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56 datasets for “comite”
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COSINUM du 28/05/2020
Direction interministérielle du numériqueUpdated 16 Nov 2021
Le comité d'orientation stratégique interministériel du numérique (COSINUM) est l’instance interministérielle stratégique en matière de numérique …
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COSINUM du 03/12/2020
Direction interministérielle du numériqueUpdated 16 Nov 2021
Le comité d'orientation stratégique interministériel du numérique (COSINUM) est l’instance interministérielle stratégique en matière de numérique …
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Évaluation de l'empreinte carbone totale des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 par catégorie
Ministère chargé des SportsUpdated 23 Dec 2025
… Cette sphère regroupe toutes les activités des autres parties prenantes sur lesquelles le comité d’organisation a une …
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RA 2007
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
… A ce titre, elle assure la préparation des Comités interministériels d’aménagement et de développement des territoires (CIADT …
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RA 2010
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
… A ce titre, elle assure la préparation des Comités interministériels d’aménagement et de développement des territoires (CIADT …
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RA 2008
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
… A ce titre, elle assure la préparation des Comités interministériels d’aménagement et de développement des territoires (CIADT …
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RA 2004
Premier ministreUpdated 26 Jan 2015
… A ce titre, elle assure la préparation des Comités interministériels d’aménagement et de développement des territoires (CIADT …
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Rapport égalité Homme / Femme
Communauté d'agglomération du Val de FenschUpdated 7 Apr 2022
… Chaque année est présenté devant les comités techniques un rapport relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes …
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SRADDET_Bilan de la concertation de 2016 à 2018
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026
… lors des forums, des ateliers et des COPART (comités partenariaux réunissant les différents partenaires : collectivités territoriales, associations, État …
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RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la Culture, le 20 novembre 2018.
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 12 Aug 2019
… Le Registre de la Mémoire du Monde comprend le patrimoine documentaire qui a été recommandé par le Comité …
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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Nov 2016
… données provisoires pour 2025-2026. **Suite à une[décision du comité du secret statistique](https://www.comite-du …
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Etudes de dangers Aménagement hydraulique de Viterne à Maizières Avenant 3
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… Les résultats de la phase 2 ont été présentés lors du comité de pilotage du 28 juin dernier …
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Sites inscrits au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI) des Alpes-Maritimes
Département des Alpes-MaritimesUpdated 23 Apr 2026
… Attributs publiés : * id_site * num_ident * designation_site * discipline * comite_sportif * commune * altitude * periode * type_pratique * autres_usages …
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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur (données non agrégeables)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026
… données provisoires pour 2025-2026. **Suite à une[décision du comité du secret statistique](https://www.comite-du …
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- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
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Base de données CoSMMA : Collaborative Smart Mapping of Mini-grid Action
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
… sinon dans des documents de travail soumis à comité de lecture. La croissance au cours du temps des …
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Human Assets Index (HAI)
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
… utilisé pour l’identification des PMA par le Comité des politiques de développement des Nations unies (UN-CDP …
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Estimation des émissions carbone des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 par site de construction permanente
Ministère chargé des SportsUpdated 23 Dec 2025
… Paris 2024», crée par le Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, et publié …
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Via Garona Chemin de Grande Randonnée GR861
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 10 Nov 2026
… 05 34 33 48 21 Courriel : [randonnee@cd31.fr](mailto:randonnee@cd31.fr) ** Haute-Garonne Tourisme ****Comité départemental …
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Communes « grand cru » et « premier cru » de l'AOC Champagne (cahier des charges 2025) et correspondance au code officiel géographique
VITACEAEUpdated 8 Nov 2026
… Le projet de modification du cahier des charges approuvé par le comité national de l'INAO le 18 …
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Rendements et réserve en Champagne, 2000-2026
VITACEAEUpdated 11 Nov 2026
… été, par l'interprofession réunie au sein du Comité interprofessionnel du vin de Champagne. La part récoltée au …
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