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354 datasets for “amenagements”

  1. data.gouv.fr

    Première tranche travaux PAPI MADON : Lot 1 Aménagement d'une ZRDC sur Hymont, Velotte-et-tatignécourt, Valleroy-aux-Saules et maroncourt Déclaration de sous-traitance

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    Déclaration (n°1) de sous-traitance au profit du sous-traitant suivant : LTP GABIONS 16 CHEMIN DE LA …

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  2. data.gouv.fr

    Déclaration de sous-traitance 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 4 Nov 2024

    Déclaration de sous-traitance n°01 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont …

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  3. data.gouv.fr

    Synthèse de l'évaluation de la prime d'aménagement du territoire (PAT)

    Premier ministreUpdated 15 Dec 2015

    Le cabinet KATALYSE, à qui la Diact a confié cette étude, a interrogé plus d´une centaine d …

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  4. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Voies et aménagements piétonniers

    Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Voies et aménagements piétonniers** Version du PLU votée par le Conseil …

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  5. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Projets d'aménagement global

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Projets d'aménagement global** Version du PLU votée par le Conseil …

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  6. data.gouv.fr

    Aménagements halieutiques sur le Madon à Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … 45111291-4 travaux d'aménagement du terrain Procédure adaptée (diffusion ciblée) Lieu d'exécution : Voinémont/ Ceintrey (54) Durée …

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  7. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Aménagements ponctuels Calavon

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 23 May 2025

    Inventaire des aménagements ponctuels (seuils, ponts et passerelles, épis, autres protections de berges indéfinissables). id_ko => Identifiant du …

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  8. data.gouv.fr

    Végétation linéaire Île-de-France 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    Végétation linéaire inventoriée par les agents de la Direction de l’Aménagement et de la Gestion de l …

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  9. data.gouv.fr

    Voirie surface Île-de-France 2019

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    Voirie linéaire inventoriée par les agents de la Direction de l'Aménagement et de la Gestion de l …

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  10. data.gouv.fr

    Végétation ponctuelle Île-de-France 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    Végétation ponctuelle inventoriée par les agents de la Direction de l’Aménagement et de la Gestion de l …

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  11. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020

    [REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …

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  12. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_ANNEXES_20200213

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020

    [ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …

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  13. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Aménagements linéaires Calavon

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 23 May 2025

    Inventaire des aménagements linéaires (enrochements, murs, autres : gabions). Décalage arbitraire de 25 m de part et d'autre …

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  14. data.gouv.fr

    PLU - Annexes - Zones d'Aménagement Concerté

    Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026

    **Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)** Informations annexées au PLU de Paris Mise à jour du PLU du 19 …

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  15. data.gouv.fr

    Séminaire de l'observation territoriale - Les aménagements cyclables

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 21 Jul 2026

    Séminaire du 19 novembre 2024 sur **les aménagements cyclables** **"La constitution d'un référentiel partagé pour les aménagements …

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  16. data.gouv.fr

    Etude de dangers Aménagement hydraulique du Viterne à Maizières Avenant 2

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    Le présent marché comporte plusieurs phases. La seconde phase comportant l’étude de dangers et la dimension financière …

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  17. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_DPU

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024

    [DROITS DE **PRÉEMPTION** URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération …

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  18. data.gouv.fr

    Îles-de-loisirs Région Île-de-France 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Oct 2018

    Occupation des îles de loisirs régionales sur le territoire de l'Ile-de-France en 2018

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  19. data.gouv.fr

    Voies d'intérêt communautaire

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 1 Dec 2025

    Liste des voies d'intérêt communautaire de la Communauté de Communes Cœur de France par communes.

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  20. data.gouv.fr

    SRADDET_Annexe_Stratégie commune d'aménagement numérique du territoire (SCANT)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    … Parce qu'il irrigue l'ensemble des activités humaines, il est au croisement des enjeux d'aménagement, de …

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