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108 datasets for “amelioration”
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Jeux de données des situations mensuelles budgétaires de l'État des exercices 2013 à nos jours
Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026
Dans le cadre du plan d’amélioration du pilotage des finances publiques du 03 mars 2025, engagement a …
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Mise en œuvre du SRADDET dans la prévention, le tri des déchets et l'économie circulaire
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Aug 2026
La prévention des déchets, l’amélioration du tri et le développement de l’économie circulaire sont au cœur …
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Santé bucco-dentaire des enfants : des inégalités dès le plus jeune âge
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Nov 2015
… santé bucco-dentaire des enfants s’est nettement améliorée ces vingt dernières années. Cependant, des inégalités sociales de …
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Les allocataires du minimum vieillesse : carrière passée et niveau de pension
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016
… Avec l’amélioration progressive de la couverture des régimes, la part des bénéficiaires qui ont eu une carrière …
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Rapport développement durable
Conseil général de l'OiseUpdated 20 Mar 2015
… les orientations et politiques à venir permettant d’améliorer la situation et d’autre part, une analyse des …
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Observation statistique des territoires transfrontaliers
Premier ministreUpdated 2 Feb 2015
Cette étude propose une méthode pour améliorer la connaissance des territoires transfrontaliers situés aux frontières françaises. Ces territoires …
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Bathymétrie département des Alpes Maritimes - Année 2022
Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026
… De 2023 à 2024, **le SMIAGE et i-Sea** ont mené un programme de recherche pour améliorer la …
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Ports Propres en Provence-Alpes-Côte d’Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Le dispositif « Ports Propres en Provence-Alpes-Côte d’Azur » a pour objectif l’amélioration de la gestion …
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SRADDET_Annexe_Schéma régional de la cohérence ecologique (SRCE)
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
… de la Trame Verte et Bleue et l'amélioration de la transparence des infrastructures linéaires au regard de …
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La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Mar 2016
… Cette amélioration est la conséquence d’une hausse du résultat exceptionnel, lié notamment à des opérations de cessions …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2019
… établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère …
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Realignment of Mitchell Highway at Copper Hill, 4 to 6km north of Molong: stage two: review of environmental factors
NSW GovernmentUpdated 19 Dec 2025
… This review addresses potential impacts and mitigative measures to ameliorate negative effects of the proposal. Note: This resource …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2019
… établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-Satis) - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 26 Feb 2019
… établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère …
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Iris...GE
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 10 Nov 2026
… En 2014, l’INSEE et l’IGN avaient sensiblement amélioré la géométrie des contours d’IRIS. En 2015 …
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Livraisons dans le centre ville de Toulouse - charte
Toulouse métropoleUpdated 16 Sept 2026
… bruit, * limiter l’occupation de l’espace public, * améliorer la sécurité des conducteurs-livreurs, des commerçants, des habitants …
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Programme Action cœur de ville
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026
… cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes …
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Mise en œuvre du SRADDET dans les Plans Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026
… autour de 4 thèmes majeurs pour les PCAET: * Amélioration de la qualité de l’air et promotion d …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2017
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
… établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2017
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
… établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère …
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