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81 datasets for “foncier”
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Taxe foncière par commune, taux et charge par local, 2022 à 2025, millésime 2026
TerralyseUpdated 9 Sept 2026
… La cotisation par local est le produit communal de taxe foncière bâtie divisé par le nombre d'articles …
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Fiscalité et foncier : répartition des zones à enjeux dans la région
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Aug 2026
Depuis l’ouverture au public des bases de données foncières (DVF, cadastre), la connaissance de la propriété a …
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Volumes bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …
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Guide méthodologique d'inventaire de Friches
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Sept 2026
… La lutte contre l’artificialisation des sols, l’étalement urbain et la surconsommation du foncier est un défi …
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Accord cadre à bons de commande de prestations de géomètre pour le service foncier sur 30 mois - Relance.
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
… réalisation des prestations de géomètre nécessaire au service foncier de la ville pour différentes opérations telles que délimitation …
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Établissements publics d'aménagement (EPA) Île-de- France
Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2019
… État ayant pour vocation de réaliser des opérations foncières et d'aménagement pour le compte de celui-ci …
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Demandes de valeurs foncières
Ministères économiques et financiersUpdated 21 Oct 2026
… La publication de ces données répond à l’objectif de transparence des marchés fonciers et immobiliers. **Le fichier …
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243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …
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243600327_PLUi_ANNEXES_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020
[ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …
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243600327_PLUi_ORIENTATIONS AMENAGEMENT_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
[ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole …
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243600327_PLUi_DPU
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024
[DROITS DE **PRÉEMPTION** URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération …
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Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2020
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Projet s'inscrivant dans le cadre d'une démarche d'observation du foncier économique en partenariat avec la …
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243600327_PLUi_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020
[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole …
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Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2023
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 23 Aug 2024
… OZEA, GéoMAS. * EPCI **Pour outiller et accompagner la stratégie de la région en matière de foncier économique, la …
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Friches en zones d'activités économiques - 2023
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 31 Aug 2024
… Constitution d'une base de données régionale des friches, ayant pour objectif d’identifier des gisements fonciers déjà …
- MICROSOFT EXCEL
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Hydr'eau en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 15 Sept 2026
Objectifs de la démarche mené par le CRIGE PACA * Réaliser un audit de la base Hydra afin d …
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Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2024
CeremaUpdated 13 May 2025
… Au niveau national, elle est mesurée par les fichiers fonciers, retraités par le Cerema pour le compte du …
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Observatoire des friches en Lorraine et en Champagne-Ardenne
Etablissement Public Foncier de Grand EstUpdated 8 Jan 2026
Base de données constituée par l’Établissement Public Foncier de Grand Est (EPFGE) et les agences d'urbanisme …
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Marchés du logement en Provence-Alpes-Côte d’Azur_2021
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Aug 2026
… ruraux et des zones très denses, où le foncier est rare. Dans les zones périurbaines, les prix de …
- EXCEL NON STRUCTURÉ
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Pôles d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2024
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 23 Aug 2025
… EAE par pôle dans les Alpes-de-Haute-Provence. **Source :** Convention SUD foncier éco - réseau des CCI (2024)
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