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55 datasets for “gratuit”
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Recensement des équipements sportifs dans les Yvelines
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne …
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Recensement des équipements sportifs - Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 2 Nov 2026
… publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne …
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Recensement des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne …
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Recensement des équipements sportifs en Seine-et-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne …
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Recensement des équipements sportifs dans le Val-d'Oise
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne …
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Recensement des équipements sportifs dans les Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne …
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Recensement des équipements sportifs dans le Val-de-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne …
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Recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques
Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026
… publics ou privés, ouverts au public à titre gratuit ou payant. Le critère essentiel est que toute personne …
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Les effets de la couverture maladie universelle complémentaire sur le recours aux soins
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Jan 2016
… Créée en 2000, cette complémentaire santé gratuite a pour ambition de jouer un rôle protecteur en permettant aux …
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Paris Wi-Fi - Sites disposant du service
Ville de ParisUpdated 2 Nov 2026
… Il vous permet de vous connecter gratuitement, sans fil et en haut débit, à Internet. Il est ouvert …
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L'agenda des rendez-vous des Archives départementales de Haute-Garonne (open agenda)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
Tout au long de l’année, de nombreuses rencontres et activités gratuites sont proposées au public par les …
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Base Locale du Stationnement Cyclable de Troyes Champagne Métropole - Export OpenStreetMap
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
… Mode d’accès à l’emplacement de stationnement (selon le champ access dans OpenStreetMap) gratuit : L’usage de …
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Liste des Simulateurs développés par la DILA - Service-public.fr
Premier ministreUpdated 7 Jun 2024
… Les données et la documentation associée sont accessibles directement et gratuitement sur un serveur https://gitlab.com/pidila …
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Métadonnées des Discours publics de Vie-publique.fr
Premier ministreUpdated 23 Mar 2026
… etc. **Conditions de réutilisation** Les métadonnées sont réutilisables gratuitement sous [licence ouverte v2.0.](https://www.etalab.gouv …
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Base de données d'Inventaires de cycle de vie modélisant la fin de vie des équipements électriques et électroniques
ecosystemUpdated 5 Nov 2019
… Accessibles gratuitement à tous les fabricants d'équipements électriques et électroniques, ces bases s’adressent plus particulièrement aux …
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Données du système de déclaration de billetterie du spectacle vivant Sibil
Ministère de la CultureUpdated 13 Nov 2026
… abonnements », « forfaits et adhésions » ; « nombre billets exonérés ou gratuits ». Ces données donnent également lieu à des publications annuelles …
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BOCC - Bulletin officiel des conventions collectives
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Les données sont réutilisables gratuitement sous [licence ouverte V2.0](https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads …
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Cartographie des bases de données publiques en santé
EtalabUpdated 16 Mar 2016
… coût d'accès (les données sont-elles disponibles gratuitement ?), le format de mise à disposition (les données sont …
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Ménages en situation de précarité énergétique en Pays de la Loire
TEO, observatoire de la transition écologique des Pays de la LoireUpdated 23 Jun 2022
… L’accès à cette plateforme se fait gratuitement sur demande d’une licence d’utilisation de 3 mois …
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Conditions des campagnes d'incitation financière au covoiturage
Registre de Preuve de CovoiturageUpdated 7 Oct 2026
… un pass navigo de bénéficier de deux trajets gratuits par jour en tant que passager si l’origine …
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