Le …
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Marché de prestation intellectuelle pour l'accompagnement dans le programme territoire engagé transition écologique
Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025
La présente consultation a pour objet l'accompagnement dans le programme territoire engagé transition écologique. Le titulaire du …
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L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …
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L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …
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Evaluation des médicaments
Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026
… Par ailleurs, les médicaments génériques ne font pas systématiquement l’objet d’une évaluation du SMR et de …
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Liste des marchés conclus en 2016
Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 16 Mar 2017
… en fonction des seuils réglementaires et de l'objet du besoin.[voir également la rubrique consacrée sur le …
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2023-192 : Réhabilitation Ecole Paul Herman - Lot 1 : VRD
Laurena MAILLOTUpdated 16 Jun 2025
Le présent avenant a pour objet la présentation et la validation des fiches de travaux modificatives ci-dessous …
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Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …
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RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018. M.H. Hauts-de-France Caoa du Pas-de-Calais OM.IMH.
A.G. GodardUpdated 6 Nov 2019
… 12/03/2019 - 00:00:00 Ensembles mobiliers et objets mobiliers inscrits M.H. au titre objets Caoa …
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Avis d'attribution marché de produits d'entretien - 2 lots
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 31 Dec 2025
L'accord-cadre a pour objet l’achat et la livraison de fournitures et de matériels d’entretien …
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Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… La valeur patrimoniale de Bibracte - Mont Beuvray fait l’objet d’une reconnaissance nationale depuis le classement des …
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Points de prélèvements associés aux stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 12 Aug 2024
Le point de prélèvement est un sous-espace caractéristique et représentatif pour l'objet qui lui a été …
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Avis d'attribution marché de fourniture et livraison de consommables d'impression
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 10 Aug 2026
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de consommables informatiques pour les besoins …
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Cimetières de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Un objet de classe Cimetière peut englober des bâtiments (la surface n’est pas trouée). La géométrie d …
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Avis d'attribution fourniture et livraison de manuels scolaires
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 3 Mar 2025
Le présent accord-cadre a pour objet l’achat et la livraison de manuels scolaires pour les écoles …
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Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …
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Divers
Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021
… domaine suivant: - divers Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions …