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116 datasets for “amel”
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Subventions attribuées par Saint-Nazaire Agglo dans le cadre des projets de rénovation de l'habitat
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022
… Le cumul des logements ne représente donc pas le nombre de logements améliorés par la politique d’amélioration …
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Mediation
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026
… la confiance entre les citoyens et la collectivité \- Améliorer la qualité du service rendu au public et à …
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Realignment of Mitchell Highway at Copper Hill, 4 to 6km north of Molong: stage two: review of environmental factors
NSW GovernmentUpdated 25 Jun 2026
… This review addresses potential impacts and mitigative measures to ameliorate negative effects of the proposal.
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Jeux de données des situations mensuelles budgétaires de l'État des exercices 2013 à nos jours
Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026
Dans le cadre du plan d’amélioration du pilotage des finances publiques du 03 mars 2025, engagement a …
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- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Mise en œuvre du SRADDET dans la prévention, le tri des déchets et l'économie circulaire
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Aug 2026
La prévention des déchets, l’amélioration du tri et le développement de l’économie circulaire sont au cœur …
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Santé bucco-dentaire des enfants : des inégalités dès le plus jeune âge
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Nov 2015
… santé bucco-dentaire des enfants s’est nettement améliorée ces vingt dernières années. Cependant, des inégalités sociales de …
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Les allocataires du minimum vieillesse : carrière passée et niveau de pension
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016
… Avec l’amélioration progressive de la couverture des régimes, la part des bénéficiaires qui ont eu une carrière …
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Zonage France Très Haut Débit
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Nov 2025
… dans le cadre appelle à manifestation engagements locaux (**AMEL**) et des **fonds propres** privés. **Données** Le zonage représente …
- GPKG
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Rapport développement durable
Conseil général de l'OiseUpdated 20 Mar 2015
… les orientations et politiques à venir permettant d’améliorer la situation et d’autre part, une analyse des …
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Indicateur France Très Haut Débit - État des déploiements de la fibre optique et décommissionnement du cuivre
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 24 Sept 2026
… le cadre d’appelle à manifestation engagements locaux (**AMEL**) et des **fonds propres** privés. **Le déploiement de la …
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Observation statistique des territoires transfrontaliers
Premier ministreUpdated 2 Feb 2015
Cette étude propose une méthode pour améliorer la connaissance des territoires transfrontaliers situés aux frontières françaises. Ces territoires …
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Bathymétrie département des Alpes Maritimes - Année 2022
Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026
… De 2023 à 2024, **le SMIAGE et i-Sea** ont mené un programme de recherche pour améliorer la …
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Ports Propres en Provence-Alpes-Côte d’Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Le dispositif « Ports Propres en Provence-Alpes-Côte d’Azur » a pour objectif l’amélioration de la gestion …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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SRADDET_Annexe_Schéma régional de la cohérence ecologique (SRCE)
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
… de la Trame Verte et Bleue et l'amélioration de la transparence des infrastructures linéaires au regard de …
- JPEG
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La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Mar 2016
… Cette amélioration est la conséquence d’une hausse du résultat exceptionnel, lié notamment à des opérations de cessions …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2019
… établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère …
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Realignment of Mitchell Highway at Copper Hill, 4 to 6km north of Molong: stage two: review of environmental factors
NSW GovernmentUpdated 19 Dec 2025
… This review addresses potential impacts and mitigative measures to ameliorate negative effects of the proposal. Note: This resource …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2019
… établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-Satis) - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 26 Feb 2019
… établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère …
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Iris...GE
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 10 Nov 2026
… En 2014, l’INSEE et l’IGN avaient sensiblement amélioré la géométrie des contours d’IRIS. En 2015 …
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