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73 datasets for “exercice”

  1. data.gouv.fr

    Avis d'attribution fourniture et livraison de manuels scolaires

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 3 Mar 2025

    … Français, Mathématiques, Géographie, Histoire •Livres de lecture et cahiers d’exercices •Dictionnaires •Autres ouvrages pédagogiques

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  2. data.gouv.fr

    BUDGET 2026 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BAR LE DUC SUD MEUSE

    Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 2 Jun 2026

    … modificatives qui interviendront au cours de l'année et les comptes administratifs à la clôture de l'exercice.

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  3. data.gouv.fr

    RPPS : Alignement vers BAN et RNB

    InterHopUpdated 2 Mar 2025

    Proposition d'alignement des coordonnées des structures d'exercice vers la Base Adresse Nationale (BAN) et le Référentiel …

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  4. data.gouv.fr

    Répertoire national des certifications professionnelles et répertoire spécifique

    France compétencesUpdated 14 Nov 2026

    … ensembles homogènes et cohérents de compétences, pouvant être évaluées et validées, qui doivent permettre l’exercice autonome d …

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  5. data.gouv.fr

    Compte administratif 2022 : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026

    Ce jeu de données propose le compte administratif du Département de la Haute-Garonne de l'exercice 2022 …

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  6. data.gouv.fr

    BUDGET 2026 DE LA VILLE DE BAR LE DUC

    Mairie de Bar-le-DucUpdated 10 Jun 2026

    … ces budgets au cours de l'année et les comptes financiers uniques à la clôture de l'exercice.

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  7. data.gouv.fr

    Subventions aux associations

    Charleville-MézièresUpdated 13 Oct 2025

    … loi du 1er juillet 1901 ayant déposé par exercice budgétaire une ou plusieurs demande de subvention auprès de …

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  8. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … Ce budget primitif peut par la suite être modifié au cours du même exercice lors du vote, par …

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  9. data.gouv.fr

    Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014

    … Sophie Massin, Alain Paraponaris, Marion Bernhard, Pierre Verger, Marie Cavillon, Fanny Mikol, Bruno Ventelou* Les conditions d’exercice …

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  10. data.gouv.fr

    Schéma départemental de l'autonomie des personnes 2012-2017

    Conseil général de l'OiseUpdated 16 Jul 2015

    … médico-sociale) : - Un outil pour le Département d'exercice de sa responsabilité d'organisation (programmation, autorisation de création …

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  11. data.gouv.fr

    Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Aug 2015

    … Sophie Massin, Alain Paraponaris, Marion Bernhard, Pierre Verger, Marie Cavillon, Fanny Mikol, Bruno Ventelou* Les conditions d’exercice …

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  12. data.gouv.fr

    Les moyens financiers consacrés à la R&D du secteur des administrations - Données agrégées

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 2 Oct 2025

    … Ce jeu de données couvre les exercices 2010 à 2023.

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  13. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2022 B01 Principal : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026

    Le compte administratif correspond à la clôture de l’exercice budgétaire et répertorie l’ensemble des dépenses et …

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  14. data.gouv.fr

    Les maisons de santé pluri-professionnelles (MSP) du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    … Elles offrent une meilleure qualité d’exercices pour les professionnels et attirent ainsi les médecins en zones rurales …

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  15. data.gouv.fr

    Compte de Résultat

    Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024

    **Le compte de résultat est un document comptable qui synthétise, pour une période donnée (en général l'exercice …

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  16. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2022 B15 Restauration : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 27 Oct 2026

    … Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et soumis …

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  17. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2022 B40 Cité Roguet : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026

    … Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et soumis …

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  18. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2022 B42 Parc technique : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 27 Oct 2026

    … Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et soumis …

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  19. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2022 B62 Laboratoire départemental EVA : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 28 Oct 2026

    … Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et soumis …

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  20. data.gouv.fr

    RAPPORT FINANCIER 2021

    EAU d'AZURUpdated 3 Sept 2025

    Le rapport financier annuel de la régie **EAU d’AZUR** pour l’exercice 2021 constitue un document de …

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