Skip to content
Open Data Finder

Search results for amel

FiltersPDF

116 datasets for “amel”

  1. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par Saint-Nazaire Agglo dans le cadre des projets de rénovation de l'habitat

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022

    … Le cumul des logements ne représente donc pas le nombre de logements améliorés par la politique d’amélioration …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Mediation

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026

    … la confiance entre les citoyens et la collectivité \- Améliorer la qualité du service rendu au public et à …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  3. Data.NSW

    Realignment of Mitchell Highway at Copper Hill, 4 to 6km north of Molong: stage two: review of environmental factors

    NSW GovernmentUpdated 25 Jun 2026

    … This review addresses potential impacts and mitigative measures to ameliorate negative effects of the proposal.

    • PDF
  4. data.gouv.fr

    Jeux de données des situations mensuelles budgétaires de l'État des exercices 2013 à nos jours

    Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026

    Dans le cadre du plan d’amélioration du pilotage des finances publiques du 03 mars 2025, engagement a …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  5. data.gouv.fr

    Mise en œuvre du SRADDET dans la prévention, le tri des déchets et l'économie circulaire

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Aug 2026

    La prévention des déchets, l’amélioration du tri et le développement de l’économie circulaire sont au cœur …

    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Santé bucco-dentaire des enfants : des inégalités dès le plus jeune âge

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Nov 2015

    … santé bucco-dentaire des enfants s’est nettement améliorée ces vingt dernières années. Cependant, des inégalités sociales de …

    • XLS
    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Les allocataires du minimum vieillesse : carrière passée et niveau de pension

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016

    … Avec l’amélioration progressive de la couverture des régimes, la part des bénéficiaires qui ont eu une carrière …

    • XLS
    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Zonage France Très Haut Débit

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Nov 2025

    … dans le cadre appelle à manifestation engagements locaux (**AMEL**) et des **fonds propres** privés. **Données** Le zonage représente …

    • GPKG
    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Rapport développement durable

    Conseil général de l'OiseUpdated 20 Mar 2015

    … les orientations et politiques à venir permettant d’améliorer la situation et d’autre part, une analyse des …

    • PDF
  10. data.gouv.fr

    Indicateur France Très Haut Débit - État des déploiements de la fibre optique et décommissionnement du cuivre

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 24 Sept 2026

    … le cadre d’appelle à manifestation engagements locaux (**AMEL**) et des **fonds propres** privés. **Le déploiement de la …

    • CSV
    • PDF
  11. data.gouv.fr

    Observation statistique des territoires transfrontaliers

    Premier ministreUpdated 2 Feb 2015

    Cette étude propose une méthode pour améliorer la connaissance des territoires transfrontaliers situés aux frontières françaises. Ces territoires …

    • PDF
  12. data.gouv.fr

    Bathymétrie département des Alpes Maritimes - Année 2022

    Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026

    … De 2023 à 2024, **le SMIAGE et i-Sea** ont mené un programme de recherche pour améliorer la …

    • PDF
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Ports Propres en Provence-Alpes-Côte d’Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    Le dispositif « Ports Propres en Provence-Alpes-Côte d’Azur » a pour objectif l’amélioration de la gestion …

    • PDF
    • SHAPEFILE (ZIP)
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  14. data.gouv.fr

    SRADDET_Annexe_Schéma régional de la cohérence ecologique (SRCE)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    … de la Trame Verte et Bleue et l'amélioration de la transparence des infrastructures linéaires au regard de …

    • PDF
    • JPEG
  15. data.gouv.fr

    La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Mar 2016

    … Cette amélioration est la conséquence d’une hausse du résultat exceptionnel, lié notamment à des opérations de cessions …

    • XLS
    • PDF
  16. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2018

    Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2019

    … établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère …

    • CSV
    • PDF
  17. data.gov.au

    Realignment of Mitchell Highway at Copper Hill, 4 to 6km north of Molong: stage two: review of environmental factors

    NSW GovernmentUpdated 19 Dec 2025

    … This review addresses potential impacts and mitigative measures to ameliorate negative effects of the proposal. Note: This resource …

    • PDF
  18. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2018

    Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2019

    … établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère …

    • CSV
    • PDF
  19. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-Satis) - recueil 2018

    Haute Autorité de santéUpdated 26 Feb 2019

    … établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère …

    • CSV
    • PDF
  20. data.gouv.fr

    Iris...GE

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 10 Nov 2026

    … En 2014, l’INSEE et l’IGN avaient sensiblement amélioré la géométrie des contours d’IRIS. En 2015 …

    • HTML
    • PDF
    • SHAPEFILE
    • WMS
    • WFS
“amel” datasets · Open Data Finder