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30 datasets for “circulaires”
- data.gouv.fr
Réformes prioritaires du gouvernement 2017-2022
Direction Interministérielle de la Transformation PubliqueUpdated 21 Nov 2023
… circulaire de la Première ministre du 18 novembre 2020](https://www.modernisation.gouv.fr/files/2021-06/circulaire …
- CSV
- data.gouv.fr
Guide méthodologique d'inventaire de Friches
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Sept 2026
Ce guide méthodologique accompagne les collectivités dans le déploiement d’une démarche d’urbanisme circulaire. Il propose une …
- data.gouv.fr
Prospection de trajectoires territoriales possibles d'ici 2050
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Aug 2026
… dans ses modes de production actuels, l’économie circulaire se met en place pour pallier une baisse de …
- data.gouv.fr
INCA
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
- DTD
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KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce dossier comporte : -L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
- XLSX
- XML
- DTD
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CASS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
- DTD
- XML
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CAPP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
- DTD
- XML
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JADE
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
- DTD
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DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
- DTD
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BOCC - Bulletin officiel des conventions collectives
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Ce dossier comporte : -L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …