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59 datasets for “communales”

  1. data.gouv.fr

    Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations …

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  2. data.gouv.fr

    Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations …

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  3. openAFRICA

    Domaine forestier du Cameroun, Décembre 2016

    Global Forest WatchUpdated 15 Jan 2021

    … l'instar du Centre Technique de la Forêt Communale (CTFC) et GIZ-ProPFE. Cette carte est produite par …

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  4. openAFRICA

    Domaine forestier du Cameroun, Décembre 2016

    Global Forest WatchUpdated 15 Jan 2021

    … l'instar du Centre Technique de la Forêt Communale (CTFC) et GIZ-ProPFE. Cette carte est produite par …

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  5. data.gouv.fr

    Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2021 COENAF 2009-2021

    CeremaUpdated 14 Nov 2023

    … Cette donnée est diffusée à une maille communale, avec un pas de temps annuel, pour la période 2009 …

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  6. data.gouv.fr

    Empreinte Carbone Territorialisée - approche macroéconomique

    Réseau des Agences Régionales de l'Énergie et de l'Environnement (RARE)Updated 6 Feb 2026

    Ce jeu de données présente une estimation de l'empreinte carbone territorialisée à l'échelle communale. L'approche …

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  7. data.gouv.fr

    Contours des codes postaux france (Code Officiel Géographique 2026)

    TempogeoUpdated 13 Nov 2026

    … Le jeu de données comprend aussi les couches supra-communales habituelles (départements, régions, territoires d'outre-mer, ZEAT …

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  8. data.gouv.fr

    Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024

    Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025

    … Cette classification, qui est communale, associe à chaque catégorie une Valeur Locative (VL) déterminée par rapport aux loyers …

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  9. data.gouv.fr

    Impôts locaux - Carte départementale 54 Meurthe et Moselle 2015

    DELETED DELETEDUpdated 20 Mar 2016

    Voici une image du taux d’imposition communale global (foncier bati + habitation, pour les communes et les intercommunes …

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  10. data.gouv.fr

    Modification 3 du marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur des Petites Bonnes Maisons (N°2108)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 31 Jul 2025

    … d’un fossé le long de la voie communale des Grandes Bonnes Maisons (y compris mise au point …

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  11. data.gouv.fr

    Mois de la Collecte Numérique de Bordeaux Métropole

    Bordeaux MétropoleUpdated 25 Sept 2026

    … Les indicateurs sont valorisés à l'échelle communale et métropolitaine. Attention, à filtrer sur le niveau géographique souhaité …

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  12. data.gouv.fr

    Parc naturels régionaux - Périmètre des Parcs naturels régionaux

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    Couche des Périmètres des Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte-d'Azur, basée sur les limites communales …

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  13. data.gouv.fr

    Impôts locaux Moyen par actifs - Carte départementale 54 Meurthe et Moselle 2015

    DELETED DELETEDUpdated 20 Mar 2016

    Voici une image de la taxe communale globale (foncier bati + habitation). ![Taxe Moyenne par actif Nancy 2014](http …

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  14. data.gouv.fr

    Séminaire de l'observation territoriale - Systèmes agricoles et alimentaires territoriaux

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 25 Jul 2026

    … espaces agricoles à deux échelles d’intervention (communale et supra communale) pour mieux orienter l’action publique** Esther …

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  15. data.gouv.fr

    Base de données d'adressage de la Guyane (2018) - archive

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … diffusion de l’information relèvent de la compétence communale. En collaboration avec La Poste, la CTG appuie, encourage …

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  16. data.gouv.fr

    Arrêtés permanents

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 2 Nov 2026

    … de ses pouvoirs de police ou de gestion communale. Contrairement à un arrêté temporaire, qui s'applique sur …

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  17. data.gouv.fr

    Accessibilité de l'audioprothèse par commune (34 900 communes, COG 2025)

    Nathan SoussanUpdated 31 Aug 2026

    Mesure de l'accès à l'audioprothèse et de l'opportunité d'implantation à la maille communale, sur …

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  18. data.gouv.fr

    Accessibilité potentielle localisée (APL) aux professionnels de santé

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Jul 2026

    … Calculé à l’échelle communale, l’APL met en évidence des disparités d’offre de soins qu’un …

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  19. data.gouv.fr

    Indice pollen

    Atmo FranceUpdated 16 Apr 2025

    … Cet indice pollen est disponible à l’**échelle communale** pour la **France** **métropolitaine** et la **Corse**. - L'indice …

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  20. data.gouv.fr

    Chiffres clés en un clin d'oeil climat air énergie 2021 pour la région Grand Est - Edition 2023

    ATMO Grand EstUpdated 24 Oct 2023

    … ensemble de la région et à une échelle communale. Ces inventaires ont vocation à être des outils de …

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“communales” datasets · Open Data Finder