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Search results for appel

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179 datasets for “appel”

  1. data.gouv.fr

    Données géocodées des structures de la Justice

    Ministère de la JusticeUpdated 19 May 2026

    … Cour de cassation, Cour d'appel, Cour d'assises, Cour criminelle départementale, Tribunal judiciaire, Tribunal pour enfants, Tribunal …

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  2. data.gouv.fr

    Programme de recherche évaluative sur les pôles d'excellence rurale

    Premier ministreUpdated 19 Aug 2015

    … recherches-études ont été sélectionnées suite à un appel d’offres. Les axes de travail et des méthodologies …

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  3. data.gov.au

    Fiboss Pty Ltd - Anticipatory Notice -22 August 2024- Coolangatta QLD (Declared 17 July 2025)

    SIP Register – Fiboss Pty LtdUpdated 17 Jul 2025

    … 19 Appel St Coolangatta QLD 4225 Contract date: 29/05/2024 Estimated completion date: 19/12/2024 - Declared …

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  4. data.gouv.fr

    Fréquentation des Musées de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024

    … Les musées n'avaient pas encore l'appellation. Ils avaient le statut de musée classé ou contrôlé. 2002 …

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  5. data.gouv.fr

    Formes de mutualisation des services publics en milieu rural

    Premier ministreUpdated 10 Jul 2015

    A la suite d’un appel à projet lancé au second semestre 2001, la DATAR a sélectionné des …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des juridictions compétentes pour les communes de France

    Ministère de la JusticeUpdated 28 Jul 2026

    Le fichier publié contient les juridictions compétentes pour chaque commune française parmi les Cours d’appel, les Tribunaux …

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  7. data.gouv.fr

    Les jardins remarquables en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 29 Jan 2024

    … culture.gouv.fr/Aides-demarches/Protections-labels-et-appellations/Label-Jardin-remarquable) pour une durée de 5 ans …

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  8. data.gov.au

    Fiboss Pty Ltd - Declaration - 17 July 2025 - Multiple

    SIP Register – Fiboss Pty LtdUpdated 17 Jul 2025

    … Heads NSW 2485 22/5/2024 42250001 - 19 Appel St, Coolangatta QLD 4225 22/5/2024 41650001 - 3 …

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  9. data.gouv.fr

    Fourniture et livraison de légumes déclassés et travaillés

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 6 Jun 2025

    La procédure utilisée est celle de l’Appel d’Offres en application des articles R2124-1, R2124-2 …

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  10. data.gouv.fr

    Spatialisation de la Valeur Universelle Exeptionnelle du bien Val de Loire – UNESCO

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 10 Sept 2026

    … Il ne s’agit aucunement d’éléments réglementaires, mais bien de données spatialisées, appelées à évoluer à mesure …

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  11. data.gouv.fr

    MAPA 49-2024 - Renouvellement des abonnements en téléphones portables pour 2 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 31 Dec 2024

    … de leur utilisation (durée d’appel, SMS, …) - Abonnements Smartphone permettant les appels illimités émis en Union Européenne, SMS …

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  12. data.gouv.fr

    Courbes de niveau

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Dec 2024

    … Le produit "Courbes de niveau" est une version vectorielle des courbes de niveau altimétriques (aussi appelées « isohypses ») présentes …

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  13. data.gouv.fr

    FOURNITURES, PRESTATIONS, EXPLOITATION ET MAINTENANCE POUR PETITS MATERIELS INFORMATIQUES, TELEPHONIQUES, ET MULTIMEDIA POUR LE GHT LORRAINE NORD

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 22 May 2024

    … La procédure de consultation utilisée est celle de l’appel d’offres ouvert en application des articles R …

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  14. data.gouv.fr

    Conseiller numérique - Liste des structures validées par le comité de sélection Conum et Conum Coordinateur

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 12 Apr 2024

    … de subvention et du respect des termes des appels à manifestation d’intérêt, les structures suivantes sont éligibles …

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  15. data.gouv.fr

    Arbres urbains

    Commune de Saint-Germain-en-LayeUpdated 16 Apr 2025

    … Etalab répertorie ce type de jeu de données sous l'appellation "Schéma des attributs des arbres urbains". NB …

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  16. data.gouv.fr

    Location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique

    Ville de DouaiUpdated 11 Feb 2025

    Marché de location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique, lancé en appel d …

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  17. data.gouv.fr

    Valeurs de point GIR des EHPAD par département

    Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 24 Sept 2025

    … départementaux fixent chaque année, par arrêté, une valeur appelée « point GIR départemental » qui sert de référence pour le …

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  18. data.gouv.fr

    Arbres d'alignement

    Département de la LozèreUpdated 16 Feb 2026

    On appelle arbres d'alignement les arbres plantés de manière linéaire et régulière en allées le long des …

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  19. data.gouv.fr

    Rapport social unique

    Les LilasUpdated 7 Sept 2022

    … Le rapport sur l’état de la collectivité (auparavant appelé « bilan social »), Le rapport de situation comparée entre …

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  20. data.gouv.fr

    Signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine des produits alimentaires en France et en Europe (SIQO)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 1 Mar 2021

    … Etat. **Les SIQO France et Europe :** * Appellation d'origine protégée (AOP) * Appellation d'origine contrôlée (AOC) * Indication géographique …

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“appel” datasets · Open Data Finder