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Search results for foncier

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81 datasets for “foncier”

  1. data.gouv.fr

    Taxe foncière par commune, taux et charge par local, 2022 à 2025, millésime 2026

    TerralyseUpdated 9 Sept 2026

    … La cotisation par local est le produit communal de taxe foncière bâtie divisé par le nombre d'articles …

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  2. data.gouv.fr

    Fiscalité et foncier : répartition des zones à enjeux dans la région

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Aug 2026

    Depuis l’ouverture au public des bases de données foncières (DVF, cadastre), la connaissance de la propriété a …

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  3. data.gouv.fr

    Volumes bâtis

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …

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  4. data.gouv.fr

    Guide méthodologique d'inventaire de Friches

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Sept 2026

    … La lutte contre l’artificialisation des sols, l’étalement urbain et la surconsommation du foncier est un défi …

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  5. data.gouv.fr

    Accord cadre à bons de commande de prestations de géomètre pour le service foncier sur 30 mois - Relance.

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    … réalisation des prestations de géomètre nécessaire au service foncier de la ville pour différentes opérations telles que délimitation …

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  6. data.gouv.fr

    Établissements publics d'aménagement (EPA) Île-de- France

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2019

    … État ayant pour vocation de réaliser des opérations foncières et d'aménagement pour le compte de celui-ci …

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  7. data.gouv.fr

    Demandes de valeurs foncières

    Ministères économiques et financiersUpdated 21 Oct 2026

    … La publication de ces données répond à l’objectif de transparence des marchés fonciers et immobiliers. **Le fichier …

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  8. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020

    [REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …

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  9. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_ANNEXES_20200213

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020

    [ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …

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  10. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_ORIENTATIONS AMENAGEMENT_20200213

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020

    [ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole …

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  11. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_DPU

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024

    [DROITS DE **PRÉEMPTION** URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération …

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  12. data.gouv.fr

    Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2020

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Projet s'inscrivant dans le cadre d'une démarche d'observation du foncier économique en partenariat avec la …

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  13. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_20200213

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020

    [PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole …

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  14. data.gouv.fr

    Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2023

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 23 Aug 2024

    … OZEA, GéoMAS. * EPCI **Pour outiller et accompagner la stratégie de la région en matière de foncier économique, la …

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  15. data.gouv.fr

    Friches en zones d'activités économiques - 2023

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 31 Aug 2024

    … Constitution d'une base de données régionale des friches, ayant pour objectif d’identifier des gisements fonciers déjà …

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    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  16. data.gouv.fr

    Hydr'eau en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 15 Sept 2026

    Objectifs de la démarche mené par le CRIGE PACA * Réaliser un audit de la base Hydra afin d …

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  17. data.gouv.fr

    Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2024

    CeremaUpdated 13 May 2025

    … Au niveau national, elle est mesurée par les fichiers fonciers, retraités par le Cerema pour le compte du …

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  18. data.gouv.fr

    Observatoire des friches en Lorraine et en Champagne-Ardenne

    Etablissement Public Foncier de Grand EstUpdated 8 Jan 2026

    Base de données constituée par l’Établissement Public Foncier de Grand Est (EPFGE) et les agences d'urbanisme …

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  19. data.gouv.fr

    Marchés du logement en Provence-Alpes-Côte d’Azur_2021

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Aug 2026

    … ruraux et des zones très denses, où le foncier est rare. Dans les zones périurbaines, les prix de …

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  20. data.gouv.fr

    Pôles d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2024

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 23 Aug 2025

    … EAE par pôle dans les Alpes-de-Haute-Provence. **Source :** Convention SUD foncier éco - réseau des CCI (2024)

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