Search results for compte-rendu
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32 datasets for “compte-rendu”
- data.gouv.fr
Délibérations du Conseii municipal
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 6 Jan 2020
Compte-rendu analytique
- data.gouv.fr
Conseil municipal
Ville et CCAS de TALANTUpdated 5 Jul 2018
compte rendu du conseil municipal
- data.gouv.fr
Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 13 novembre 2018
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 17 Jan 2020
Compte rendu intégral
- data.gouv.fr
Conseil municipal du 24 décembre 2020
Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 18 Feb 2020
Délibérations et compte rendu des débats de la séance du 24 décembre 2019 qui faisait suite au défaut …
- data.gouv.fr
Observatoire régional des friches
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 7 May 2026
… support de présentation et compte-rendu du webinaire proposé par les animateurs de l'Observatoire régional des friches …
- data.gouv.fr
Rapports annuels d'activité de C2SOL (pôle de l'Économie Sociale et Solidaire du Pays de Lorient)
C2SOLUpdated 7 Apr 2016
… du pôle - des explications sur la gouvernance - le compte rendu des actions du pôle - les comptes de résultat …
- ODT
- data.gouv.fr
Documents d'archives du climat numérisés : relevés d'observations météorologiques quotidiennes de France métropolitaine
Météo-FranceUpdated 18 Dec 2024
**Fourniture de fichiers pdf ou jpeg, contenant des comptes rendus quotidiens d'observations météorologiques (CRQ) numérisés, regroupés par …
- JPG
- data.gouv.fr
Délibérations du conseil municipal de la commune de Lys-Saint-Georges pour la période 2018 - 2022
Lys-Saint-GeorgesUpdated 14 Dec 2023
… commune) et les liens vers le site internet de la commune regroupant les comptes rendus des conseils municipaux.
- CSV
- data.gouv.fr
COSINUM du 28/05/2020
Direction interministérielle du numériqueUpdated 16 Nov 2021
… Vous trouverez ici le compte-rendu du COSINUM du 28 mai 2020, ainsi que les fiches associées.
- data.gouv.fr
COSINUM du 03/12/2020
Direction interministérielle du numériqueUpdated 16 Nov 2021
… Vous trouverez ici le compte-rendu du COSINUM du 3 décembre 2020, ainsi que les fiches associées.
- data.gouv.fr
Journée COP régionale 2026
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Jul 2026
… et énergétique de Provence-Alpes-Côte d'Azur * Compte-rendu de la COP régionale_ 02062026 * Plénière de la …
- data.gouv.fr
AOO n°36 / 2023
Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024
… à des validations lors de réunion de restitutions (compte-rendu de réunion). Ces phases peuvent être traitées simultanément …