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59 datasets for “communales”
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Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations …
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Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations …
- SHP
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- openAFRICA
Domaine forestier du Cameroun, Décembre 2016
Global Forest WatchUpdated 15 Jan 2021
… l'instar du Centre Technique de la Forêt Communale (CTFC) et GIZ-ProPFE. Cette carte est produite par …
- openAFRICA
Domaine forestier du Cameroun, Décembre 2016
Global Forest WatchUpdated 15 Jan 2021
… l'instar du Centre Technique de la Forêt Communale (CTFC) et GIZ-ProPFE. Cette carte est produite par …
- data.gouv.fr
Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2021 COENAF 2009-2021
CeremaUpdated 14 Nov 2023
… Cette donnée est diffusée à une maille communale, avec un pas de temps annuel, pour la période 2009 …
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Empreinte Carbone Territorialisée - approche macroéconomique
Réseau des Agences Régionales de l'Énergie et de l'Environnement (RARE)Updated 6 Feb 2026
Ce jeu de données présente une estimation de l'empreinte carbone territorialisée à l'échelle communale. L'approche …
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Contours des codes postaux france (Code Officiel Géographique 2026)
TempogeoUpdated 13 Nov 2026
… Le jeu de données comprend aussi les couches supra-communales habituelles (départements, régions, territoires d'outre-mer, ZEAT …
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- data.gouv.fr
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025
… Cette classification, qui est communale, associe à chaque catégorie une Valeur Locative (VL) déterminée par rapport aux loyers …
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Impôts locaux - Carte départementale 54 Meurthe et Moselle 2015
DELETED DELETEDUpdated 20 Mar 2016
Voici une image du taux d’imposition communale global (foncier bati + habitation, pour les communes et les intercommunes …
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Modification 3 du marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur des Petites Bonnes Maisons (N°2108)
Commune de ChâteaubourgUpdated 31 Jul 2025
… d’un fossé le long de la voie communale des Grandes Bonnes Maisons (y compris mise au point …
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Mois de la Collecte Numérique de Bordeaux Métropole
Bordeaux MétropoleUpdated 25 Sept 2026
… Les indicateurs sont valorisés à l'échelle communale et métropolitaine. Attention, à filtrer sur le niveau géographique souhaité …
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Parc naturels régionaux - Périmètre des Parcs naturels régionaux
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Couche des Périmètres des Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte-d'Azur, basée sur les limites communales …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Impôts locaux Moyen par actifs - Carte départementale 54 Meurthe et Moselle 2015
DELETED DELETEDUpdated 20 Mar 2016
Voici une image de la taxe communale globale (foncier bati + habitation).  pour mieux orienter l’action publique** Esther …
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Base de données d'adressage de la Guyane (2018) - archive
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… diffusion de l’information relèvent de la compétence communale. En collaboration avec La Poste, la CTG appuie, encourage …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Arrêtés permanents
Commune de TEMPLEMARSUpdated 2 Nov 2026
… de ses pouvoirs de police ou de gestion communale. Contrairement à un arrêté temporaire, qui s'applique sur …
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Accessibilité de l'audioprothèse par commune (34 900 communes, COG 2025)
Nathan SoussanUpdated 31 Aug 2026
Mesure de l'accès à l'audioprothèse et de l'opportunité d'implantation à la maille communale, sur …
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Accessibilité potentielle localisée (APL) aux professionnels de santé
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Jul 2026
… Calculé à l’échelle communale, l’APL met en évidence des disparités d’offre de soins qu’un …
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- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- OCTET-STREAM
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Indice pollen
Atmo FranceUpdated 16 Apr 2025
… Cet indice pollen est disponible à l’**échelle communale** pour la **France** **métropolitaine** et la **Corse**. - L'indice …
- OTHER
- WFS
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Chiffres clés en un clin d'oeil climat air énergie 2021 pour la région Grand Est - Edition 2023
ATMO Grand EstUpdated 24 Oct 2023
… ensemble de la région et à une échelle communale. Ces inventaires ont vocation à être des outils de …