Search results for habilitation
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32 datasets for “habilitation”
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Référentiel national des certifications
Réseau des Carif-OrefUpdated 2 Nov 2026
… élaborés dans le cadre des branches professionnelles, les habilitations, les titres et diplômes élaborés par des organismes de …
- CSV
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Souscription et gestion d’un marché d’assurance en 4 lots sur 4 ans. Lot 1 - Dommage aux biens
Commune de BrignolesUpdated 9 Dec 2025
… est réservé aux entreprises d’assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances en vertu des …
- data.gouv.fr
Souscription et gestion d’un marché d’assurance « Risques Statutaires » sur 4 ans. AOO n°51/2024
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… Le marché est réservé aux entreprises d’assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances en …
- data.gouv.fr
Emplacements d'implantation de caméras de "vidéoprotection" (BO ville de Paris du 01/02/2019)
Colin MaudryUpdated 3 Jun 2019
… le plan de Vidéoprotection pour Paris, liste des caméras visibles par les agents habilités de la Ville de …
- HTML
- CSV
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Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »
Premier ministreUpdated 9 Oct 2026
La [loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les …
- XML
- data.gouv.fr
API BOAMP
Premier ministreUpdated 17 Sept 2024
… En dessous de ces seuils, une publication reste obligatoire au BOAMP ou dans un journal habilité à recevoir …
- JSON , CSV , EXCEL
- data.gouv.fr
Revendications et restitutions d’archives publiques
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Rappelons qu’en matière de gestion d’archives, trois administrations sont habilitées à agir sur ce terrain : le …
- CSV
- JSON
- DOCX
- data.gouv.fr
Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP
Premier ministreUpdated 4 Sept 2017
… En dessous de ces seuils, une publication reste obligatoire au BOAMP ou dans un journal habilité à recevoir …
- XML
- data.gouv.fr
Thèses soutenues en France depuis 1985
Agence bibliographique de l'enseignement supérieurUpdated 12 Nov 2026
… Les données sont produites par les établissements habilités à délivrer le doctorat et sont placées sous leur responsabilité …
- JSONL.GZ
- JSONL
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Enquête Urgences
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 May 2025
… elles ne sont accessibles que pour les personnes habilitées, _via_ le Centre d’accès sécurisé aux données ([CASD …
- CSV
- JSON
- VND.MS-EXCEL
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)
France TravailUpdated 20 Oct 2026
… 699 savoirs, organisés en 5 catégories (Certifications et habilitations, Domaines d’expertise, Normes et procédés, Produits, outils et …
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- XML
- CSV
- JSON
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Taux de poursuite des néo-bacheliers dans l'enseignement supérieur par académie et région académique
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 22 Oct 2026
… principalement école de journalisme, écoles d'ingénieur non habilitées, écoles juridiques, écoles d'administration …). Les effectifs sont les …
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- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT