Search results for etat
FiltersPDF
372 datasets for “etat”
- data.gouv.fr
Données de comptabilité générale de l'État sur dix ans
Ministères économiques et financiersUpdated 28 Oct 2026
… comptables de l'État ainsi que les états financiers des comptes de l'État de 2006 à 2025.
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Fonds d'accélération des startups d'Etat et de Territoires (FAST)
beta.gouv.frUpdated 12 Jan 2026
Tableau récapitulatif des projets accompagnés et financés par le Fonds d'accélération des Startups d'État et de …
- ZIP
- XLSX
- data.gouv.fr
La qualité des prestations en ingénierie territoriale : pour un état des lieux des enjeux
Premier ministreUpdated 18 Nov 2014
L’enquête réalisée par RCT a permis d’identifier de grandes lignes de consensus entre les acteurs de …
- data.gouv.fr
Etat du trafic de la Métropole de Lyon - disponibilités temps réel
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
L'état du trafic temps réel est un objet linéaire qui représente la densité de trafic mesurée en …
- XML
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Nombre annuel d'actes d'état civil
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
Ce jeu de données dresse la liste annuelle du nombre d'actes d'état civil réalisés à la …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Jeux de données des situations mensuelles budgétaires de l'État des exercices 2013 à nos jours
Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026
… contenues dans les situations mensuelles budgétaires de l’État. Les données du mois de décembre 2025 sont désormais …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Données brutes pour création de statistiques sur le registre des français établis hors de France et sur l'état-civil consulaire de 2013 à 2016
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 4 Jan 2017
Ce jeu de données permet de créer des statistiques de octobre 2013 à septembre 2016 sur : - Nombre de …
- 7Z
- data.gouv.fr
État des ascenseurs
Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026
… Consulter la documentation sur les ascenseurs ](https://eu.ftp.opendatasoft.com/stif/Ascenseurs/Etat_des_ascenseurs_IDFM.pdf) * * *
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Etat des lieux 2025 préparatoire à l’élaboration du SDAGE 2028-2033
Bassin Adour GaronneUpdated 4 Nov 2026
Données d'états, pressions, risques (données tabulaires et géographiques) relatives à l'état des lieux préparatoire au SDAGE …
- SITE
- CSV
- GPKG
- URL
- data.gouv.fr
Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement du SGMAP dans le déploiement de Start-up d’État et la réalisation de développements de services numériques en mode Agile
beta.gouv.frUpdated 20 Aug 2018
Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) a été publié en 2016 dans le cadre du renouvellement d …
- XLS
- DOC
- data.gouv.fr
Statistiques du service central de l'état-civil (2012-2020)
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 26 Apr 2021
**Présentation du service producteur du jeu de données** La création du service central d'état civil (SCEC), à …
- CSV
- data.gouv.fr
Etat des lieux de huit coopérations dans sept métropoles. Évaluation de l'appel à coopération métropolitaine
Premier ministreUpdated 16 Dec 2014
… recherche en aménagement et urbanisme) pour réaliser l´état des lieux de coopérations hématiques parmi les lauréats de …
- data.gouv.fr
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018. Convention internationale du 17-10-2003 pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. 2013-2018 art. 29. Les Rapports des Etats parties.
A.G. GodardUpdated 16 Jul 2019
… Rapports des Etats parties de 2013 à 2018. **RTC MC 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du …
- data.gouv.fr
Le contrat d'Avenir Etat- Région 2021-2027
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 14 Apr 2026
Le contrat d’avenir est le cadre d’une stratégie conjointe Etat et Région des politiques mises en …
- data.gouv.fr
Rapport annuel sur l’état de la fonction publique édition 2018
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 31 Jan 2019
Le rapport annuel sur l’état de la fonction publique est destiné à partager le plus largement possible …
- EXCEL
- data.gouv.fr
Etat des lieux du numérique dans les théâtres en France
Laboratoire Théâtres & Médiations NumériquesUpdated 21 Nov 2016
… Les données sont publiées en licence ouverte. [Le rapport ainsi que l'infographie](http://www.tmnlab.com/etatdeslieux2016 …
- ODS
- ODT
- data.gouv.fr
Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
**Les données ont été validées au 31 décembre 2024.** Les données sont mises à jour par les services …
- 7Z
- XLSX
- ZIP
- URL
- XLS
- data.gouv.fr
SRADDET_État de référence des indicateurs d’incidence
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
Le rapport d’état de référence des indicateurs d’incidence constitue la première étape du suivi des incidences …
- data.gouv.fr
Indicateurs sur l'état des milieux naturels en Provence Alpes Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Apr 2026
En 2021, la Région SUD et le Cerema ont actualisé les 8 indicateurs du SRADDET sur la biodiversité …
- data.gouv.fr
État des lieux du numérique dans les arts vivants et visuels 2021
Laboratoire Théâtres & Médiations NumériquesUpdated 7 Jan 2022
En 2016, le TMNlab publiait l’[État des lieux du numérique dans les théâtres](https://www.data.gouv …
- ODS