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553 datasets for “cadres”

  1. data.gouv.fr

    Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA

    Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026

    … 05 juillet 2016 portant règlement de fonctionnement des Équipes Pluridisciplinaires dans le cadre du Revenu de Solidarité Active.**

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  2. data.gouv.fr

    Notice relative aux données numériques recueillies dans le cadre de l'Observatoire des quartiers de gares du Grand Paris

    Société des grands projetsUpdated 10 Apr 2017

    … Cette notice vise à renvoyer aux différentes études menées dans ce cadre ainsi qu'aux jeux de données …

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  3. data.gouv.fr

    : Accord cadre à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage sur 2 ans. mapa 13/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … Ce marché est lancé sous la forme d’un accord-cadre de prestations de services à bons de …

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  4. data.gouv.fr

    Avis d'attribution accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires - 6 lots

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 30 Jun 2025

    Fourniture et livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires, des crèches et du Restaurant Municipal …

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  5. data.gouv.fr

    Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots– Relance des lots 1 et 2 sur 3 ans MAPA 1-1-2025

    Commune de BrignolesUpdated 17 Mar 2025

    -Lot 1 : Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville …

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  6. data.gouv.fr

    Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots– Relance des lots 1 et 2 sur 3 ans. MAPA 1-2-2025

    Commune de BrignolesUpdated 17 Mar 2025

    -Lot 1 : Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville …

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  7. data.gouv.fr

    Accord cadre interministériel "Réalisation de services publics numériques en mode produit agile piloté par l’impact"

    beta.gouv.frUpdated 11 May 2026

    Cet accord cadre est composé de deux lots. Chaque accord-cadre a pour objet **la réalisation de prestations …

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  8. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par Saint-Nazaire Agglo dans le cadre des projets de rénovation de l'habitat

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022

    … aux particuliers dans le cadre des projets de rénovation de l'habitat privé ancien. Il s’agit des …

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  9. data.gouv.fr

    Végétation linéaire Île-de-France 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    Végétation linéaire inventoriée par les agents de la Direction de l’Aménagement et de la Gestion de l …

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  10. data.gouv.fr

    Hydrographie linéaire Île-de-France 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    Éléments hydrographiques linéaires inventoriés par les agents du Service de l’Aménagement et de la Gestion de l …

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  11. data.gouv.fr

    Hydrographie surfacique Île-de-France 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    Éléments hydrographiques surfaciques inventoriés par les agents du Service de l'Aménagement et de la Gestion de l …

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  12. data.gouv.fr

    Végétation ponctuelle Île-de-France 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    Végétation ponctuelle inventoriée par les agents de la Direction de l’Aménagement et de la Gestion de l …

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  13. data.gouv.fr

    Hydrographie ponctuelle Île-de-France 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    Élément hydrographique ponctuel inventorié par les agents de la Direction de l'Aménagement et de la Gestion de …

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  14. data.gouv.fr

    MAPA 40-2024 - Accord cadre à bons de commande d’entretien et de curage des réseaux d’eaux pluviales sur 4 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 18 Nov 2024

    Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans …

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  15. data.gouv.fr

    Accord cadre à bons de commande de prestations de géomètre pour le service foncier sur 30 mois - Relance.

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    … Cet accord-cadre est passé pour 30 mois à compter de sa notification. Le montant maximum de l …

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  16. Humanitarian Data Exchange

    West & Central Africa Food Security Data - Cadre Harmonise (CH) and Integrated Food Security Phase Classification (IPC) data

    Food Security and Nutrition Working Group, West and Central AfricaUpdated 10 Aug 2026

    In line with ongoing efforts to streamline the Cadre Harmonisé (CH) process, and given the budget constraints that …

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  17. data.gouv.fr

    PAMIR - Soutien à la recherche – Projets déposés dans le cadre du DIM PAMIR

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2026

    Ce jeu de données liste les projets déposés dans le cadre du Domaine de recherche et d'innovation …

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  18. data.gouv.fr

    Végétation surfacique Île-de-France secteur sud 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    Végétation surfacique inventoriée par les agents de la Direction de l’Aménagement et de la Gestion de l …

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  19. data.gouv.fr

    Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots.

    Commune de BrignolesUpdated 23 Jul 2025

    La présente consultation est passée en vue de conclure un accord cadre ayant pour objet les prestations de …

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  20. data.gouv.fr

    Soutien à la recherche – Projets déposés dans le cadre du DIM MAP

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Jul 2024

    Ce jeu de données liste les projets déposés dans le cadre du DIM Matériaux anciens et patrimoniaux sur …

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“cadres” datasets · Open Data Finder