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62 datasets for “epte”

  1. data.gouv.fr

    Première tranche travaux PAPI MADON : Lot 1 Aménagement d'une ZRDC sur Hymont, Velotte-et-tatignécourt, Valleroy-aux-Saules et maroncourt Déclaration de sous-traitance

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    Déclaration (n°1) de sous-traitance au profit du sous-traitant suivant : ECM ZAC de la fontaine des …

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  2. data.gouv.fr

    Première tranche travaux PAPI MADON : Lot 1 Aménagement d'une ZRDC sur Hymont, Velotte-et-tatignécourt, Valleroy-aux-Saules et maroncourt Déclaration de sous-traitance

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    Déclaration (n°1) de sous-traitance au profit du sous-traitant suivant : LTP GABIONS 16 CHEMIN DE LA …

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  3. data.gouv.fr

    Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines - Avenant n°2

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024

    Avenant n°2 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines Titulaire : ARTELIA Agence …

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  4. data.gouv.fr

    Réalisation de l'EDD du SE de Bertrichamps Avenant n°1

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    Avenant n°1 Réalisation de l'étude e dangers du système d'endiguement de Bertrichamps Nouveau montant total …

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  5. data.gouv.fr

    Avenant n°3 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 24 Feb 2026

    Avenant n°3 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines Titulaire : ARTELIA Agence …

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  6. data.gouv.fr

    Avenant n°2 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    Avenant n°2 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères Nouvelle durée totale du …

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  7. data.gouv.fr

    Avenant n°2 Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Bertrichamps

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Feb 2026

    Avenant n°2 Réalisation de l'étude e dangers du système d'endiguement de Bertrichamps La durée du …

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  8. data.gouv.fr

    Avenant n°3 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 10 Feb 2026

    Avenant n°3 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères Augmentation du marché à …

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  9. data.gouv.fr

    Avenant n°4 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 13 Feb 2026

    Avenant n°4 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères Augmentation du marché à …

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  10. data.gouv.fr

    Avenant n°1 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    Avenant n°1 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont Durée : durée du …

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  11. data.gouv.fr

    Avenant n°2 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    Avenant n°2 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont Nouveau montant global …

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  12. data.gouv.fr

    Avenant n°4 Marché de maîtrise d'oeuvre de restauration du Madon

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 23 Feb 2026

    Avenant n°4 Marché de maîtrise d'oeuvre de restauration du Madon Nouveau montant du marché : 343 164 …

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  13. data.gouv.fr

    Déclaration de sous-traitance 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 4 Nov 2024

    Déclaration de sous-traitance n°01 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont …

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  14. data.gouv.fr

    LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne / Modification de sous-traitance de secong rang

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024

    LOT b MOE sur le bassin versant de la Mortagne / Modification de sous-traitance de second rang Sous …

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  15. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale (BAL)

    EPT Plaine CommuneUpdated 4 Nov 2026

    … L'EPT est donc à l’origine des arrêtés de numérotation de voie des nouvelles constructions qui sont …

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  16. data.gouv.fr

    LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance de second rang

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024

    LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance de secong …

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  17. data.gouv.fr

    Avenant 2 marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du Madon

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … Le titulaire a informé l’EPTB du changement d’adresse du co-traitant GTM TP EST entraînant le …

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  18. data.gouv.fr

    Avenant 1 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 29 Oct 2024

    … GTM TP EST L’EPTB a conclu le 19 juillet 2023 un marché avec le groupement conjoint TERELIAN …

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  19. data.gouv.fr

    Déclaration de sous-traitance 1ère tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 8 Nov 2024

    Déclaration de sous-traitance 1ère tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un …

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  20. data.gouv.fr

    Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe, y compris analyses multicritères Avenant 1

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    Vu la délibération n°2024-33 du Bureau du 24 juin 2024, L’EPTB a notifié le 18 …

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