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126 datasets for “citoyens”
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Délibérations du CCAS de la commune du Pouliguen
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 3 Jun 2025
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018
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Délibération du 17 mars 2016 fixant les tarifs applicables sur la commune du Pellerin
Nantes MétropoleUpdated 26 Mar 2017
Tarifs municipaux votés en conseil municipal du 17 mars 2016 par la commune du Pellerin * * *
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Délibérations de la commune de Batz-sur-Mer
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 20 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Batz-sur-Mer depuis janvier 2019.
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Délibérations de la commune de La Baule-Escoublac
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du La Baule-Escoublac depuis janvier 2018.
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Délibérations du CCAS de la commune de Piriac-sur-Mer
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 1 Sept 2025
Liste des délibérations adoptées en conseil d'administration du CCAS de Piriac-sur-Mer depuis janvier 2025
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Délibérations du CCAS de la commune de La Baule-Escoublac
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil d'Administration du CCAS de la Commune du La Baule-Escoublac depuis …
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Electeurs inscrits
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Démocratie, Citoyenneté, Administration, Électeur, Liste, Statistiques Mise à jour des données : Annuelle ```
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Budget participatif - Les projets lauréats
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… le Budget Participatif est un dispositif de participation citoyenne qui invite les Parisiennes et Parisiens à proposer à …
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Liste des Elus au Conseil Municipal
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… commissions. ``` Thèmes : Administration et action publique Mots clés : Citoyenneté, Conseil Municipal, Élu, Mandat, Administration, Démocratie Locale Mise à …
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INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES DES CITOYENS FRANÇAIS
Noujoude LAÏDOUNIUpdated 12 Aug 2015
1 – Pour que votre inscription sur les listes électorales soit effective au 1er mars de l’année prochaine …
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Budget Participatif - Les opérations des projets lauréats jusqu’à leurs réalisations
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… le Budget Participatif est un dispositif de participation citoyenne qui invite les Parisiennes et Parisiens à proposer à …
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Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Mar 2026
Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées …
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Délibérations du conseil municipal de la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu
Nantes MétropoleUpdated 19 Dec 2023
Les délibérations du conseil municipal de la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu depuis 2023 * * * Ce jeu …
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Mobiliers urbains : panneaux d'affichage
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Affichage, Panneau, Information, Équipement, Citoyenneté Mise à jour des données : Annuelle ```
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Données population INSEE - ville de Saint-Paul-lès-Dax
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 25 Jan 2022
… Dax. ``` Thèmes : Administration et action publique Mots clés : Citoyenneté, Insee, Population, Recensement, Statistiques Mise à jour des données …
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Délibérations du Conseil Municipal
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 18 Jan 2020
… Acte Réglementaire, Conseil Municipal, Citoyenneté, Institution, Délibération Mise à jour des données : Mensuelle ``` Schéma de données conforme au …
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Nombre annuel d'actes d'état civil
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… civil. ``` Thèmes : Administration et action publique Mots clés : Citoyenneté, Actes, Statistiques, Passeports, Carte d'identité Mise à jour …
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Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Jul 2020
Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées …
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Subventions attribuées par la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu
Nantes MétropoleUpdated 6 Oct 2023
Ce jeu de données contient la liste des subventions publiques attribuées depuis 2023 par la commune de Saint …
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Délibérations du Syndicat Mixte des Transports - Lila Presqu'ile
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 8 Apr 2025
Liste des délibérations adoptées par le Syndicat Mixte de Transports de janvier 2023 à décembre 2024. Le Syndicat …
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