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126 datasets for “dossier”
- GovData Germany
Integrierte Strategie Phoenix-Viertel
Transparenzportal HamburgUpdated 13 Nov 2026
Vorentwurf zu einer integrierten Strategie für das Phoenix-Viertel (Dossier Phoenix-Viertel). Das Abkürzungsverzeichnis wurde als Ergänzung hier …
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- data.gouv.fr
AOO n°36 / 2023
Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024
… La constitution du dossier de PSMV est précisée par les articles R 313-2 à 313-6 du …
- data.gouv.fr
20190926programme.pdf
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 6 Nov 2019
… 1.20190927 Dossier Réunion des CAOA. Documents. 2.20191011 Dossier Data. file Sommaire. Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep …
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- ODT
- data.gouv.fr
LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024
… MC 01 01 Dossier d'autorisation environnementale Montant modifié de la DC4 : 327 372,25 € Notification de la …
- data.gouv.fr
LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024
… MC 01 01 Dossier d'autorisation environnementale Montant modifié de la DC4 : 598 227 € Notification de la DC …
- data.gouv.fr
Subventions aux associations
Charleville-MézièresUpdated 13 Oct 2025
… Les demandes de subvention déposées par les associations sont instruites via un ou plusieurs dossiers d'instruction affectés …
- CSV
- data.gouv.fr
50 succès du Programme National de Rénovation Urbaine
Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 1 Oct 2015
… parcouru depuis la toute première présentation de leur dossier et la signature d’une convention avec l’Anru …
- data.gouv.fr
Cour de cassation. Pourvois formés devant le greffe criminel (1871-1889)
Ministère de la CultureUpdated 27 Feb 2026
… Faute de clef d'accès pertinente à ces dossiers, classés selon la **date de la décision** de la …
- CSV
- JPG
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Complex Terrein
Gemeente GroningenUpdated 4 Jun 2025
… van winsten op projecten, het bijhouden van goede dossiers en het tijdig informeren van de raad over afwijkingen …
- data.gouv.fr
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres 2018 du Tourisme Culturel. Hauts-de-France Art-déco 2019 Design 2020. Conservations des antiquités et objets d'art. Thèmatiques HdF. Documents associés.
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 20 Jan 2020
… art-déco 2019 design 2020. **Dossier. **Art mural. Céramique.** Lille. (3 réfs.) Commande publique. Ville de Lille. - Edouard …
- data.gouv.fr
INCA
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
- XML
- data.gouv.fr
KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : -L’ensemble des DTD génériques …
- XLSX
- XML
- DTD
- data.gouv.fr
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations - Chiffres clés
Premier ministreUpdated 8 Oct 2026
… montant cumulé des indemnisations, nombre de dossiers enregistrés, etc.
- CSV
- DOC
- data.gouv.fr
Conseiller numérique - Liste des structures validées par le comité de sélection Conum et Conum Coordinateur
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 12 Apr 2024
… Sous réserve de la conformité de leurs dossiers de demande de subvention et du respect des termes des …
- XLSX
- ODS
- CSV
- data.gouv.fr
CASS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
- XML
- data.gouv.fr
CAPP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
- XML
- data.gouv.fr
243600327_PLUi_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020
… Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire._ _Dossier intégral consultable au siège_ __de Châteauroux Métropole_ ou sur …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Orthophotographies anciennes de l'ouest du Var_1927
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 13 Nov 2026
… dataset/datasets/10/resource/24/download/) Contenu du dossier : * A_lire.txt ; * RegionSUD_lieu.ecw; * RegionSUD_lieu.tab …
- MICROSOFT EXCEL
- ZIP
- data.overheid.nl
Huisvesten kwetsbare groepen
Gemeente GroningenUpdated 4 Jun 2025
… een enquête uitgevoerd onder de omwonenden en een dossierstudie uitgevoerd. Aan de hand van de verzamelde informatie zijn …
- data.gouv.fr
MAPA 47-2024 - Mise en place de l’autorisation préalable à la mise en location de logements sur 2 ans
Commune de BrignolesUpdated 18 Dec 2024
La présente consultation concerne un marché de prestation de service pour le traitement de dossiers de demande d …