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354 datasets for “amenagements”
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Première tranche travaux PAPI MADON : Lot 1 Aménagement d'une ZRDC sur Hymont, Velotte-et-tatignécourt, Valleroy-aux-Saules et maroncourt Déclaration de sous-traitance
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
Déclaration (n°1) de sous-traitance au profit du sous-traitant suivant : LTP GABIONS 16 CHEMIN DE LA …
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Déclaration de sous-traitance 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 4 Nov 2024
Déclaration de sous-traitance n°01 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont …
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Synthèse de l'évaluation de la prime d'aménagement du territoire (PAT)
Premier ministreUpdated 15 Dec 2015
Le cabinet KATALYSE, à qui la Diact a confié cette étude, a interrogé plus d´une centaine d …
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PLU bioclimatique - Voies et aménagements piétonniers
Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Voies et aménagements piétonniers** Version du PLU votée par le Conseil …
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PLU bioclimatique - Projets d'aménagement global
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Projets d'aménagement global** Version du PLU votée par le Conseil …
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Aménagements halieutiques sur le Madon à Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… 45111291-4 travaux d'aménagement du terrain Procédure adaptée (diffusion ciblée) Lieu d'exécution : Voinémont/ Ceintrey (54) Durée …
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Parc du Luberon - Aménagements ponctuels Calavon
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 23 May 2025
Inventaire des aménagements ponctuels (seuils, ponts et passerelles, épis, autres protections de berges indéfinissables). id_ko => Identifiant du …
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Végétation linéaire Île-de-France 2018
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
Végétation linéaire inventoriée par les agents de la Direction de l’Aménagement et de la Gestion de l …
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Voirie surface Île-de-France 2019
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
Voirie linéaire inventoriée par les agents de la Direction de l'Aménagement et de la Gestion de l …
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Végétation ponctuelle Île-de-France 2018
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
Végétation ponctuelle inventoriée par les agents de la Direction de l’Aménagement et de la Gestion de l …
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243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …
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243600327_PLUi_ANNEXES_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020
[ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …
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Parc du Luberon - Aménagements linéaires Calavon
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 23 May 2025
Inventaire des aménagements linéaires (enrochements, murs, autres : gabions). Décalage arbitraire de 25 m de part et d'autre …
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PLU - Annexes - Zones d'Aménagement Concerté
Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
**Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)** Informations annexées au PLU de Paris Mise à jour du PLU du 19 …
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Séminaire de l'observation territoriale - Les aménagements cyclables
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 21 Jul 2026
Séminaire du 19 novembre 2024 sur **les aménagements cyclables** **"La constitution d'un référentiel partagé pour les aménagements …
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Etude de dangers Aménagement hydraulique du Viterne à Maizières Avenant 2
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
Le présent marché comporte plusieurs phases. La seconde phase comportant l’étude de dangers et la dimension financière …
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243600327_PLUi_DPU
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024
[DROITS DE **PRÉEMPTION** URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération …
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Îles-de-loisirs Région Île-de-France 2018
Région Île-de-FranceUpdated 18 Oct 2018
Occupation des îles de loisirs régionales sur le territoire de l'Ile-de-France en 2018
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Voies d'intérêt communautaire
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 1 Dec 2025
Liste des voies d'intérêt communautaire de la Communauté de Communes Cœur de France par communes.
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SRADDET_Annexe_Stratégie commune d'aménagement numérique du territoire (SCANT)
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
… Parce qu'il irrigue l'ensemble des activités humaines, il est au croisement des enjeux d'aménagement, de …