Skip to content
Open Data Finder

Search results for FOI

FiltersPDF

227 datasets for “FOI”

  1. data.gouv.fr

    MAPA 4/2025 MISSIONS SPS SUR 4 ANS

    Commune de BrignolesUpdated 17 Mar 2025

    … Elles portent à la fois sur les phases de coordination de conception et de coordination de réalisation des …

    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Tranquillité, sécurité et gestion des quartiers

    Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 24 Oct 2015

    … tranquillité et de la sécurité constitue à la fois un facteur de réussite et un objectif des projets …

    • PDF
  3. data.gouv.fr

    DONNEES : infrastructures cyclables sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 19 Jul 2025

    … Cette donnée contient à la fois les infrastructures cyclables, les itinéraires fléchés ou les chemins très fréquentés par …

    • PDF
    • ZIP
    • JSON
    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Accord-cadre portant sur les travaux d'aménagement paysagers

    Raphaël PRATSUpdated 14 Apr 2026

    … un montant de 4 000 000 € HT pour une durée de quatre ans (un an renouvelable trois fois).

    • PDF
  5. data.gov.uk

    CRB teaching applications - Devon and Cornwall

    Criminal Records BureauUpdated 5 Jan 2014

    FOI response: During the last three calendar years (2009, 2010, 2011), how many people with criminal records have …

    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Le temps consacré aux activités parentales

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Feb 2025

    … Avec une heure et demie quotidienne, les mères consacrent en moyenne deux fois plus de temps aux activités …

    • XLS
    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … C’est à la fois un document prévisionnel et un document d’autorisation. Ce budget primitif peut par …

    • PDF
    • XML
  8. data.gouv.fr

    Gestion du patrimoine électrique communal

    Mairie de Conflans-Sainte-HonorineUpdated 18 Sept 2026

    … maximum de 1 200 000 € HT et pour une durée de quatre ans (un an renouvelable trois fois).

    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Périmètre de Troyes Champagne Métropole (EPCI)

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … Date et heure à laquelle l'objet a été saisi pour la première fois dans la base de …

    • PDF
    • CSV
    • GPKG
    • XLSX
  10. data.gouv.fr

    Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Ce sinistre comprend à la fois les inondations et coulée de boue ainsi que les inondations par remontée …

    • SHP
    • ODS
    • PDF
  11. data.gouv.fr

    Le nouveau suivi de la mortinatalité en France depuis 2012

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Jul 2015

    … Marie-Claude Mouquet et Sylvie Rey_ Pour la première fois depuis 2007, des données sur la mortinatalité conformes …

    • PDF
    • XLS
  12. data.gouv.fr

    Lieux de vaccination Mpox - Santé.fr

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Nov 2026

    … Les données sont publiées sur cette page deux fois par semaine (lundi et jeudi), et prochainement quotidiennement. Les …

    • CSV
    • PDF
  13. data.gouv.fr

    MAPA 48/2024 - Mission d’assistance technique, administrative, juridique et fiscale comprenant un logiciel pour le suivi et la gestion de la taxe sur la publicité extérieure

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025

    … Le marché débute le 1er Janvier 2025 pour une durée de 12 mois renouvelable 2 fois pour la …

    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Conception et analyse d'indicateurs stratégiques de l'innovation dans les territoires

    Premier ministreUpdated 23 Apr 2015

    … axés sur l’innovation devant fournir à la fois le portail Internet de l’observatoire des territoires (www …

    • PDF
  15. data.gouv.fr

    Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Le sinistre « inondation » comprend à la fois les inondations et coulée de boue ainsi que les inondations par …

    • SHP
    • ODS
    • PDF
  16. data.gouv.fr

    24 heures chrono dans la vie d’un jeune : les modes de vie des 15-24 ans

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 1 Feb 2016

    … Ils passent, en outre, deux fois plus de temps à leurs relations sociales que les 30-54 ans.

    • XLS
    • PDF
  17. data.gouv.fr

    Campagne de régulation des pigeons en ville sur 3 ans MAPA 8 / 2025

    Commune de BrignolesUpdated 20 Mar 2025

    … Les prestations de régulation auront lieu deux fois par an. Il n’est pas fixé de montant minimum …

    • PDF
  18. data.gouv.fr

    Lieux de vaccination contre la grippe (pharmacies) - Santé.fr

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 Nov 2026

    … Les données sont publiées sur cette page une fois par jour (jours ouvrés uniquement). Il n'y a …

    • CSV
    • PDF
  19. data.gouv.fr

    État des ascenseurs

    Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026

    … et SNCF, elles sont collectées et publiées 3 fois par jour * * * **Documentation** Une documentation relative aux ascenseurs est …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  20. data.gouv.fr

    Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Ce sinistre comprend à la fois les inondations et coulée de boue ainsi que les inondations par remontée …

    • SHP
    • ODS
    • PDF
“FOI” datasets · Open Data Finder