Search results for FOI
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227 datasets for “FOI”
- data.gouv.fr
MAPA 4/2025 MISSIONS SPS SUR 4 ANS
Commune de BrignolesUpdated 17 Mar 2025
… Elles portent à la fois sur les phases de coordination de conception et de coordination de réalisation des …
- data.gouv.fr
Tranquillité, sécurité et gestion des quartiers
Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 24 Oct 2015
… tranquillité et de la sécurité constitue à la fois un facteur de réussite et un objectif des projets …
- data.gouv.fr
DONNEES : infrastructures cyclables sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 19 Jul 2025
… Cette donnée contient à la fois les infrastructures cyclables, les itinéraires fléchés ou les chemins très fréquentés par …
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- data.gouv.fr
Accord-cadre portant sur les travaux d'aménagement paysagers
Raphaël PRATSUpdated 14 Apr 2026
… un montant de 4 000 000 € HT pour une durée de quatre ans (un an renouvelable trois fois).
- data.gov.uk
CRB teaching applications - Devon and Cornwall
Criminal Records BureauUpdated 5 Jan 2014
FOI response: During the last three calendar years (2009, 2010, 2011), how many people with criminal records have …
- data.gouv.fr
Le temps consacré aux activités parentales
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Feb 2025
… Avec une heure et demie quotidienne, les mères consacrent en moyenne deux fois plus de temps aux activités …
- XLS
- data.gouv.fr
Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… C’est à la fois un document prévisionnel et un document d’autorisation. Ce budget primitif peut par …
- XML
- data.gouv.fr
Gestion du patrimoine électrique communal
Mairie de Conflans-Sainte-HonorineUpdated 18 Sept 2026
… maximum de 1 200 000 € HT et pour une durée de quatre ans (un an renouvelable trois fois).
- data.gouv.fr
Périmètre de Troyes Champagne Métropole (EPCI)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Date et heure à laquelle l'objet a été saisi pour la première fois dans la base de …
- CSV
- GPKG
- XLSX
- data.gouv.fr
Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Ce sinistre comprend à la fois les inondations et coulée de boue ainsi que les inondations par remontée …
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
Le nouveau suivi de la mortinatalité en France depuis 2012
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Jul 2015
… Marie-Claude Mouquet et Sylvie Rey_ Pour la première fois depuis 2007, des données sur la mortinatalité conformes …
- XLS
- data.gouv.fr
Lieux de vaccination Mpox - Santé.fr
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Nov 2026
… Les données sont publiées sur cette page deux fois par semaine (lundi et jeudi), et prochainement quotidiennement. Les …
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- data.gouv.fr
MAPA 48/2024 - Mission d’assistance technique, administrative, juridique et fiscale comprenant un logiciel pour le suivi et la gestion de la taxe sur la publicité extérieure
Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025
… Le marché débute le 1er Janvier 2025 pour une durée de 12 mois renouvelable 2 fois pour la …
- data.gouv.fr
Conception et analyse d'indicateurs stratégiques de l'innovation dans les territoires
Premier ministreUpdated 23 Apr 2015
… axés sur l’innovation devant fournir à la fois le portail Internet de l’observatoire des territoires (www …
- data.gouv.fr
Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Le sinistre « inondation » comprend à la fois les inondations et coulée de boue ainsi que les inondations par …
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
24 heures chrono dans la vie d’un jeune : les modes de vie des 15-24 ans
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 1 Feb 2016
… Ils passent, en outre, deux fois plus de temps à leurs relations sociales que les 30-54 ans.
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- data.gouv.fr
Campagne de régulation des pigeons en ville sur 3 ans MAPA 8 / 2025
Commune de BrignolesUpdated 20 Mar 2025
… Les prestations de régulation auront lieu deux fois par an. Il n’est pas fixé de montant minimum …
- data.gouv.fr
Lieux de vaccination contre la grippe (pharmacies) - Santé.fr
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 Nov 2026
… Les données sont publiées sur cette page une fois par jour (jours ouvrés uniquement). Il n'y a …
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- data.gouv.fr
État des ascenseurs
Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026
… et SNCF, elles sont collectées et publiées 3 fois par jour * * * **Documentation** Une documentation relative aux ascenseurs est …
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- data.gouv.fr
Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Ce sinistre comprend à la fois les inondations et coulée de boue ainsi que les inondations par remontée …
- SHP
- ODS