Search results for batiments
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116 datasets for “batiments”
- Open Government Canada
List of active licenses of the Régie du Bâtiment du Québec
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 27 May 2026
**List of active licenses from the Régie du Bâtiment du Québec** In Quebec, anyone who carries out or …
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RPPS : Alignement vers BAN et RNB
InterHopUpdated 2 Mar 2025
… Référentiel national des bâtiments - BAN : utilisation de l'API officielle de la Base Adresse Nationale
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CNAM : Alignement vers BAN et RNB
InterHopUpdated 2 Mar 2025
… référentiel national des bâtiments - BAN : utilisation de l'API officielle de la Base Adresse Nationale
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36202_ZONE_URBA_20150430
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 3 Jul 2020
Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Saint-Maur. **Valide jusqu'au …
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FLEXGRID Data_Optimisation des dépenses énergétiques des lycées et des bâtiments par les données
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… optimiser les dépenses énergétiques des Lycées et des bâtiments de la Région en exploitant les données de facturation …
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Nettoyage des locaux et des vitres d’écoles et de bâtiments communaux en 2 lots sur 4 ans
Commune de BrignolesUpdated 14 Nov 2025
… de dépenses : 350 000 € HT \- Lot n° 2 : Bâtiments communaux : Montant maximum annuel de dépenses : 55 000 € HT …
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Observatoire des performances énergétiques
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 4 May 2026
… Les études thermiques déposées sur le site _rt-batiment_ ne représentent qu’une partie des projets de bâtiments …
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Base Adresse Locale (BAL) - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Base Adresse Locale (BAL) d'Orléans Métropole. Données conformes au schéma national https://schema.data.gouv.fr/etalab …
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Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots.
Commune de BrignolesUpdated 23 Jul 2025
… de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux de la ville de Brignoles pour une année …
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243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …
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243600327_PLUi_ANNEXES_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020
[ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …
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ADRESSE-PREMIUM
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Dec 2024
… rattacher à une adresse un bâtiment et intègre les principaux attributs des bâtiments (surface, hauteur, nature…). Ce lien …
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243600327_PLUi_ORIENTATIONS AMENAGEMENT_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
[ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole …
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243600327_PLUi_DPU
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024
[DROITS DE **PRÉEMPTION** URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération …
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Travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots sur 2 ans
Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026
… de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux de la ville de Brignoles pour deux années …
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Travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots sur 2 ans
Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026
… de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux de la ville de Brignoles pour deux années …
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Travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots sur 2 ans
Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026
… de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux de la ville de Brignoles pour deux années …
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Travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots sur 2 ans
Commune de BrignolesUpdated 28 Aug 2026
… de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux de la ville de Brignoles pour deux années …
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Numéros de voirie de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Adresse postale, sur voie ou sur bâtiment, localisée à l'aplomb de la plaque, ou au plus proche …
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- GEOJSON
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243600327_PLUi_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020
[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole …
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