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56 datasets for “comite”

  1. data.gouv.fr

    COSINUM du 28/05/2020

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 16 Nov 2021

    Le comité d'orientation stratégique interministériel du numérique (COSINUM) est l’instance interministérielle stratégique en matière de numérique …

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  2. data.gouv.fr

    COSINUM du 03/12/2020

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 16 Nov 2021

    Le comité d'orientation stratégique interministériel du numérique (COSINUM) est l’instance interministérielle stratégique en matière de numérique …

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  3. data.gouv.fr

    Évaluation de l'empreinte carbone totale des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 par catégorie

    Ministère chargé des SportsUpdated 23 Dec 2025

    … Cette sphère regroupe toutes les activités des autres parties prenantes sur lesquelles le comité d’organisation a une …

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  4. data.gouv.fr

    RA 2007

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    … A ce titre, elle assure la préparation des Comités interministériels d’aménagement et de développement des territoires (CIADT …

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  5. data.gouv.fr

    RA 2010

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    … A ce titre, elle assure la préparation des Comités interministériels d’aménagement et de développement des territoires (CIADT …

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  6. data.gouv.fr

    RA 2008

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    … A ce titre, elle assure la préparation des Comités interministériels d’aménagement et de développement des territoires (CIADT …

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  7. data.gouv.fr

    RA 2004

    Premier ministreUpdated 26 Jan 2015

    … A ce titre, elle assure la préparation des Comités interministériels d’aménagement et de développement des territoires (CIADT …

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  8. data.gouv.fr

    Rapport égalité Homme / Femme

    Communauté d'agglomération du Val de FenschUpdated 7 Apr 2022

    … Chaque année est présenté devant les comités techniques un rapport relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes …

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  9. data.gouv.fr

    SRADDET_Bilan de la concertation de 2016 à 2018

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026

    … lors des forums, des ateliers et des COPART (comités partenariaux réunissant les différents partenaires : collectivités territoriales, associations, État …

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  10. data.gouv.fr

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la Culture, le 20 novembre 2018.

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 12 Aug 2019

    … Le Registre de la Mémoire du Monde comprend le patrimoine documentaire qui a été recommandé par le Comité …

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  11. data.gouv.fr

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Nov 2016

    … données provisoires pour 2025-2026. **Suite à une[décision du comité du secret statistique](https://www.comite-du …

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  12. data.gouv.fr

    Etudes de dangers Aménagement hydraulique de Viterne à Maizières Avenant 3

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    … Les résultats de la phase 2 ont été présentés lors du comité de pilotage du 28 juin dernier …

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  13. data.gouv.fr

    Sites inscrits au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI) des Alpes-Maritimes

    Département des Alpes-MaritimesUpdated 23 Apr 2026

    … Attributs publiés : * id_site * num_ident * designation_site * discipline * comite_sportif * commune * altitude * periode * type_pratique * autres_usages …

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  14. data.gouv.fr

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur (données non agrégeables)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026

    … données provisoires pour 2025-2026. **Suite à une[décision du comité du secret statistique](https://www.comite-du …

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  15. data.gouv.fr

    Base de données CoSMMA : Collaborative Smart Mapping of Mini-grid Action

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … sinon dans des documents de travail soumis à comité de lecture. La croissance au cours du temps des …

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  16. data.gouv.fr

    Human Assets Index (HAI)

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … utilisé pour l’identification des PMA par le Comité des politiques de développement des Nations unies (UN-CDP …

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  17. data.gouv.fr

    Estimation des émissions carbone des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 par site de construction permanente

    Ministère chargé des SportsUpdated 23 Dec 2025

    … Paris 2024», crée par le Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, et publié …

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  18. data.gouv.fr

    Via Garona Chemin de Grande Randonnée GR861

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 10 Nov 2026

    … 05 34 33 48 21 Courriel : [randonnee@cd31.fr](mailto:randonnee@cd31.fr) ** Haute-Garonne Tourisme ****Comité départemental …

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  19. data.gouv.fr

    Communes « grand cru » et « premier cru » de l'AOC Champagne (cahier des charges 2025) et correspondance au code officiel géographique

    VITACEAEUpdated 8 Nov 2026

    … Le projet de modification du cahier des charges approuvé par le comité national de l'INAO le 18 …

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  20. data.gouv.fr

    Rendements et réserve en Champagne, 2000-2026

    VITACEAEUpdated 11 Nov 2026

    … été, par l'interprofession réunie au sein du Comité interprofessionnel du vin de Champagne. La part récoltée au …

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“comite” datasets · Open Data Finder