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Search results for habilitation

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32 datasets for “habilitation”

  1. data.gouv.fr

    Référentiel national des certifications

    Réseau des Carif-OrefUpdated 2 Nov 2026

    … élaborés dans le cadre des branches professionnelles, les habilitations, les titres et diplômes élaborés par des organismes de …

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  2. data.gouv.fr

    Souscription et gestion d’un marché d’assurance en 4 lots sur 4 ans. Lot 1 - Dommage aux biens

    Commune de BrignolesUpdated 9 Dec 2025

    … est réservé aux entreprises d’assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances en vertu des …

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  3. data.gouv.fr

    Souscription et gestion d’un marché d’assurance « Risques Statutaires » sur 4 ans. AOO n°51/2024

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … Le marché est réservé aux entreprises d’assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances en …

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  4. data.gouv.fr

    Emplacements d'implantation de caméras de "vidéoprotection" (BO ville de Paris du 01/02/2019)

    Colin MaudryUpdated 3 Jun 2019

    … le plan de Vidéoprotection pour Paris, liste des caméras visibles par les agents habilités de la Ville de …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »

    Premier ministreUpdated 9 Oct 2026

    La [loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les …

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  6. data.gouv.fr

    API BOAMP

    Premier ministreUpdated 17 Sept 2024

    … En dessous de ces seuils, une publication reste obligatoire au BOAMP ou dans un journal habilité à recevoir …

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  7. data.gouv.fr

    Revendications et restitutions d’archives publiques

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Rappelons qu’en matière de gestion d’archives, trois administrations sont habilitées à agir sur ce terrain : le …

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  8. data.gouv.fr

    Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP

    Premier ministreUpdated 4 Sept 2017

    … En dessous de ces seuils, une publication reste obligatoire au BOAMP ou dans un journal habilité à recevoir …

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  9. data.gouv.fr

    Thèses soutenues en France depuis 1985

    Agence bibliographique de l'enseignement supérieurUpdated 12 Nov 2026

    … Les données sont produites par les établissements habilités à délivrer le doctorat et sont placées sous leur responsabilité …

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  10. data.gouv.fr

    Enquête Urgences

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 May 2025

    … elles ne sont accessibles que pour les personnes habilitées, _via_ le Centre d’accès sécurisé aux données ([CASD …

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  11. data.gouv.fr

    Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)

    France TravailUpdated 20 Oct 2026

    … 699 savoirs, organisés en 5 catégories (Certifications et habilitations, Domaines d’expertise, Normes et procédés, Produits, outils et …

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  12. data.gouv.fr

    Taux de poursuite des néo-bacheliers dans l'enseignement supérieur par académie et région académique

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 22 Oct 2026

    … principalement école de journalisme, écoles d'ingénieur non habilitées, écoles juridiques, écoles d'administration …). Les effectifs sont les …

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“habilitation” datasets · Open Data Finder