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162 datasets for “batie”

  1. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Protections patrimoniales - Bâtiments protégés

    Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Protections patrimoniales - Bâtiments protégés** Version du PLU votée par le Conseil …

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  2. data.gouv.fr

    Prix des Terrains à batir en France

    Terrains.frUpdated 22 Jan 2020

    … Nous vous proposons donc une liste du prix moyen des terrains à bâtir vendus en France en 2013 …

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  3. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Secteur des bâtiments et ensembles modernes

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteur des bâtiments et ensembles modernes** Version du PLU votée par …

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  4. data.gouv.fr

    Bâtiments de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Initialement, les seuils de sélection des bâtiments étaient les suivants :** • Tous les bâtiments de plus de 50 m² …

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  5. data.gouv.fr

    Données détaillées du prix des terrains et du bâti

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 9 Dec 2025

    Ces données sont issues de l'enquête sur le prix des terrains et du bâti (EPTB) qui a …

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  6. data.gouv.fr

    FINESS : Alignement vers BAN et RNB

    InterHopUpdated 3 May 2025

    Proposition d'alignement du FINESS vers la Base Adresse Nationale (BAN) et le Référentiel National des Bâtiments (RNB …

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  7. data.gouv.fr

    OPEE Observatoire des Performances Energétiques et Environnementales des bâtiments neufs

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 7 Aug 2026

    … Les modélisations RSEE déposées sur le site [rt-re-batiment.developpement-durable.gouv.fr](https://rt-re-batiment …

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  8. Open Government Canada

    List of active licenses of the Régie du Bâtiment du Québec

    Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 27 May 2026

    **List of active licenses from the Régie du Bâtiment du Québec** In Quebec, anyone who carries out or …

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  9. data.gouv.fr

    RPPS : Alignement vers BAN et RNB

    InterHopUpdated 2 Mar 2025

    … Référentiel national des bâtiments - BAN : utilisation de l'API officielle de la Base Adresse Nationale

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  10. data.gouv.fr

    CNAM : Alignement vers BAN et RNB

    InterHopUpdated 2 Mar 2025

    … référentiel national des bâtiments - BAN : utilisation de l'API officielle de la Base Adresse Nationale

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  11. data.gouv.fr

    36202_ZONE_URBA_20150430

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 3 Jul 2020

    Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Saint-Maur. **Valide jusqu'au …

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  12. data.gouv.fr

    FLEXGRID Data_Optimisation des dépenses énergétiques des lycées et des bâtiments par les données

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … optimiser les dépenses énergétiques des Lycées et des bâtiments de la Région en exploitant les données de facturation …

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  13. data.gouv.fr

    Nettoyage des locaux et des vitres d’écoles et de bâtiments communaux en 2 lots sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 14 Nov 2025

    … de dépenses : 350 000 € HT \- Lot n° 2 : Bâtiments communaux : Montant maximum annuel de dépenses : 55 000 € HT …

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  14. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Détails de bâtis

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    Détails de bâtis **Le Plan de Voirie de Paris :** **** Le Plan de Voirie de Paris (PVP) est destiné …

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  15. data.gouv.fr

    Observatoire des performances énergétiques

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 4 May 2026

    … Les études thermiques déposées sur le site _rt-batiment_ ne représentent qu’une partie des projets de bâtiments …

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  16. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale (BAL) - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    Base Adresse Locale (BAL) d'Orléans Métropole. Données conformes au schéma national https://schema.data.gouv.fr/etalab …

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  17. data.gouv.fr

    ADRESSE-PREMIUM

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Dec 2024

    … Ce lien n’est calculé que pour les communes couvertes en PCI vecteur. - Le lien Bâti-Parcelle permet …

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  18. data.gouv.fr

    Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots.

    Commune de BrignolesUpdated 23 Jul 2025

    … de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux de la ville de Brignoles pour une année …

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  19. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020

    [REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …

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  20. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_ANNEXES_20200213

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020

    [ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …

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“batie” datasets · Open Data Finder