Skip to content
Open Data Finder

Search results for citoyens

FiltersPDF

126 datasets for “citoyens”

  1. data.gouv.fr

    Délibérations du CCAS de la commune du Pouliguen

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 3 Jun 2025

    Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Délibération du 17 mars 2016 fixant les tarifs applicables sur la commune du Pellerin

    Nantes MétropoleUpdated 26 Mar 2017

    Tarifs municipaux votés en conseil municipal du 17 mars 2016 par la commune du Pellerin * * *

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  3. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Batz-sur-Mer

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 20 Oct 2026

    Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Batz-sur-Mer depuis janvier 2019.

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  4. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de La Baule-Escoublac

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Nov 2026

    Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du La Baule-Escoublac depuis janvier 2018.

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  5. data.gouv.fr

    Délibérations du CCAS de la commune de Piriac-sur-Mer

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 1 Sept 2025

    Liste des délibérations adoptées en conseil d'administration du CCAS de Piriac-sur-Mer depuis janvier 2025

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Délibérations du CCAS de la commune de La Baule-Escoublac

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Nov 2026

    Liste des délibérations adoptées en Conseil d'Administration du CCAS de la Commune du La Baule-Escoublac depuis …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Electeurs inscrits

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Démocratie, Citoyenneté, Administration, Électeur, Liste, Statistiques Mise à jour des données : Annuelle ```

    • CSV
    • XLSX
    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Budget participatif - Les projets lauréats

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … le Budget Participatif est un dispositif de participation citoyenne qui invite les Parisiennes et Parisiens à proposer à …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Liste des Elus au Conseil Municipal

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … commissions. ``` Thèmes : Administration et action publique Mots clés : Citoyenneté, Conseil Municipal, Élu, Mandat, Administration, Démocratie Locale Mise à …

    • CSV
    • XLSX
    • PDF
  10. data.gouv.fr

    INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES DES CITOYENS FRANÇAIS

    Noujoude LAÏDOUNIUpdated 12 Aug 2015

    1 – Pour que votre inscription sur les listes électorales soit effective au 1er mars de l’année prochaine …

    • PDF
  11. data.gouv.fr

    Budget Participatif - Les opérations des projets lauréats jusqu’à leurs réalisations

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … le Budget Participatif est un dispositif de participation citoyenne qui invite les Parisiennes et Parisiens à proposer à …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • PDF
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.PRESENTATIONML.PRESENTATION
  12. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Mar 2026

    Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  13. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu

    Nantes MétropoleUpdated 19 Dec 2023

    Les délibérations du conseil municipal de la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu depuis 2023 * * * Ce jeu …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Mobiliers urbains : panneaux d'affichage

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … Affichage, Panneau, Information, Équipement, Citoyenneté Mise à jour des données : Annuelle ```

    • CSV
    • XLSX
    • PDF
  15. data.gouv.fr

    Données population INSEE - ville de Saint-Paul-lès-Dax

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 25 Jan 2022

    … Dax. ``` Thèmes : Administration et action publique Mots clés : Citoyenneté, Insee, Population, Recensement, Statistiques Mise à jour des données …

    • CSV
    • XLSX
    • PDF
  16. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil Municipal

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 18 Jan 2020

    … Acte Réglementaire, Conseil Municipal, Citoyenneté, Institution, Délibération Mise à jour des données : Mensuelle ``` Schéma de données conforme au …

    • CSV
    • XLSX
    • PDF
  17. data.gouv.fr

    Nombre annuel d'actes d'état civil

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … civil. ``` Thèmes : Administration et action publique Mots clés : Citoyenneté, Actes, Statistiques, Passeports, Carte d'identité Mise à jour …

    • CSV
    • XLSX
    • PDF
  18. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Jul 2020

    Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  19. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu

    Nantes MétropoleUpdated 6 Oct 2023

    Ce jeu de données contient la liste des subventions publiques attribuées depuis 2023 par la commune de Saint …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  20. data.gouv.fr

    Délibérations du Syndicat Mixte des Transports - Lila Presqu'ile

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 8 Apr 2025

    Liste des délibérations adoptées par le Syndicat Mixte de Transports de janvier 2023 à décembre 2024. Le Syndicat …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
“citoyens” datasets · Open Data Finder