Search results for bati
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162 datasets for “bati”
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PLU bioclimatique - Protections patrimoniales - Bâtiments protégés
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Protections patrimoniales - Bâtiments protégés** Version du PLU votée par le Conseil …
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Prix des Terrains à batir en France
Terrains.frUpdated 22 Jan 2020
… Nous vous proposons donc une liste du prix moyen des terrains à bâtir vendus en France en 2013 …
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PLU bioclimatique - Secteur des bâtiments et ensembles modernes
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteur des bâtiments et ensembles modernes** Version du PLU votée par …
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Bâtiments de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Initialement, les seuils de sélection des bâtiments étaient les suivants :** • Tous les bâtiments de plus de 50 m² …
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Données détaillées du prix des terrains et du bâti
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 9 Dec 2025
Ces données sont issues de l'enquête sur le prix des terrains et du bâti (EPTB) qui a …
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FINESS : Alignement vers BAN et RNB
InterHopUpdated 3 May 2025
Proposition d'alignement du FINESS vers la Base Adresse Nationale (BAN) et le Référentiel National des Bâtiments (RNB …
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OPEE Observatoire des Performances Energétiques et Environnementales des bâtiments neufs
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 7 Aug 2026
… Les modélisations RSEE déposées sur le site [rt-re-batiment.developpement-durable.gouv.fr](https://rt-re-batiment …
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- Open Government Canada
List of active licenses of the Régie du Bâtiment du Québec
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 27 May 2026
**List of active licenses from the Régie du Bâtiment du Québec** In Quebec, anyone who carries out or …
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RPPS : Alignement vers BAN et RNB
InterHopUpdated 2 Mar 2025
… Référentiel national des bâtiments - BAN : utilisation de l'API officielle de la Base Adresse Nationale
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CNAM : Alignement vers BAN et RNB
InterHopUpdated 2 Mar 2025
… référentiel national des bâtiments - BAN : utilisation de l'API officielle de la Base Adresse Nationale
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36202_ZONE_URBA_20150430
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 3 Jul 2020
Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Saint-Maur. **Valide jusqu'au …
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FLEXGRID Data_Optimisation des dépenses énergétiques des lycées et des bâtiments par les données
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… optimiser les dépenses énergétiques des Lycées et des bâtiments de la Région en exploitant les données de facturation …
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Nettoyage des locaux et des vitres d’écoles et de bâtiments communaux en 2 lots sur 4 ans
Commune de BrignolesUpdated 14 Nov 2025
… de dépenses : 350 000 € HT \- Lot n° 2 : Bâtiments communaux : Montant maximum annuel de dépenses : 55 000 € HT …
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Plan de voirie - Détails de bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Détails de bâtis **Le Plan de Voirie de Paris :** **** Le Plan de Voirie de Paris (PVP) est destiné …
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Observatoire des performances énergétiques
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 4 May 2026
… Les études thermiques déposées sur le site _rt-batiment_ ne représentent qu’une partie des projets de bâtiments …
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Base Adresse Locale (BAL) - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Base Adresse Locale (BAL) d'Orléans Métropole. Données conformes au schéma national https://schema.data.gouv.fr/etalab …
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ADRESSE-PREMIUM
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Dec 2024
… Ce lien n’est calculé que pour les communes couvertes en PCI vecteur. - Le lien Bâti-Parcelle permet …
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Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots.
Commune de BrignolesUpdated 23 Jul 2025
… de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux de la ville de Brignoles pour une année …
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243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …
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243600327_PLUi_ANNEXES_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020
[ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …
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