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32 datasets for “compte-rendu”

  1. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseii municipal

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 6 Jan 2020

    Compte-rendu analytique

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  2. data.gouv.fr

    Conseil municipal

    Ville et CCAS de TALANTUpdated 5 Jul 2018

    compte rendu du conseil municipal

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  3. data.gouv.fr

    Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 13 novembre 2018

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 17 Jan 2020

    Compte rendu intégral

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  4. data.gouv.fr

    Conseil municipal du 24 décembre 2020

    Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 18 Feb 2020

    Délibérations et compte rendu des débats de la séance du 24 décembre 2019 qui faisait suite au défaut …

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  5. data.gouv.fr

    Observatoire régional des friches

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 7 May 2026

    … support de présentation et compte-rendu du webinaire proposé par les animateurs de l'Observatoire régional des friches …

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  6. data.gouv.fr

    Rapports annuels d'activité de C2SOL (pôle de l'Économie Sociale et Solidaire du Pays de Lorient)

    C2SOLUpdated 7 Apr 2016

    … du pôle - des explications sur la gouvernance - le compte rendu des actions du pôle - les comptes de résultat …

    • ODT
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  7. data.gouv.fr

    Documents d'archives du climat numérisés : relevés d'observations météorologiques quotidiennes de France métropolitaine

    Météo-FranceUpdated 18 Dec 2024

    **Fourniture de fichiers pdf ou jpeg, contenant des comptes rendus quotidiens d'observations météorologiques (CRQ) numérisés, regroupés par …

    • JPG
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  8. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de la commune de Lys-Saint-Georges pour la période 2018 - 2022

    Lys-Saint-GeorgesUpdated 14 Dec 2023

    … commune) et les liens vers le site internet de la commune regroupant les comptes rendus des conseils municipaux.

    • CSV
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  9. data.gouv.fr

    COSINUM du 28/05/2020

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 16 Nov 2021

    … Vous trouverez ici le compte-rendu du COSINUM du 28 mai 2020, ainsi que les fiches associées.

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  10. data.gouv.fr

    COSINUM du 03/12/2020

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 16 Nov 2021

    … Vous trouverez ici le compte-rendu du COSINUM du 3 décembre 2020, ainsi que les fiches associées.

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  11. data.gouv.fr

    Journée COP régionale 2026

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Jul 2026

    … et énergétique de Provence-Alpes-Côte d'Azur * Compte-rendu de la COP régionale_ 02062026 * Plénière de la …

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  12. data.gouv.fr

    AOO n°36 / 2023

    Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024

    … à des validations lors de réunion de restitutions (compte-rendu de réunion). Ces phases peuvent être traitées simultanément …

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