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68 datasets for “industriel”
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Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… demande a été faite, * Le domaine de propriété industrielle couvert * Le numéro de publication et le type de …
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Familles de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 Jun 2025
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
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BD-EA - Base de Données des Emprises d’Activités 2019 - Région Grand Est
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
La BD-EA est une base de données reprenant la liste des emprises d’activités, ainsi que des …
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- JSON
- CSV
- WFS
- ODS
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Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
… demande a été faite, * Le domaine de propriété industrielle couvert * Le numéro de publication et le type de …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
[Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
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Pôles d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2024
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 23 Aug 2025
**Définition d’un « pôle économique » selon le standard CNIG :** « Le pôle économique est un regroupement de site économiques …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Rupture d’une digue d’un bassin de lagunage de la sucrerie Tereos le 9 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) et pollution de l’Escaut
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 10 Dec 2024
L’accident qui s’est produit la nuit du 9 au 10 avril 2020 à Thun-Saint-Martin …
- data.gouv.fr
BD TOPO®
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Nov 2026
La BD TOPO® version 3.5 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire …
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- HTML
- SHAPEFILE
- SHAPFILE
- WMTS
- +2
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Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2023
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 23 Aug 2024
Table mutualisée des espaces d'activités économiques 2023 issus de la consolidation régionale et des inventaires loi Climat …
- MICROSOFT EXCEL
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Réservoirs de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Réservoir (eau, matières industrielles,…) Pour la liste des variables, voir pages 108 à 110 du document "descriptif de …
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MC siaf IR3camtRbx 31052022 Mc Drac HdF et CAMT
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 3 Aug 2022
… patrimoine industriel. Département (59) Arrondissement de Lille. Titre : [...] "Ronchin, Lille faubourgs porte de Douai, de c.a. 1928 …
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Z - Salzgrube TB1- Erweiterung Nordost / Z_A_2017
Open Data Baden-WürttembergUpdated 21 Sept 2026
… Die planungsrechtlichen Voraussetzungen für die Ansiedlung eines industriellen Produktionsbetriebes im nördlichen Zentralbereich schaffen. Nutzung: GI-Gebiet, öffentliche Grünfläche …
- WMS
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- WFS
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Les sites clés en main - France 2030
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026
… Ce dispositif vise à identifier et labelliser des sites à fort potentiel de développement industriel, mais aussi à …
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- GovData Germany
Z - Salzgrube TB 2-Ost / Z_A_2019
Open Data Baden-WürttembergUpdated 21 Sept 2026
… Die planungsrechtlichen Voraussetzungen für die Ansiedlung eines industriellen Produktionsbetriebes im nördlichen Zentralbereich schaffen. Nutzung: GI-Gebiet, Verkehrsfläche, öffentliche …
- WFS
- WMS
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Startups françaises dans le domaine du numérique éducatif
Romain LacombeUpdated 25 Feb 2016
… un enjeu pédagogique et industriel" de 2013 publié par le Conseil général de l'économie, de l'industrie …
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Observatoire des friches en Lorraine et en Champagne-Ardenne
Etablissement Public Foncier de Grand EstUpdated 8 Jan 2026
… Cette base regroupe les friches militaires, industrielles, commerciales, administratives et touristiques recensées entre 2015 et 2018 sur le …
- GPKG
- data.gouv.fr
Consommation annuelle d’électricité et gaz par IRIS et par secteur d’activité en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
… de gaz par secteur d'activité (résidentiel, tertiaire, industriel, agricole ou non affecté) et par IRIS. Ces données …
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Programme Territoires d'industrie
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 26 Aug 2026
… Le programme est une stratégie de reconquête industrielle par les territoires. En effet, l’industrie est un vecteur …
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- data.gouv.fr
Établissements publics d'aménagement (EPA) Île-de- France
Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2019
… En France un type d'établissement public à caractère industriel et commercial, consiste en une structure opérationnelle sous …
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