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89 datasets for “effets”
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La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Mar 2016
… En effet, le résultat d’exploitation baisse de 0,7 point pour s’établir, en 2011, à 3 …
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Evaluation des contrats d'agglomération (synthèse)
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
Cette évaluation des contrats d´agglomération vise à apprécier les effets de cette démarche contractuelle sur les modes …
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Information GES
SNCFUpdated 20 Oct 2025
SNCF Voyageurs publie sa méthodologie de calcul de quantité de gaz à effet de serre (GES) émise à …
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Tarification à l'activité : quel impact sur les réadmissions à l'hôpital ?
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 29 Feb 2016
… L’effet de la T2A sur la qualité des soins et des prises en charge constitue néanmoins une …
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Enjeux SRADDET_Intermodalité et transports
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… la consommation énergétique, les émissions de gaz à effet de serre… [Découvrir les objectifs pour l'intermodalité et …
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ENC SMR – Référentiels de coûts 2024
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 18 Sept 2026
… Les effets de la crise sanitaire s’estompant, pour 2024, la sémantique « Référentiel de coûts » reprend du sens …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Positionnement des universités de taille moyenne et des sites secondaires dans la réorganisation du systèmes d'enseignement supérieur et de recherche français
Premier ministreUpdated 28 Jan 2016
… En effet, l’évolution de ce dernier pose le problème du devenir de ces types d’établissements d …
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Impact du changement climatique sur les activités économiques
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 23 Apr 2026
Le réchauffement climatique (+1,1°C depuis la fin du XIXe siècle) est une réalité dont les effets …
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Contrat de concession de services pour l'exploitation des activités de restaurant/bar au sein de la propriété CATACHOT à Arjuzanx sur la commune de Morcenx-la-Nouvelle.
SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU SITE D’ARJUZANXUpdated 2 Apr 2024
… et sur la terrasse extérieure prévue à cet effet, incluant l’entretien des locaux intérieurs et extérieurs et …
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Compilation des emprises des données altimétriques du Grand Est
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… En effet, les LIDAR, MNS, MNT... sont autant de données précieuses dans la construction de modèles 3D, la …
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Observation Partenariale de la Conjoncture #61
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 29 May 2026
… portée par la demande intérieure, notamment sous l’effet des Jeux Olympiques et Paralympiques. En région, des signaux …
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Carte des températures de surface 2015 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… La donnée a été corrigée des effets atmosphériques, topographiques et de l’émissivité. Mise en garde d'utilisation …
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Historique des codes IRIS
Santé publique FranceUpdated 24 Aug 2023
… Ce référentiel n'était en effet pas disponible. Le code et les données sont disponibles sur [la forge …
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… par rapport à l'année 2020, traduisant les effets toujours présents de la crise pandémique du Covid-19 …
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Les cantons législatifs du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… En effet, ce redécoupage s'accompagne d'un mode de scrutin destiné à promouvoir la parité : chaque nouveau …
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Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… En effet, compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, amplifiés …
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… par rapport à l'année 2020, traduisant les effets toujours présents de la crise pandémique de la Covid …
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Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… En effet, compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains …
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Trait de côte : le front de mer paie-t-il l’érosion ?
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… Ce gradient décrit le marché ; il ne mesure pas l’effet causal de la proximité de la mer …
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Réseau de référence pour la surveillance des étiages (RRSE)
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… En effet, les oscillations naturelles pluri-décennales du climat peuvent potentiellement expliquer une partie des évolutions observées. L …
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