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73 datasets for “exercice”
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Avis d'attribution fourniture et livraison de manuels scolaires
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 3 Mar 2025
… Français, Mathématiques, Géographie, Histoire •Livres de lecture et cahiers d’exercices •Dictionnaires •Autres ouvrages pédagogiques
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BUDGET 2026 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BAR LE DUC SUD MEUSE
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 2 Jun 2026
… modificatives qui interviendront au cours de l'année et les comptes administratifs à la clôture de l'exercice.
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RPPS : Alignement vers BAN et RNB
InterHopUpdated 2 Mar 2025
Proposition d'alignement des coordonnées des structures d'exercice vers la Base Adresse Nationale (BAN) et le Référentiel …
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Répertoire national des certifications professionnelles et répertoire spécifique
France compétencesUpdated 14 Nov 2026
… ensembles homogènes et cohérents de compétences, pouvant être évaluées et validées, qui doivent permettre l’exercice autonome d …
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Compte administratif 2022 : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026
Ce jeu de données propose le compte administratif du Département de la Haute-Garonne de l'exercice 2022 …
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BUDGET 2026 DE LA VILLE DE BAR LE DUC
Mairie de Bar-le-DucUpdated 10 Jun 2026
… ces budgets au cours de l'année et les comptes financiers uniques à la clôture de l'exercice.
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Subventions aux associations
Charleville-MézièresUpdated 13 Oct 2025
… loi du 1er juillet 1901 ayant déposé par exercice budgétaire une ou plusieurs demande de subvention auprès de …
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Ce budget primitif peut par la suite être modifié au cours du même exercice lors du vote, par …
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Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014
… Sophie Massin, Alain Paraponaris, Marion Bernhard, Pierre Verger, Marie Cavillon, Fanny Mikol, Bruno Ventelou* Les conditions d’exercice …
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Schéma départemental de l'autonomie des personnes 2012-2017
Conseil général de l'OiseUpdated 16 Jul 2015
… médico-sociale) : - Un outil pour le Département d'exercice de sa responsabilité d'organisation (programmation, autorisation de création …
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Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Aug 2015
… Sophie Massin, Alain Paraponaris, Marion Bernhard, Pierre Verger, Marie Cavillon, Fanny Mikol, Bruno Ventelou* Les conditions d’exercice …
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Les moyens financiers consacrés à la R&D du secteur des administrations - Données agrégées
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 2 Oct 2025
… Ce jeu de données couvre les exercices 2010 à 2023.
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Compte Administratif 2022 B01 Principal : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026
Le compte administratif correspond à la clôture de l’exercice budgétaire et répertorie l’ensemble des dépenses et …
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Les maisons de santé pluri-professionnelles (MSP) du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… Elles offrent une meilleure qualité d’exercices pour les professionnels et attirent ainsi les médecins en zones rurales …
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Compte de Résultat
Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024
**Le compte de résultat est un document comptable qui synthétise, pour une période donnée (en général l'exercice …
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Compte Administratif 2022 B15 Restauration : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 27 Oct 2026
… Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et soumis …
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Compte Administratif 2022 B40 Cité Roguet : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026
… Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et soumis …
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Compte Administratif 2022 B42 Parc technique : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 27 Oct 2026
… Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et soumis …
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Compte Administratif 2022 B62 Laboratoire départemental EVA : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 28 Oct 2026
… Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et soumis …
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RAPPORT FINANCIER 2021
EAU d'AZURUpdated 3 Sept 2025
Le rapport financier annuel de la régie **EAU d’AZUR** pour l’exercice 2021 constitue un document de …